Documents du Conseil

Finances - BLANQUEFORT - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration d'un logement individuel locatif situé 7, rue de Margaux - Emprunts principaux de 173.967 € et 14.732 € - Garantie …

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 30 logements individuels locatifs, résidence "Les Diversités" - Emprunt complémentaire de 509.885 € - Garantie - Autorisation

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 11 logements individuels locatifs, avenue du Truc, résidence "Jacques Cartier" - Emprunts principaux de 207.394 € et 1.174.547 € - Garantie - Autorisation

Finances - Activité transport en commun de la Communauté urbaine de Bordeaux - Majoration du taux de versement transport au 1er janvier 2011 - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Délégation du Conseil de Communauté au Président- Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics- Direction des Moyens Généraux- Location de fontaines à eau en bonbonnes et fourniture de consommables- Appel d'offres ouvert- Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Bail emphytéotique administratif "Jean Fleuret" - - Construction du bâtiment à usage de la Communauté - - Avenant n° 2 - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Convention d'échanges de données numériques entre l'Université de Bordeaux et la CUB. - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud Ouest (S.P.A.) - Refuge pour les animaux - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2010 - Décision - Autorisation

Développement Durable - La préservation et la valorisation des activités agricoles sur le territoire de l'agglomération bordelaise - Programme d'interventions 2010-2011 sur les circuits courts de proximité par l'Association FRCIVAM - Décision -…

Développement Durable - Bordeaux - Plan Garonne - Installation d'un ponton Quai des Chartrons - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Convention - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Poste d'ingénieur des Systèmes et Equipements à la Mission Tramway - Autorisation de recourir à un agent contractuel - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) - Autorisation de recourir aux services de doctorants - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public de fourniture et livraison de titres de transports - marché 08049R, reconduit sous les numéros 09003R et 10001Z Lot n° 1 fourniture de titres de transports aériens - Passation d'un avenant…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Libération du site du complexe de la viande - Assistance et expertise portant sur les sols - Désignation d'un bureau d'études - Autorisation.

Urbanisme - BASSENS - Immeuble bâti situé 6 - 8 rue Adrien Planque - Eviction commerciale des consorts TOUMI - Autorisations - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble communautaire sis rue du Tauzin cadastré ID 363 et 387 pour 2 528 m². - Cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE - AUTORISATIONS - DECISION

Urbanisme - BRUGES - Immeuble bâti situé 60 rue de la Tour de Gassies, cadastré BI 60 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision

Eau et Assainissement - Protocole transactionnel RNR avec le délégataire Lyonnaise des Eaux - Décisions - Autorisation de signer -

Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - Etude et suivi de la qualité des eaux sur la Jalle de Blanquefort - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux- Convention- Décision - Autorisations

Eau et Assainissement - Service Public de l'Eau Potable - Exercice 2009- Bilan des 61 engagements - Information- Communication- Montant des pénalités et bonus applicables - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Marchés Publics - AMBES - Augmentation de la capacité de traitement (extension ou reconstruction) de la station d'épuration AMBES - CD10 - Adoption - Autorisations

Eau et Assainissement - Marchés Publics- Bordeaux- Cours Journu Auber- Réhabiliation d'un collecteur unitaire- Appel d'offres ouvert- Autorisation de lancement et de signature-

Eau et Assainissement - Marchés Publics- Mérignac- Avenue du Maréchal Joffre, rue Benjamin Saufrignon, avenue Victor Hugo - Pose d'un collecteur d'eaux usées en microtunnel- Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature-

Eau et Assainissement - Marchés publics - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la procédure de choix et de mise en oeuvre du futur marché de gestion du service public de l'assainissement - Décision - Autorisation