Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2011-0163Economie, Attractivité et Relations Internationales - Saint Aubin de Médoc - Secteur Euromédoc - Vente d'un terrain communautaire de 16 913 m² à la Société Atlantique Gascogne - Avenant n° 1 à la convention de cession - Décisions
- N° 2011-0164Economie, Attractivité et Relations Internationales - VILLENAVE D'ORNON - Secteur Madère - Rue Pablo Néruda - Cession d'un terrain communautaire de 3 194 m² à la Société Acti Froid 33 - Avenant n° 1 à la convention de cession - Décisions
- N° 2011-0165Finances - Exercice 2011- Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 1 - Adoption
- N° 2011-0166Finances - Exercice 2011 - Gestion de la Dette - Instruments de couverture du risque de taux - Autorisation
- N° 2011-0167Finances - Programme d'investissement 2011 - Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (AP-CP) - Révision des AP-CP votées par délibération n°2010/0297 du 28 mai 2010 - Adoption
- N° 2011-0168Finances - Convention de Services Comptable et Financier signée entre la Direction Régionale des Finances Publiques et la Communauté Urbaine de Bordeaux le 9 mars 2007 - Avenant n°1 - Adoption - Autorisation
- N° 2011-0169Finances - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 16 résidences soit 1917 logements collectifs locatifs, et d'un Foyer pour Personnes Agées - Emprunt principal de 2.103.855 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0170Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements individuels locatifs, "Les Villas du Romarin", boulevard de Feydeau - Emprunts principaux de 259.962 Â et 606.578 Â, du…
- N° 2011-0171Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 29 logements individuels locatifs, "Les Villas du Romarin", boulevard de Feydeau - Emprunts principaux de 1.115.792 Â et 2.603.515 Â,…
- N° 2011-0172Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 5 logements collectifs locatifs, ORU des Terres Neuves, îlot C, bâtiment C3, rue du Théâtre de Verdure -…
- N° 2011-0173Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 22 logements collectifs locatifs, ORU des Terres Neuves, îlot C, bâtiment C3, rue du Théâtre de Verdure -…
- N° 2011-0174Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 6 logements collectifs en location-accession, ZAC Ravesies Nord, Ilot 17, allées de Boutaut/rue du Chanoine Vidal, résidence "Les Portes du Lac" - Emprunt principal de 614.735…
- N° 2011-0175Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 72 logements collectifs locatifs, 5, rue Achard/2 et 4, rue Blanqui - Emprunts principaux de 1.798.576 Â et 6.033.381 Â, du type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2011-0176Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 11 logements collectifs locatifs, 5, rue Achard/2 et 4, rue Blanqui - Emprunts principaux de 284.337 Â et 961.169 Â, du type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2011-0177Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 12 logements collectifs locatifs, 19 et 21, cours Edouard Vaillant - Emprunts principaux de 234.762 Â et 1.063.873 Â, du type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2011-0178Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction d'une résidence sociale pour Jeunes Travailleurs de 29 logements collectifs locatifs, 19 et 21, cours Edouard Vaillant - Emprunts principaux de 213.282 Â et…
- N° 2011-0179Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition, auprès de la Société Anonyme d'HLM COLIGNY, des résidences "Ariane I et II", 138 à 142, avenue René Cassagne, comprenant 123 logements collectifs locatifs - Emprunt principal de…
- N° 2011-0180Finances - GRADIGNAN Croix de Monjous - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, 1, rue Jean Bertrand - Emprunts principaux de 690.034 Â et 2.382.697 Â, du type PLUS, auprès de la CDC …
- N° 2011-0181Finances - GRADIGNAN Croix de Monjous - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 7 logements collectifs locatifs, 1, rue Jean Bertrand - Emprunts principaux de 142.464 Â et 479.126 Â, du type PLAI, auprès de la CDC -…
- N° 2011-0182Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition, auprès de la Société Anonyme d'HLM COLIGNY, de la résidence "Le Brandier", 34, rue du Brandier, comprenant 131 logements collectifs locatifs - Emprunt principal de 5.902.155…
- N° 2011-0183Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition-amélioration de 127 logements collectifs locatifs, résidence "Naudet", bâtiment 3, rue de Naudet - Emprunts principaux de 4.676.745 Â et 1.515.721 Â, du type PLUS, auprès…
- N° 2011-0184Finances - LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Pose de panneaux solaires pour production d'eau chaude à la Résidence "Didier Daurat", 384, avenue de la Libération - Emprunt principal de 122.937 Â, du type Réhabilitation, auprès de…
- N° 2011-0185Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 13 logements individuels locatifs, "Le Figean", 2, avenue de la République - Emprunt principal de 965.800 Â, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0186Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 10 logements individuels locatifs, résidence "Tanays", rue de Tanays - Emprunts principaux de 446.724 Â et 811.822 Â, du type PLUS, auprès de la CDC…
- N° 2011-0187Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 6 logements collectifs locatifs, résidence "Tanays", rue de Tanays - Emprunts principaux de 152.597 Â et 430.403 Â, du type PLUS, auprès de la CDC -…