Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2010-0594Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réhabilitation du Centre Commercial de Cap-de-Bos sur la Commune de Pessac - Contribution du F.I.S.A.C - Convention Ville de Pessac/Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisation
- N° 2010-0595Economie, Attractivité et Relations Internationales - Commune de Gradignan - Manifestation Lire en Poche du 1er au 3 octobre 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0596Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Programme d'éco-constructions 2010 - Subvention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0597Economie, Attractivité et Relations Internationales - A.D.E.M - Organisation du DECASTAR les 18 et 19 septembre 2010 - Subvention de la C.U.B - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0598Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Acquisition de conteneurs à déchets ménagers et livraison-maintenance du parc pour 8 communes (Blanquefort, Bordeaux pour partie, Gradignan, Le Taillan, Parempuyre, Talence, Saint Aubin de…
- N° 2010-0599Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- demande de l'Association "Croix Rouge française"- Renouvellement-…
- N° 2010-0600Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de la société d'Hygiène Mentale d'Aquitaine -…
- N° 2010-0601Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de la résidence "Maisons et jardins" à Blanquefort - Convention entre la Société d'Economie Mixte Immobilière de Blanquefort et la Communauté Urbaine - Autorisation - Signature
- N° 2010-0602Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Saint Médard en Jalles - Délégation de service public pour le compostage collectif de déchets verts - Avenant n°2 à la Convention d'Exploitation non détachable du bail emphythéotique - Adoption -…
- N° 2010-0603Transports et Déplacements - Extension du réseau de Transports en Commun en Site Propre - Subvention - Candidature 2ème appel à projets «transports urbains» hors Ile-de-France - Décision - Autorisation
- N° 2010-0604Transports et Déplacements - Construction du tramway 3ème Phase - Réalisation des extensions des lignes A, B et C - Création de la ligne D - Financement : conventions attributives de subvention - Autorisation de signature
- N° 2010-0605Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 1ère et 2ème phase - Modification des indices de prix de production de l'industrie et des services aux entreprises et de l'indice du coût horaire du travail industrie mécanique…
- N° 2010-0606Transports et Déplacements - Marchés publics - Extension du réseau de transports en commun en site propre / Tramway - Marché de maîtrise d'Âuvre pour les extensions des lignes A, B et C et les études générales et transversales et systèmes - Marché…
- N° 2010-0607Transports et Déplacements - Restructuration de la gare de Bordeaux-Saint-Jean à moyen et long terme - Convention de financement relative aux études - du programme et de l'esquisse de l'opération - Approbation - Autorisation
- N° 2010-0608Urbanisme - Convention fonds de concours-Bordeaux- Aménagement des quais rive gauche-Convention du 25 mai 2000-Avenant n°3
- N° 2010-0609Urbanisme - Marchés publics - Bordeaux - Aménagement des quais rive gauche - Construction du bâtiment des jardiniers - Marché n°09118U Platrerie-Peinture-Faience-Carrelage-Avenant N°1
- N° 2010-0610Urbanisme - Marché public - Bordeaux - Aménagement des quais rive gauche - - Construction du bâtiment des jardiniers - plomberie-sanitaire-PECS - - Marché n° 09318 U-Avenant n°1
- N° 2010-0611Urbanisme - Marchés publics - Bordeaux-Aménagement des quais rive gauche-Construction du bâtiment des jardiniers-Marché n° 09321U- Electricité-Chauffage-Ventilation-Avenant n°1
- N° 2010-0612Urbanisme - Marché public-Bordeaux-Aménagement des quais rive gauche-Fabrication, assemblage et pose d'un garde-corps Séquences 2, 3, 4 et 5- Marché n° 04154U-Avenant n°2
- N° 2010-0613Urbanisme - Marché public-Bordeaux-Aménagement des quais rive gauche-Construction du bâtiment des jardiniers-Marché 09116U-Couverture bac acier-Etancheite-Avenant n°1
- N° 2010-0614Urbanisme - Marché public-Bordeaux-Aménagement des quais rive gauche-Construction du bâtiment des jardiniers-Marché 09165U-Charpente-Ossature bois-Avenant n°1
- N° 2010-0615Urbanisme - Marchés publics-Bordeaux-Aménagement des quais rive gauche-Construction du bâtiment des jardiniers-MARCHE 09319U-Charpente métallique-AVENANT n°1-Autorisation de signer
- N° 2010-0616Urbanisme - Marchés publics - Bordeaux - Aménagement des quais rive gauche - Construction du bâtiment des jardiniers - MARCHE 09 115 U - Gros oeuvre - AVENANT n°1 - Autorisation de signer
- N° 2010-0617Finances - Restructuration de l'Hôtel communautaire - Performances et efficacité énergétique - - Intégration de panneaux photovoltaïques - - Appel à projets - Cofinancements FEDER et ADEME - - Décisions - Autorisations
- N° 2010-0618Finances - LORMONT - Projet de pôle aqualudique "Les Cascades de Garonne" - - Diagnostic du forage géothermique de Génicart - Cofinancement FEDER et ADEME - Décision - Autorisation