Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2010-0705Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BOULIAC - Aménagement de la Place du Pont de Bouliac - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0706Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - Rue Gambetta section nord - - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Eclairage public - Participation…
- N° 2010-0707Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON - chemin de Leysotte, de l'entrée de l'ISVV au chemin des Orphelins - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0708Commissions Réunies - Vers une nouvelle coopération entre l'Université, la Région et la CUB - groupement de commande Carreire
- N° 2010-0709Commissions Réunies - Vers une nouvelle coopération entre l'Université, la Région et la CUB - Convention de site
- N° 2010-0710Développement Durable - Travaux de protection phonique à Ambarès et Lagrave - Quartier Notet - Convention de financement d'un programme complémentaire - Autorisation
- N° 2010-0711Urbanisme - BRUGES - ZAC "Les vergers du Tasta" - CRAC 2009 - Approbation
- N° 2010-0712Urbanisme - EYSINES secteur Carès : signature d'une convention d'étude avec RTE pour estimer le coût d'enfouissement de la ligne électrique Haute Tension Bruges/Saint Médard -AUTORISATION
- N° 2010-0713Urbanisme - LORMONT - ZAC du Quai Chaigneau Bichon - CRAC 2009 - Approbation
- N° 2010-0714Urbanisme - MERIGNAC - ZAC Centre Ville - CRAC 2009 - Approbation - Décision -
- N° 2010-0715Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - ZAC Coeur de Jalles - CRAC 2009 - Approbation - Autorisation
- N° 2010-0716Urbanisme - Marchés publics - ST-AUBIN-DE-MEDOC - Aménagement du centre bourg - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0717Economie, Attractivité et Relations Internationales - CNRS - Manifestation Cinémascience du 30 novembre au 5 décembre 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0718Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association du Festival International du Film d'histoire - Organisation de la 21 ème édition du festival du 15 au 22 novembre 2010 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision …
- N° 2010-0719Finances - Association Centre Culturel et Touristique du Vin à Bordeaux - Modification du montant de la subvention 2010 - Avenant n°1 à la convention du 25 juillet 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0720Economie, Attractivité et Relations Internationales - GRADIGNAN - Secteur Mègevie - Vente d'un terrain de 5 309 m² à la Société COVERIS - DÉCISIONS
- N° 2010-0721Economie, Attractivité et Relations Internationales - SAINT-AUBIN-DE-MEDOC - Secteur Euromédoc - Réalisation d'une opération d'aménagement à vocation économique - Vente d'un terrain communautaire de 16 913 m² environ à la Société Atlantique…
- N° 2010-0722Economie, Attractivité et Relations Internationales - Analyse Conjoncturelle et Structurelle Economique Localisée (ACSEL) - Prestations de services fournies par la Banque de France - Convention Cub/BDF - Décision et Autorisation de signature
- N° 2010-0723Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Lormont - Construction d'une chaufferie bois/gaz - Approbation du programme - Décision de faire
- N° 2010-0724Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de la résidence "les Portes du lac" à Bordeaux Lac - Convention passée entre Domofrance et la Communauté Urbaine - Autorisation de signature
- N° 2010-0725Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association "la Banque alimentaire" -…
- N° 2010-0726Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Société de Saint Vincent de Paul" -…
- N° 2010-0727Urbanisme - Troisième phase du Tramway de l'agglomération bordelaise-Extension des lignes A, B et C-Mise en compatibilité du PLU-Application des articles L123-16 et R123-23 du code de l'urbanisme-Avis-
- N° 2010-0728Transports et Déplacements - Pôle intermodal de Bordeaux Saint-Jean - Avenant n°2 à la convention du 26 novembre 2004 - relative à la réalisation et au financement du pôle intermodal de Bordeaux Saint-Jean - Approbation - Autorisation.
- N° 2010-0729Transports et Déplacements - Marchés Publics - construction du tramway - Marchés de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la 1ère phase du tramway (n° 97 243 U), pour la réalisation de la phase 1bis (n° 00 372 U) et pour la réalisation de la…