Documents du Conseil

Finances - Maison de Santé Protestante de Bordeaux Bagatelle - Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision

Finances - Association Centre d'Aide Familiale - Versement Transport - Abrogation de l'exonération - Décision

Finances - Association Pitchoun - Versement Transport - Abrogation de l'exonération - Décision

Finances - Association la Maison du Bon Pasteur - Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision

Finances - Association Ligue de Football d'Aquitaine - Versement Transport - Abrogation de l'exonération - Décision

Finances - Association Béglaise de Bon Secours- Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision

Finances - Association La Maison de retraite du Grand Bon Pasteur - Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision

Finances - Hôpital Suburbain du Bouscat - Versement transport - Abrogation de l'exonération - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Tempête "KLAUS" du 24 janvier 2009 - Aides du fonds de solidarité de l'union européenne (FSUE) en faveur des collectivités territoriales - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Demande de protection fonctionnelle d'un agent communautaire - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux de démolition d'immeubles sur les communes de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - marché n° 09250R lot 1 Bordeaux - Avenant n° 1.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux de démolition d'immeubles sur les communes de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - marché n° 09252R lot 3 Rive Droite - - Avenant n° 1.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux de démolition d'immeubles sur les communes de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - marché n° 09251R lot 2 Rive Gauche- - Avenant n° 1.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Gardiennage de divers sites de la communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Cession de la société MARREL au profit de la société GFM Equipements - marché 09374U - Avenant de transfert N°1 - Autorisation de signer

Procès-verbal du conseil métropolitain du 28 mai 2010

Fonctionnement et Administration Générale - Ratios de promotion applicables à l'avancement de grade des agents communautaires pour l'année 2010

Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Chargé d'études Projets Urbains à la Direction Développement Urbain et Planification - Autorisation de recourir à un agent contractuel

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Suppression de la taxe d'usage - Mise en place de la redevance d'usage - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2010 - Décision modificative n°1 - Adoption

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Mise en place de pénalités pour présentation d'animaux très sales - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Suppression de la Commission Consultative - Information

Urbanisme - GRADIGNAN - Immeuble bâti situé rue de la Croix de Monjous, cadastré BM 18 - 20 et 21 - AE 118 appartenant à Madame Pierrette POILANE et Monsieur Daniel FAURE - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme -…

Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - immeuble bâti situé 7 rue Serge Noailles, cadastré AS 121(p) - Cession à Gironde Habitat - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble bâti situé 144 avenue Montaigne, cadastré AY 350-351-352 - Cession à Gironde Habitat - Autorisations - Décision