Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2010-0881Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 16 logements locatifs, dont 12 collectifs et 4 individuels, 54 à 58, rue Poujeau - Emprunts principaux de 812.291 Â et 809.914 Â, de type PLS, et de 939…
- N° 2010-0882Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, 54 à 58, rue Poujeau - Emprunts principaux de 419.644 Â et 963.409 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0883Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 34 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, 54 à 58, rue Poujeau - Emprunts principaux de 1.321.837 Â et 2.222.382 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0884Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 8 logements collectifs locatifs financés par un PLAI, 54 à 58, rue Poujeau - Emprunts principaux de 209.460 Â et 333.975 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0885Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 5 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, 54 à 58, rue Poujeau - Emprunts principaux de 152.066 Â et 256.491 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0886Finances - CENON - FLOIRAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration de 3 logements individuels locatifs situés 3, allée de Rivoli et 49, rue Roger Salengro à Cenon, et 8, rue Jean…
- N° 2010-0887Finances - LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation des 81 logements locatifs de la Résidence pour Personnes Agées (RPA) "La Bérengère", 98, rue Raymond Lavigne - Emprunt principal de 999.702 Â, du type Prêt Réhabilitation,…
- N° 2010-0888Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs financés par un PLAI et situés rue Maurice Ravel, résidence "Ravel" - Emprunts principaux de 49.326 Â et 260.391 Â -…
- N° 2010-0889Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs financés par un PLUS et situés rue Maurice Ravel, résidence "Ravel" - Emprunts principaux de 106.201 Â et 565.456 Â -…
- N° 2010-0890Transports et Déplacements - Versement transport - Association Diaconat de Bordeaux - Exonération - Décision
- N° 2010-0891Fonctionnement et Administration Générale - Régie d'exploitation des restaurants - Budget prévisionnel pour l'année 2011 - Adoption
- N° 2010-0892Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Marché n° 07289U - Contrat d'assurance "Flotte Automobile" - Avenant n° 1 - Autorisation
- N° 2010-0893Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Contrat d'assurance "Dommages aux biens" - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature pour le lot n° 2 - "Dommages aux biens - Hôtel de Communauté - Autorisation de lancement pour…
- N° 2010-0894Transports et Déplacements - Adhésion au réseau CIVINET francophone - Décision - Autorisation - Désignation
- N° 2010-0895Transports et Déplacements - Réseau tbc - Budget prévisionnel 2011 - Approbation
- N° 2010-0896Transports et Déplacements - Réseau tbc - Evolution de la grille tarifaire en 2011 - Adoption
- N° 2010-0897Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Analyses environnementales des eaux et des sols sur les terrains communautaires - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2010-0898Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics- Location et maintenance de plieuses et de coupeuses de plans électriques- Appel d'Offres ouvert- Autorisation
- N° 2010-0899Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de consommables informatiques et de matériels de sauvegarde de données - Autorisation.
- N° 2010-0900Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de pièces d'origine et réparation de matériels roulants (9 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2010-0901Fonctionnement et Administration Générale - Abonnement pour emplacements dans parking Front du Médoc - quartier Mériadeck - - Renouvellement - Décision - Autorisation
- N° 2010-0902Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein de Conseil pour l'année 2011- Approbation
- N° 2010-0903Fonctionnement et Administration Générale - Régie d'Exploitation des Restaurants - Fixation des tarifs et participations 2011 - Adoption
- N° 2010-0904Fonctionnement et Administration Générale - Système d'Information Géographique -Mise à disposition de données numériques issues de la Banque de Données Territoriales - Avenant n°4 à la convention du - 03 avril 1992 - Autorisation -
- N° 2010-0905Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Consolidation stockage, maintenance des matériels - Avenant n°2 au marché n°04/167U - Autorisation de signer