Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Tarifs des Parcs Cimetières applicables à partir du 1er février 2011 - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des moyens généraux- Fournitures de mobiliers de bureau en verre et de mobiliers scolaires - Appel d'offres ouvert - AUTORISATION

Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public - Travaux de maintenance, de réparation et de mise en conformité des bâtiments communautaires lot 5 serrurerie- Marché n° 10088R- Avenant n° 1- AUTORISATION

Transports et Déplacements - Enquête Marchandises en Ville - Conventions attributives de subventions du CRA, du CG33, - de la CCIB, de la Ville de Bordeaux et du TLF (Transport et logistique de France) - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Convention financière du site "moijecovoiture.com" - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Accord de partenariat pour la mise en oeuvre d'un plan de mobilité durable - pour les entreprises - Convention ADEME / Cub / CCIB

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2010 - Décision modificative n°4 - Créances irrecouvrables - Admission en non-valeur- Autorisation

Urbanisme - ARTIGUES PRES BORDEAUX - parcelles AS 278 et AS 280 - appartenant aux consorts CAZEAUX - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT AUBIN DE MEDOC - Immeuble bâti situé Route de Joli Bois, cadastré CB 2 et 3 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision - Autorisation

Urbanisme - SAINT AUBIN DE MEDOC - Réserve foncière communautaire située avenue du Lycée - Cession à l'OPH Aquitanis - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Bordeaux- Mise aux normes de la station d'épuration Louis Fargue - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne

Eau et Assainissement - Marchés publics - Construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes - Marchés à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature

Sans Commission - Motion pour le sauvetage du projet d'usine de First Solar à Blanquefort et plus largement de la filière industrielle photovoltaïque Aquitaine.

Procès-verbal du conseil métropolitain du 21 janvier 2011

Sans Commission - Election d'un membre du Bureau non Vice-Président

Finances - Programme Pluriannuel des Investissements 2011/2015 - Adoption.

Finances - Projet de budget primitif pour l'exercice 2011 - Adoption

Finances - Budget des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2011 - - Octroi de subventions par le budget principal - - Autorisation.

Finances - - Exercice 2010 - Budget principal et budgets annexes - Décision modificative n° 10 - Décision - Adoption

Finances - Exercice 2010 - Admissions en non-valeur - Décision

Finances - Contrats de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2011 - Décision

Finances - Bordeaux - Opération d'aménagement Quartier du Lac - Incidences budgétaires et comptables de la vente à Bouygues Immobilier des terrains communautaires de la ZAC "Les Berges du Lac" - Décision modificative n° 11 - Décision - Adoption

Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD), de 70 lits et 6 places d'accueil de jour, nommé "Louise Michel", rue du Parc…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs locatifs, 5, rue Achard/2 et 4, rue Blanqui - Emprunts principaux de 239.445 € et 803.225 €, du type PLAI, auprès de la CDC -…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 31 logements étudiants collectifs locatifs, 5, rue Achard/2 et 4, rue Blanqui - Emprunts principaux de 322.736 € et 582.628 €, du type PLS, et 500.000 €,…