Documents du Conseil

Urbanisme - Partenariat avec l'A'urba - Subvention 2011 - Décision

Urbanisme - Pessac-CHU Haut Lévêque-Déclaration de projet-Mise en compatibilité du PLU-Approbation-

Développement Durable - Bordeaux - Aménagement du Parc aux Angéliques - Phase 2 - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Gradignan - Réfection des façades inscrites et du chemin jacquaire du prieuré de Cayac - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Gradignan - Itinéraire de découverte des espaces naturels - Aménagement d'une Boucle Locale dans la vallée de l'Eau Bourde - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Gradignan - Aménagement du Parc Jehan Buhan - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Commune de BOULIAC - - Transfert en pleine propriété, à la Commune, de voies communautaires par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Enlèvement et transport de véhicules pour le Parc des Véhicules en Dépôt (Fourrière) - Avenant n° 2 au marché n° 09355 U - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - PDE - EADS Astrium - Subvention de fonctionnement - Attribution - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge des frais de déplacements - DECISION

Fonctionnement et Administration Générale - Postes de directeur - Recours éventuel à des agents contractuels - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Renouvellement de la convention de gestion- Remise en affectation comptable à la Régie des biens immobiliers et transfert des sources de financement associées -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Revalorisation de la redevance d'usage au 1er janvier 2011 - Décisions

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2011 - Adoption

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble bâti sis rue Lucien Faure - cadastré RZ 14 - appartenant à M. et Mme DANG Thierry - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Quartier de l'Hôtel de Ville - Immeuble Le Guyenne sis Terrasse du Front du Médoc - Acquisition de locaux appartenant à la SCPI INVESTIPIERRE - Autorisations - Décision

Urbanisme - LORMONT - Acquisition de la propriété sise rue Sourbès, appartenant à la SCI VALMONT - Rétrocession à la Commune - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Fixation de la surtaxe assainissement pour l'année 2011 - Adoptions - Autorisation

Finances - Régie du SPANC - Fixation du montant des redevances pour l'année 2011 - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - DM n° 4 - Ajustement des crédits - Décision - Autorisation.

Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - - majoration de la redevance assainissement non collectif à hauteur de 100% - en cas d'obstacle à la mission de contrôle - Décision - Autorisation

Finances - Eau Industrielle - Régie à simple autonomie financière - Fixation du prix de l'eau pour l'année 2011 - Décisions - Autorisations -

Eau et Assainissement - Syndicat du Guâ - Projet de substitution - Décision- Autorisation

Eau et Assainissement - Détermination des forfaits branchements assainissement - Année 2011 - Adoption - Autorisation -

Finances - Défi Territorial - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Maintien des charges des industriels - Année 2010 - Sollicitation d'aide - Autorisation