Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2011-0188Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, résidence "Tanays", rue de Tanays - Emprunts principaux de 91.694 Â et 257.493 Â, du type PLAI, auprès de la CDC -…
- N° 2011-0189Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Installation d'une chaufferie bois à la résidence "Edmond Rostand" située rue Edmond Rostand - Emprunt principal de 220.752 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0190Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Reconstitution des parkings des résidences "Leroy" et "Rabelais" situées quartier "Génicart" - Emprunt principal de 375.360 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0191Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 22 logements collectifs locatifs, résidence "Le Lavoir", rues des Garosses et Michel de Montaigne - Emprunt principal de 1.900.000 Â, du type PLS millésime 2010, et…
- N° 2011-0192Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 18 logements collectifs locatifs, avenues Bon Air et Aristide Briand - Emprunts principaux de 346.261 Â et 1.491.268 Â, du type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2011-0193Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, avenues Bon Air et Aristide Briand - Emprunts principaux de 67.848 Â et 290.971 Â, du type PLAI, auprès de la CDC -…
- N° 2011-0194Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs, 110, avenue du Haut Lévêque - Emprunts principaux de 58.327 Â et 174.201 Â, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2011-0195Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 11 logements locatifs, dont 8 collectifs et 3 individuels, 110, avenue du Haut Lévêque - Emprunts principaux de 260.994 Â et 789.821 Â, du type PLUS, auprès…
- N° 2011-0196Fonctionnement et Administration Générale - Marchés de travaux d'infrastructure et de génie civil et/ou de fourniture notamment de pavés - Agissements délictueux - Constitution de partie civile - Autorisation
- N° 2011-0197Fonctionnement et Administration Générale - Association Sportive et Culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - Subvention de fonctionnement 2011 - Convention financière - Décision - Autorisation
- N° 2011-0198Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge des situations de violence par le Centre d'aide aux victime d'agressions (CAUVA) - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0199Fonctionnement et Administration Générale - Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires (UFASEC) - Subvention de fonctionnement 2011 - Convention financière 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0200Fonctionnement et Administration Générale - Association du Comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2011 - Convention financière 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0201Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé de missions au service stratégies et partenariats économiques au Pôle Développement Durable et Rayonnement Métropolitain - Autorisation de recourir à un agent contractuel - Décision
- N° 2011-0202Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Fourniture et livraison de titres de transports ferroviaires et aériens - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0203Infrastructures Routières et Ferroviaires - LGV SEA : Protocole d'accord RFF - Etat - CUB - Commune d'Ambarès et Lagrave
- N° 2011-0204Fonctionnement et Administration Générale - Adhésion à la Plate-forme de l'Information Géographique Mutualisée en Aquitaine (PIGMA) - Convention de partenariat entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et le Groupement d'Intérêt Public Aménagement du…
- N° 2011-0205Urbanisme - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Approbation -
- N° 2011-0206Urbanisme - 5ème Modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Approbation-
- N° 2011-0207Développement Durable - Eysines - Itinéraire de découverte des espaces naturels - Aménagement d'une section de la Boucle Verte et de la Boucle Locale - Phase 3 - Fonds de concours - Décision - Convention
- N° 2011-0208Développement Durable - Plante & Cité - Etude expérimentale "Diversification en végétalisation de tramway" - Décision - Convention
- N° 2011-0209Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - Société Philippe Védiaud Publicité - Implantation de panneaux publicitaires et non publicitaires - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier - Décision…
- N° 2011-0210Transports et Déplacements - BP 3000 - Evolution de la grille tarifaire 2011 - Autorisation
- N° 2011-0211Economie, Attractivité et Relations Internationales - Salon de l'agriculture d'Aquitaine du 28 mai au 5 juin 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0212Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitanima - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 28 au 30 mai 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation