Documents du Conseil

Urbanisme - BASSENS - Opération Ilot des Maréchaux - Vente d'un foncier communautaire de 4116 m² et développant 3300 m² SHON à la société Bouygues Immobilier - - Décision - Autorisation

Urbanisme - BRUGES -ZAC les Vergers du Tasta - Avenant n°1 à la Convention pour le versement d'une participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux en vue de la réalisation d'équipements publics par la ville de Bruges - Autorisation -

Urbanisme - PESSAC - Eco-quartier du Pontet - Validation des études pré-opérationnelles - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations

Urbanisme - Pessac, ZAC du Centre Ville - avenant à la convention d'élargissement et de réaménagement du passage inférieur sous la voie ferrée Bordeaux Irun de la gare de Pessac

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitec 2010 - 21 ème Salon de l'Orientation, de la Formation, des Métiers et de l'Emploi du 4 au 6 février 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Procès-verbal du conseil métropolitain du 19 février 2010

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association "Cent ans de l'aviation à Bordeaux-Mérignac" - Programme d'actions 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - CCIB - Observatoire du Commerce de Bordeaux Métropole et de la Gironde - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - Terrain communautaire - Cession d'un terrain à la Société SSA - Annulation de la décision -Décisions - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Communauté Urbaine de Bordeaux- Rue des Aulnes/ Rue Jean Claudeville- Cession de foncier communautaire à la Société Les Vins de Crus- Actualisation des termes de la PUA du 20 Août 2008 et de la…

Nouvelle Gouvernance - Création du groupe de suivi de la participation citoyenne à l'action publique communautaire et désignation des représentants élus -

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Exonération pour les cinq prochaines années de la facturation émise pour la mise à disposition de bacs lors de la collecte annuelle de la Banque Alimentaire- Décision- Autorisation

Transports et Déplacements - Construction du tramway 3ème Phase - Instauration d'un périmètre de prise en considération de la mise à l'étude du projet de développement du réseau de transports en commun au titre de l'article R.111-47 du Code de l…

Urbanisme - BORDEAUX-Bastide - Secteurs Mayaudon-Vivants - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Approbation - Autorisation -

Urbanisme - Action Sociale d'auto-réhabilitation accompagnée de logements - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - pour les années 2010, 2011 et 2012 aux projets - de l'Association des Compagnons Bâtisseurs d'Aquitaine - au…

Finances - Exercice 2010 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 1 - Adoption.

Finances - Convention de services comptable et financier signée entre le Trésor Public de la Communauté Urbaine de Bordeaux le 9 mars 2007 - Avenant - Approbation - Autorisation.

Finances - Versement d'une indemnité de Conseil au Receveur des Finances de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décisions.

Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 40 logements collectifs locatifs situés 22, rue du Maréchal Foch - Emprunts principaux de 403.256 € et 2.698.700 € - Garantie -…

Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition en VEFA de 14 logements individuels locatifs labélisés Très Haute Performance Energétique, résidence "Les Jardins du…

Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs labélisés Très Haute Performance Energétique, résidence "Les Jardins du…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, 183 - 185, rue Joseph Brunet - Emprunts principaux de 104.800 € et 268.834 €, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…

Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 50 logements collectifs locatifs labélisés Très Haute Performance Energétique, résidence "Botanica", 31, rue…

Finances - BRUGES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs, résidence "Les Serres", 5 - 7, allée du Boléro - Emprunts principaux de 47.607 € et 172.823 €, du type PLAI, auprès de la…

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs situés ZAC de la Glacière, Parc Divona - Emprunts principaux de 182.011 € de type PLAI et 45.635 € de type PEP - Garantie -…