Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2011-0272Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 8 logements individuels locatifs, quartier de La Benauge, rue du Petit Cardinal - Emprunts principaux de 414.157 Â…
- N° 2011-0273Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 10 logements individuels locatifs, quartier de La Benauge, rue du Petit Cardinal - Emprunts principaux de 562.644 Â…
- N° 2011-0274Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 15 logements locatifs, dont 13 collectifs et 2 individuels, rues du Lagunet, de Montalieu, des Peyreyres et allée de la Clide - Emprunts principaux de 364.036…
- N° 2011-0275Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 37 logements locatifs, dont 28 collectifs et 9 individuels, rues du Lagunet, de Montalieu, des Peyreyres et allée de la Clide - Emprunts principaux de 1.134…
- N° 2011-0276Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 24 logements collectifs locatifs, rues du Lagunet, de Montalieu, des Peyreyres et allée de la Clide - Emprunts principaux de 623.046 Â et 1.985.070 Â, de…
- N° 2011-0277Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 33 logements locatifs, dont 27 individuels et 6 collectifs, "Les Clairières de Flore", lot 10, rue Garcia Lorca, résidence "L'Ombrelle" - Emprunts principaux…
- N° 2011-0278Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 71 logements collectifs locatifs, résidence "Le Lavoir", rues des Garosses et Michel de Montaigne - Emprunts principaux de 1.544.859 Â et 6.381.601 Â,…
- N° 2011-0279Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de résidentialisation des résidences "Leroy" et "Rabelais" situées quartier "Génicart" - Emprunt principal de 3.159.306 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0280Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 29 logements collectifs locatifs, résidence "Victoria", avenue de Bourranville - Emprunts principaux de 292.350 Â et 1.941.915 Â, de type PLAI, auprès de…
- N° 2011-0281Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 69 logements collectifs locatifs, résidence "Victoria", avenue de Bourranville - Emprunts principaux de 832.741 Â et 5.775.455 Â, de type PLUS, auprès de…
- N° 2011-0282Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 8 logements individuels locatifs, 86, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts principaux de 356.453 Â et…
- N° 2011-0283Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 3 logements individuels locatifs, 86, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts principaux de 124.041 Â et…
- N° 2011-0284Finances - SAINT-AUBIN-DE-MEDOC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 50 logements locatifs, dont 16 collectifs et 34 individuels, résidence "Verdelet", avenue du Lycée -…
- N° 2011-0285Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 6 logements individuels locatifs, lotissement "Domaine du Parc", avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts principaux de 182.048 Â et…
- N° 2011-0286Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 26 logements individuels locatifs, lotissement "Domaine du Parc", avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts principaux de 981.868 Â et 1…
- N° 2011-0287Finances - Adhésions aux associations 2011 - Délibération cadre - Décision
- N° 2011-0288Finances - Fiscalité directe locale - Exercice 2011 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision
- N° 2011-0289Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.
- N° 2011-0290Finances - Exercice 2011 - Fiscalité directe locale - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les propriétés non bâties - Adoption
- N° 2011-0291Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Exercice 2011 - Décision modificative n°1
- N° 2011-0292Fonctionnement et Administration Générale - Ratios de promotion applicables à l'avancement de grade des agents communautaires pour l'année 2011 - Décision
- N° 2011-0293Fonctionnement et Administration Générale - Recours à un agent contractuel à la Direction des Stratégies Métropolitaines et de l'Innovation du Pôle du Développement Durable et Rayonnement Métropolitain - Autorisation - Décision
- N° 2011-0294Fonctionnement et Administration Générale - Recours à un agent contractuel à la Direction de la Nature, pôle Dynamiques Urbaines - Autorisation - Décision
- N° 2011-0295Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP INOLIA - Convention de codéveloppement des réseaux de communications électroniques signée avec le Syndicat Mixte Gironde Numérique - Avenant n°1 - Signature - Autorisation
- N° 2011-0296Fonctionnement et Administration Générale - Association relative à la mutualisation d'une plateforme dématérialisée de gestion des marchés publics : "Marchés Publics d'Aquitaine " - Modifications des statuts - Approbation - Autorisation