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Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
  • N° 2010-0375
    Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble non bâti d'une contenance de 1 089 m² sis avenue François Mitterrand - cession à l'OPH Gironde Habitat - Autorisations - Décision
  • N° 2010-0376
    Eau et Assainissement - Marchés publics - Bordeaux - Station Bastide volet architectural - Marché 09298 U - Modification de l'index de révision EF5200 "Métaux non Ferreux" - Avenant n°1 - Autorisation de signer
  • N° 2010-0377
    Eau et Assainissement - Marchés publics - BRUGES - Station de pompage PERIE - Collecteurs d'amenée et de refoulement - Marché 06029U - Réclamation - Transaction - Autorisation
  • N° 2010-0378
    Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Exercice 2010- Décision modificative n°1- Décision - Adoption
  • N° 2010-0379
    Eau et Assainissement - Service public de l'Assainissement - Projet ETIAGE - Convention - Accord de consortium - Autorisation
  • N° 2010-0380
    Eau et Assainissement - Marchés publics- Régie du service public de l'eau industrielle - Mise en place sur le réseau de distribution d'un traitement au chlore - Marché complémentaire - Autorisation -
  • N° 2010-0381
    Eau et Assainissement - Eysines - Réalisation d'un bassin de retenue d'eaux pluviales - Convention d'occupation précaire et révocable avec le Conseil Général de la Gironde - Adoption - Autorisation
  • N° 2010-0382
    Eau et Assainissement - Gradignan - Travaux d'amélioration hydraulique sur les rives de l'Eau Bourde- - Programme 2009-2011- Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation - Décision
  • N° 2010-0383
    Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes - Désignations
  • N° 2010-0254
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux-Euratlantique - Approbation du Protocole de Partenariat 2010-2024
  • N° 2010-0255
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement du cours Victor Hugo - Lot 1 Terrassement, voirie, pavage, assainissement, arrosage et mobilier - Marché n° 06087U - Réclamation - Transaction - Autorisation
  • N° 2010-0256
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché Publics - Villenave d'ornon - Chemin de Leysotte entre le Chemin des Orphelins et l'entrée de l' ISVV- Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2010-0257
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Mise à 2x3 voies de la rocade A630 de Bordeaux section A62 / A63 - Amélioration fonctionnelle de l'échangeur n°17 - Convention de maîtrise d'oeuvre avec l'Etat - Autorisation
  • N° 2010-0258
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bruges - Aménagement d'un giratoire (allée de la Réserve / rue de Fieusal) - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Décision - Autorisation
  • N° 2010-0259
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Carbon Blanc - Aménagement d'un carrefour giratoire à l'intersection de l'avenue Victor Hugo, l'avenue Lafontaine et la rue Lamartine avec raccordement aux voies adjacentes - Lancement de la procédure…
  • N° 2010-0260
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Cenon - Rue Aristide Briand entre la rue Schweitzer la rue Colette et le Pont des Collines - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2010-0261
    Finances - Lormont - Rue des Cavailles - Eclairage public - Participation Financière - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2010-0262
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - St Aubin du Médoc - Route de Hourton - section route de Pinsolles - chemins Mayne d'Estève Mayne de Jouan - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2010-0263
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, mai 2010 - Voirie d'intérêt communautaire prévue aux contrats de co-développement 2009-2011 - Approbation
  • N° 2010-0264
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché public - LE TAILLAN MEDOC - Allée des Fleurs - Aménagement des infrastructures de voirie - Appel d'offres Ouvert - Autorisation.
  • N° 2010-0265
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché Public - Bordeaux - Pont de pierre - Peinture des garde-corps et consolidation de leurs ancrages - Autorisation
  • N° 2010-0266
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Pose de signalisation verticale de police - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2010-0267
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - BEGLES - Aménagement de la rue Lejard à l'intersection avec la rue Laudinat - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Autorisation
  • N° 2010-0268
    Nouvelle Gouvernance - Convention de partenariat entre la Lyonnaise des Eaux et la Communauté urbaine de Bordeaux sur l'organisation des journées de valorisation des actions de projet réalisées dans le cadre des "Juniors du Développement Durable"
  • N° 2010-0269
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Technopole de Bordeaux - Assemblée Générale RETIS du 9 au 11 juin 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation