Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2011-0309Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Ensemble immobilier bâti situé 34 Chemin de Milavy et 101 bis 103 avenue de Germignan, cadastré BB 1 - 2 et 4 - Cession à l' O.P.H. GIRONDE HABITAT - Décision
- N° 2011-0310Eau et Assainissement - Avenant n°6 au traité d'affermage du service public de l'assainissement - décision - autorisation -
- N° 2011-0311Développement Durable - Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux "Estuaire de la Gironde et Milieux Associés (SAGE)" - Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2011-0312Eau et Assainissement - Participation au Raccordement à l'Egout - Modification du mode de calcul et du mode de recouvrement - Autorisation - Adoption-
- N° 2011-0313Eau et Assainissement - Service public de l'eau potable - Modification des tarifs d'utilisation des bornes de puisage monétiques - Décision - Autorisation
- N° 2011-0314Eau et Assainissement - BLANQUEFORT - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Canalisation de rejet de la station de Lille - Convention d'aide - Autorisation
- N° 2011-0315Eau et Assainissement - Marchés Publics - Réalisation d'un sécheur de boues sur la station d'épuration des eaux usées Clos de Hilde- Bègles - Marché 09311 U - Avenant n° 1- Décision - Autorisation
- N° 2011-0316Sans Commission - Motion concernant le projet d'élargissement du périmètre de la CUB
- N° 2011-0227Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement de la place Tourny - des cours de Verdun et Clémenceau - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Autorisation - Désignation du jury - Décision
- N° 2011-0228Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Marché de coordination sécurité et protection de la santé - marché n°05 243 R - Réclamation - Protocole - Autorisation
- N° 2011-0229Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation d'études préliminaires et d'avant-projets de voiries et d'espaces publics - Marché de maîtrise d'Âuvre - Autorisation d…
- N° 2011-0230Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Conception d'un mur d'images au poste central de la circulation - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0231Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bassens - Mise en sécurité de la Côte de la Garonne - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages - de compétence communale par la Communauté urbaine de Bordeaux - Eclairage public -…
- N° 2011-0232Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Projet d'aménagement des Cours de Verdun - (entre le Cours Xavier Arnozan et la place Tourny), - Place Tourny, Cours Clémenceau, rue du Docteur Nancel Pénard et Cours d'Albret - Ouverture de la…
- N° 2011-0233Infrastructures Routières et Ferroviaires - LE TAILLAN MEDOC - BLANQUEFORT - Projet d'aménagement du Chemin du Four à Chaux entre l'Avenue de Soulac et l'Avenue de la Salle de Breillan - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2011-0234Infrastructures Routières et Ferroviaires - Lormont - Mise en sécurité de la Côte de la Garonne - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages - de compétence communale par la Communauté urbaine de Bordeaux - Eclairage public -…
- N° 2011-0235Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Projet d'aménagement des avenues de la Somme - et Président J.F. Kennedy (entre l'avenue du Maréchal Leclerc - et la rue de Beaudesert) - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2011-0236Economie, Attractivité et Relations Internationales - SEML Route des Lasers - Prise de participation dans une SASU - Approbation
- N° 2011-0237Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC - Rénovation urbaine du quartier Libération - Aménagement des espaces publics - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0238Urbanisme - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Instauration d'une Participation pour Voirie et Réseaux (PVR) allée du Moulin d'Antoune - Autorisation d'exécuter les travaux
- N° 2011-0239Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Pont Bacalan Bastide - Acquisition d'un simulateur de navigation par le Pilotage de la Gironde - Convention d'offre de concours - Autorisation de signer
- N° 2011-0240Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bordeaux - pont Bacalan Bastide - marché n° 07 225 U - Phase études de projet - Prestations supplémentaires - Avenant n°5 - Autorisation
- N° 2011-0241Infrastructures Routières et Ferroviaires - Franchissement Jean-Jacques Bosc - Bilan de la concertation - Approbation
- N° 2011-0242Nouvelle Gouvernance - Parallèles Attitudes Diffusion - Organisation de la manifestation Carnaval des 2 rives - Du 21 février au 6 mars 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0243Nouvelle Gouvernance - Institut Départemental de Développement Artistique et Culturel - Organisation de la biennale de danse "Danse Toujours" en avril 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation