Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge des frais de déplacements - DECISION

Fonctionnement et Administration Générale - Postes de directeur - Recours éventuel à des agents contractuels - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Renouvellement de la convention de gestion- Remise en affectation comptable à la Régie des biens immobiliers et transfert des sources de financement associées -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Revalorisation de la redevance d'usage au 1er janvier 2011 - Décisions

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2011 - Adoption

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble bâti sis rue Lucien Faure - cadastré RZ 14 - appartenant à M. et Mme DANG Thierry - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Quartier de l'Hôtel de Ville - Immeuble Le Guyenne sis Terrasse du Front du Médoc - Acquisition de locaux appartenant à la SCPI INVESTIPIERRE - Autorisations - Décision

Urbanisme - LORMONT - Acquisition de la propriété sise rue Sourbès, appartenant à la SCI VALMONT - Rétrocession à la Commune - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Fixation de la surtaxe assainissement pour l'année 2011 - Adoptions - Autorisation

Finances - Régie du SPANC - Fixation du montant des redevances pour l'année 2011 - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - DM n° 4 - Ajustement des crédits - Décision - Autorisation.

Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - - majoration de la redevance assainissement non collectif à hauteur de 100% - en cas d'obstacle à la mission de contrôle - Décision - Autorisation

Finances - Eau Industrielle - Régie à simple autonomie financière - Fixation du prix de l'eau pour l'année 2011 - Décisions - Autorisations -

Eau et Assainissement - Syndicat du Guâ - Projet de substitution - Décision- Autorisation

Eau et Assainissement - Détermination des forfaits branchements assainissement - Année 2011 - Adoption - Autorisation -

Finances - Défi Territorial - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Maintien des charges des industriels - Année 2010 - Sollicitation d'aide - Autorisation

Eau et Assainissement - Evacuation des Eaux Pluviales - Contribution du Budget Principal aux dépenses supportées par le Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Fixation du taux et du montant de la participation - Année 2011 - Confirmation -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mois de l'économie sociale et solidaire en Aquitaine, novembre 2010 - Prix de l'initiative sociale et solidaire de la CUB - Subvention - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec la Coopérative d'Activité et d'Emploi Coop'Alpha - Programme d'actions 2010 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien à la manifestation « mobilité de jeunes » organisée par la Mission Locale des Hauts-de-Garonne, le 1er décembre 2010 à Artigues-près-Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariats de la Communauté urbaine avec des structures de l'économie solidaire en matière de gestion des déchets - Subventions 2010 - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariats avec les 6 Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi de l'agglomération - Subventions 2010 - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Suppression du bouchon ferroviaire de BORDEAUX - 2ème étape : Mise à 4 voies entre CENON et BORDEAUX-La Benauge - Avenant n°1 à la convention relative à la modification, à l'entretien et à la protection…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fourniture de matériel de signalisation de direction - Appel d'offres - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité d'Intérêt Communal (FIC) - Propositions de Programmation 2011/2012/2013 de la voirie de proximité - Adoption