Documents du Conseil

Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 23 logements collectifs locatifs, "Le Patio", rue de la Maison des Jeunes - Emprunts principaux de 470.145 € et 1.246.745 €, du type PRU CD, auprès…

Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 22 logements collectifs locatifs, "Le Patio", rue de la Maison des Jeunes - Emprunts principaux de 500.865 € et 1.440.409 €, du type PRU CD, auprès…

Finances - Adhésions aux associations 2010 - Décision complémentaire - Adoption.

Finances - Régime de Taxe Professionnelle Unique - Attribution de compensation 2010 - Intégration des majorations induites par l'article 57 de la loi S.R.U. - Décision - Autorisation.

Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Exercice 2009 - Rapport d'activité et Compte Financier - Adoption

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Desserte pour le compte du Département - des communes situées hors du territoire communautaire : Cadaujac, Cestas - Convention de prise en charge financière par le Département - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2009 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration du groupe scolaire René Cassagne et Jean Jaurès - CENON - Avenant technique n° 2 au marché de travaux n° 08318U - lot n°2 «Bâtiment»

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Location et maintenance de photocopieurs multifonctions neufs - - Appel d'offres ouvert - Autorisation -

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Aménagement du bâtiment des archives Schinazi - Réclamation - Résolution amiable du litige - Transaction - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Le Taillan Médoc- Extension du cimetière communal Rue des Sables - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation

Transports et Déplacements - Plan des Déplacements Urbains de la Communauté urbaine de Bordeaux - Lancement de la révision - Approbation - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - 6ème Université d'été de la Solidarité Internationale du 7 au 10 juillet 2010 à Pessac - Subvention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Réseau des Universités et Instituts francophones "Education, Formation et Recherche pour un développement durable" - Subvention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie autonome du M.I.N.- Compte financier de l'exercice 2009 - Section investissement - Section exploitation - Balance générale - Bilan - Compte de résultats - Communication

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Rapport d'activité et compte financier 2009 - Adoption.

Urbanisme - Réalisation du Tramway de l'agglomération bordelaise sur le territoire des Communes de Bassens, Bordeaux, Carbon-Blanc, Lormont et Mérignac - Création de deux parcs relais à Mérignac et Bordeaux et modification de la ligne A à Lormont -…

Urbanisme - Renouvellement de la stratégie foncière communautaire - Proposition d'organisation du dispositif de remise sur le marché immobilier privé de biens communautaires ne participant pas d'une opération d'aménagement- Approbation - Décision

Urbanisme - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégations du service public - Bilan des Acquisitions et cessions foncières réalisées en 2009 - Tableau récapitulatif des cessions d'immeubles enregistrées en 2009 -…

Urbanisme - BEGLES - Parcelle cadastrée AM 715 appartenant à la société ESSO SAF - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - BLANQUEFORT - Projet urbain du centre ville - Acquisition d'un terrain nu d'environ 8 000 m² sis rue du Maréchal Leclerc appartenant à M. VEBER - Autorisations - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Acquisition de l'immeuble bâti sis 52 rue Manon Cormier appartenant à Monsieur et Madame BONNIN - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Marchés publics - Ambarès-Bassens-Saint-Louis de Montferrand - Alimentation en eau industrielle de la presqu'île d'Ambès - Marché n° 00322U avenant n° 4 - Autorisation

Eau et Assainissement - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la procédure de choix et de mise en oeuvre du futur mode de gestion du service public de l'assainissement - Appel d'offres ouvert

Eau et Assainissement - Service public de l'eau industrielle - - Règlement de service - Modification de la formule de révision du tarif de l'abonnement.