Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2011-0096Economie, Attractivité et Relations Internationales - Etude stratégique sur les relations entre aéroport et territoire dans le cadre d'un développement de l'aéroport de Bordeaux-Mérignac - Convention de financement - décision - autorisation -
- N° 2011-0097Finances - Budget Annexe Parcs de Stationnement - Suppression - Décision.
- N° 2011-0098Finances - BASSENS - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration d'un logement individuel locatif appartenant au PACT de la Gironde et situé 8, rue de la Pomme d'Or - Emprunt principal de 52.000 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0099Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs financés par un PLAI, "Terre Sud", Ilot 3.2, Bâtiment C - Emprunts principaux de 163.056 Â et 894.785 Â - Garantie -…
- N° 2011-0100Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 52 logements collectifs locatifs financés par un PLUS, "Terre Sud", Ilot 3.2, Bâtiment C - Emprunts principaux de 753.505 Â et 5.275.968 Â - Garantie -…
- N° 2011-0101Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements collectifs locatifs financés par un PLAI et situés rue du Docteur Schweitzer, résidence "Les Jardins de Courréjan" -…
- N° 2011-0102Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 50 logements collectifs locatifs financés par un PLUS et situés rue du Docteur Schweitzer, résidence "Les Jardins de Courréjan" -…
- N° 2011-0103Finances - Rétrocession aux communes d'une fraction de la taxe locale d'équipement 2010. Répartition - Autorisation
- N° 2011-0104Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Bordeaux - Pont "Bacalan Bastide" - Souscription police d'assurance "Garantie Dommages" - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2011-0105Fonctionnement et Administration Générale - Modalités de restaurations agents affectés au sein des Directions Territoriales - Décision - Autorisation
- N° 2011-0106Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Chargé de mission Commande Artistique - Autorisation de recourir à un agent contractuel - Décision
- N° 2011-0107Fonctionnement et Administration Générale - Poste de responsable de la cellule de coordination du projet eau et assainissement à l'Inspection Générale et Audit - Autorisation de recourir à un agent contractuel - Décision
- N° 2011-0108Fonctionnement et Administration Générale - Régime de travail de l'unité sécurité de l'Hôtel Communautaire - Mise en place de mesures d'amélioration de son fonctionnement - Adoption d'un règlement intérieur - Décision
- N° 2011-0109Sans Commission - LGV SEA - Convention de financement et de réalisation du tronçon central Tours-Bordeaux et protocole d'accord relatif a la branche Bordeaux Espagne - approbation, autorisation de financement, conduite des études et procédures pour…
- N° 2011-0110Fonctionnement et Administration Générale - Régie d'exploitation des restaurants du personnel et des élus communautaires. Avenant n°1 à la convention de groupement de commande - Autorisation
- N° 2011-0111Développement Durable - Valorisation de l'activité agricole - Validation du Périmètre de Protection des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (PEANP) sur la vallée des Jalles
- N° 2011-0112Développement Durable - Participation au programme "Plan de Conservation des berges à Angéliques des Estuaires - Phase 4" du Conservatoire Botanique National Sud Atlantique
- N° 2011-0113Transports et Déplacements - Mise à disposition par la Communauté urbaine de la base de données - de l'Enquête Ménage Déplacements et par le Conseil général de Gironde - de la base de données de l'Enquête Grand Territoire (EGT) - Conventions de mise…
- N° 2011-0114Transports et Déplacements - BORDEAUX - BEGLES - FLOIRAC - Etude de déplacements dans le cadre de l'opération d'intérêt national de Bordeaux-Euratlantique - Convention constitutive d'un groupement de commandes avec l'EPA de Bordeaux-Euratlantique -…
- N° 2011-0115Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marchés Publics - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Réalisation d'une étude stratégique - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature
- N° 2011-0116Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Renouvellement de la convention de gestion à compter du 1er janvier 2011 - Adoption.
- N° 2011-0117Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Exercice 2011- Budget primitif de la Régie - Présentation
- N° 2011-0118Urbanisme - BLANQUEFORT - Ensemble immobilier bâti situé 20 rue Edmond Blanc - cadastré CO 28 - Cession à la Commune - Décision
- N° 2011-0119Urbanisme - BORDEAUX - Restructuration du dépôt de bus de Lescure - Acquisition de l'immeuble bâti sis 65 Boulevard Antoine Gautier cadastré IW133 - Délibération modificative - Décisions - Autorisation
- N° 2011-0120Urbanisme - CENON - Opération de Renouvellement Urbain du "8 Mai 1945" - Cession à l'OPH Aquitanis des parcelles cadastrées AD 273 et 276 situées angle avenue Roger Schwob et rue Camille Pelletan - Autorisations - Décision