Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2010-0644Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, rue de Lacaussade - Emprunts principaux de 79.295 Â et 149.958 Â, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2010-0645Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements locatifs, dont 4 collectifs et 10 individuels, rue de Lacaussade - Emprunts principaux de 518.314 Â et 997.445 Â, du type PLUS, auprès…
- N° 2010-0646Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 5 logements individuels locatifs, rue de Lacaussade - Emprunts principaux de 254.912 Â et 197.083 Â, du type PLS, et de 300.000 Â, complémentaire…
- N° 2010-0647Finances - Cotisation foncière des entreprises - Cotisation minimum - Décision
- N° 2010-0648Finances - Contribution économique territoriale - Exonérations - Décision
- N° 2010-0649Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaire : Exercice 2010 - Décision modificative N°2 - Adoption.
- N° 2010-0650Transports et Déplacements - Marchés Publics - Bordeaux - Dépôt Achard - Construction d'un atelier carrosserie/peinture bus et tramway - Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Appel à candidatures - Autorisation -
- N° 2010-0651Transports et Déplacements - Marchés Publics - Bordeaux - Dépôt Tramway Achard - Construction d'un atelier de carrosserie peinture pour les bus et les tramways - Mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé - Appel d'Offres -…
- N° 2010-0652Transports et Déplacements - Marchés Publics - Dépôt Tramway Achard - Construction d'un atelier de carrosserie peinture pour les bus et les tramways - Mission de Contrôle Technique - Appel d'Offres - Autorisation
- N° 2010-0653Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Location entretien d'un système numérique de soumission de fichiers et de reproduction de documents noir et blanc - - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2010-0654Fonctionnement et Administration Générale - MARCHES PUBLICS - Bordeaux - Marché de maintenance des installations de sécurité incendie de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - AVENANT n° au marche n° 09216 R
- N° 2010-0655Fonctionnement et Administration Générale - MARCHES PUBLICS - Bordeaux - Marché d'entretien et de maintenance des ascenseurs, monte-charges et escalators de l'hôtel communautaire - Appel d'offres ouvert lot 1 - AVENANT n° 1 au marché 10017R
- N° 2010-0656Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Cession du fonds de commerce de la société Climatic'Auto à la Société Richard Ghidey - Marchés 06 116 U et 10 055 R - Avenant de transfert n°1 - Autorisation de signer
- N° 2010-0657Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Travaux dans les bâtiments communautaires, maintenance, réparations et mises en conformité - Appel d'offres - Autorisation.
- N° 2010-0658Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens généraux - Acquisition de sièges pour les services communautaires - Appel d'offres ouvert - Autorisation.
- N° 2010-0659Fonctionnement et Administration Générale - MARCHES PUBLICS- travaux d'assainissement, de voirie et/ou de remblais dans le cadre d'opérations d'aménagement - Appels d'offres - Autorisation.
- N° 2010-0660Fonctionnement et Administration Générale - Groupe scolaire Pin Franc - Transfert en pleine propriété à la commune de Gradignan - Convention - Autorisation.
- N° 2010-0661Fonctionnement et Administration Générale - Transfert en pleine propriété à la commune de Lormont de divers bâtiments scolaires. Convention - Autorisation.
- N° 2010-0662Fonctionnement et Administration Générale - Bâtiment "Ecole élémentaire Michel Montaigne" - Transfert en pleine propriété à la commune de Lormont - Convention - Autorisation
- N° 2010-0663Urbanisme - Plan Local d'Urbanisme-Prescription d'une procédure de révision-Organisation et méthodologie-Ouverture de la concertation-Décisions-Approbation-Autorisation-
- N° 2010-0664Urbanisme - Pessac-Règlement local de publicité-Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein du groupe de travail-Désignation-
- N° 2010-0665Urbanisme - Talence-Révision du règlement local de publicité-Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein du groupe de travail-Désignation-
- N° 2010-0666Infrastructures Routières et Ferroviaires - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - Commune de Bordeaux - Implantation de radars de contrôle automatique de franchissement de feux rouges - Convention - Autorisation.
- N° 2010-0667Transports et Déplacements - Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 - pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - CUB / BP 3000 - Avenant n° 2 - Adoption - Autorisation
- N° 2010-0668Transports et Déplacements - Le Compte Déplacements Voyageurs Marchandises (CDVM - de la Communauté urbaine de Bordeaux - Année 2007 - Approbation