Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2010-0669Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2010-0670Fonctionnement et Administration Générale - Recours à des compétences extérieures sous forme de vacations - Décision - Autorisation
- N° 2010-0671Fonctionnement et Administration Générale - Marché Publics de fourniture et livraison de titres de transports - marché 08050R, reconduit sous les numéros 09004R et 10002Z Lot n° 2 fourniture de titres de transports ferroviaires - Passation d'un…
- N° 2010-0672Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Club du Bon goût d'Aquitaine - Manifestation 'Grand Marché du Bon Goût"les 8 et 9 octobre 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0673Urbanisme - BORDEAUX EURATLANTIQUE - Création d'un périmètre provisoire de Zone d'Aménagement Différé (ZAD) - Avis de la Communauté urbaine de Bordeaux
- N° 2010-0674Urbanisme - BORDEAUX - CENON - FLOIRAC - Versement d'une subvention d'équipement pour la mission d'étude urbaine programmatique du secteur "Joliot-Curie" - Année 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0675Urbanisme - LORMONT - Versement d'une subvention d'équipement pour l'étude urbaine et sociale sur le quartier prioritaire du Grand Tressan - Année 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0676Urbanisme - BASSENS - Quai Alfred de Vial - Cession au Grand Port Maritime de Bordeaux des parcelles communautaires cadastrées AP 387, 389, 391, 393, 394 et 397 - Autorisations - Décision
- N° 2010-0677Urbanisme - BEGLES - Conclusion avec la Ville de Bègles d'un bail emphytéotique portant sur un immeuble sis rue Louis Blériot cadastré BL 24 - 25 et 26 - Autorisations - Décision
- N° 2010-0678Urbanisme - BLANQUEFORT - Avenue du XI Novembre et rue de Saint Ahon échange sans soulte entre la Commune de Blanquefort et la CUB.
- N° 2010-0679Urbanisme - BRUGES - Immeuble cadastré AV 147p appartenant à Monsieur et Madame PRE - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2010-0680Urbanisme - CENON - avenue Jean Jaurès - cession d'un terrain nu d'environ 1 500 m² à la société NFU - Autorisations - Décision
- N° 2010-0681Urbanisme - GRADIGNAN - Terrain nu sis rue de la Croix de Monjous appartenant à la SNC GRADIGNAN LA CROIX DE MONJOUS. - Acquisition - Autorisation - Décision
- N° 2010-0682Urbanisme - GRADIGNAN - Immeuble bâti situé 61 rue de la Croix de Monjous, cadastré AE 255-257-369-370-597-781 et BM 16 - Cession d'un détachement à la S.A. d' H.L.M. DOMOFRANCE - Décision
- N° 2010-0683Urbanisme - MERIGNAC - Désaffectation du Collège Paul Langevin - Cession en retour à l'euro symbolique par le Conseil Général de la Gironde - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2010-0684Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Opération d'aménagement du centre-bourg - Cession à l'OPH Aquitanis des parcelles AM 2 - 9 - 10 - 11 - 96 - Autorisations - Décision
- N° 2010-0685Eau et Assainissement - Marchés publics - PESSAC - Travaux d'assainissement Leclerc / Chappement - Marché 07199U - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2010-0686Eau et Assainissement - AMBES- Installation d'un radar météo HYDRIX par la Société NOVIMET sur le château d'eau de Beauregard - Convention - Autorisation-
- N° 2010-0687Eau et Assainissement - LORMONT - Forage Génicart - - Modification des périmètres de protection après avis d'un hydrogéologue agréé - Décision - Autorisation
- N° 2010-0688Eau et Assainissement - Accord cadre 2010/2012 entre la Communauté urbaine de Bordeaux et l'Agence de l'Eau Adour Garonne, pour une gestion durable et solidaire de l'eau - Autorisation.
- N° 2010-0689Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Adoption du Projet de zonage de l'assainissement et lancement de la procédure d'enquête publique - Adoption
- N° 2010-0690Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - IXème programme de travaux - Opération n° 2 : EYSINES - Remplacement et automatisation des pelles de l'écluse du Moulin Blanc - Participation financière de la Communauté…
- N° 2010-0691Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - IXème programme de travaux - Opération n° 3 : SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement du système de dérivation de la lagune d'Ous sur le ruisseau de Souge - Participation…
- N° 2010-0692Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - DM n° 2 : Demande de virement de crédits - pour annulation de titres au budget 2010 - Décision - Autorisation.
- N° 2010-0693Eau et Assainissement - SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - Poursuite expérimentale des Espaces Info Economie d'Eau - Subventions - Autorisations