Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2011-0259Transports et Déplacements - Mise en oeuvre du service de navettes fluviales - dans le cadre du réseau de transports urbains communautaire - Autorisation
- N° 2011-0260Urbanisme - Commune de Gradignan - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 16 logements individuels financés en PLUS-CD situés « Résidence Le Brandier » Avenue Favard - Année 2011 - Décision
- N° 2011-0261Economie, Attractivité et Relations Internationales - GRADIGNAN - Secteur Mègevie - Vente d'un terrain de 5 806 m² à la Société IMPRIMERIE BERJON - DÉCISIONS
- N° 2011-0262Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Gironde Initiative - Réseaux de solidarité - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0263Finances - Exercice 2011 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 2 - Adoption
- N° 2011-0264Finances - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - 3ème phase de TCSP - Révision des AP-CP votées par la délibération n° 2010/0298 du 28 mai 2010 - Adoption
- N° 2011-0265Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs situés 53, avenue Jules Ferry - Emprunts principaux de 1.016.421 Â et 2.335.650 Â, de type PLAI, auprès…
- N° 2011-0266Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 140 logements collectifs locatifs situés 53, avenue Jules Ferry - Emprunts principaux de 4.528.920 Â et 10.483.479 Â, de type PLUS, auprès…
- N° 2011-0267Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements collectifs locatifs, résidence "Villa Serenis", 87 à 91, avenue de Saint-Médard - Emprunts principaux de 328.127 Â et 610.885 Â, du…
- N° 2011-0268Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, résidence "Villa Serenis", 87 à 91, avenue de Saint-Médard - Emprunts principaux de 55.553 Â et 90.135 Â, du…
- N° 2011-0269Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 55 logements collectifs locatifs, "Terre Sud", rue Louis Denis Mallet, Ilot 3.2, Bâtiment B - Emprunts principaux de 1.068.307 Â et 5.547.782 Â, de type PLUS…
- N° 2011-0270Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, "Terre Sud", rue Louis Denis Mallet, Ilot 3.2, Bâtiment B - Emprunts principaux de 168.616 Â et 847.751 Â, de type PLAI,…
- N° 2011-0271Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, "Terre Sud", rue Louis Denis Mallet, Ilot 3.2, Bâtiment B - Emprunts principaux de 558.566 Â et 2.006.631 Â, de type PLS,…
- N° 2011-0272Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 8 logements individuels locatifs, quartier de La Benauge, rue du Petit Cardinal - Emprunts principaux de 414.157 Â…
- N° 2011-0273Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 10 logements individuels locatifs, quartier de La Benauge, rue du Petit Cardinal - Emprunts principaux de 562.644 Â…
- N° 2011-0274Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 15 logements locatifs, dont 13 collectifs et 2 individuels, rues du Lagunet, de Montalieu, des Peyreyres et allée de la Clide - Emprunts principaux de 364.036…
- N° 2011-0275Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 37 logements locatifs, dont 28 collectifs et 9 individuels, rues du Lagunet, de Montalieu, des Peyreyres et allée de la Clide - Emprunts principaux de 1.134…
- N° 2011-0276Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 24 logements collectifs locatifs, rues du Lagunet, de Montalieu, des Peyreyres et allée de la Clide - Emprunts principaux de 623.046 Â et 1.985.070 Â, de…
- N° 2011-0277Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 33 logements locatifs, dont 27 individuels et 6 collectifs, "Les Clairières de Flore", lot 10, rue Garcia Lorca, résidence "L'Ombrelle" - Emprunts principaux…
- N° 2011-0278Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 71 logements collectifs locatifs, résidence "Le Lavoir", rues des Garosses et Michel de Montaigne - Emprunts principaux de 1.544.859 Â et 6.381.601 Â,…
- N° 2011-0279Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de résidentialisation des résidences "Leroy" et "Rabelais" situées quartier "Génicart" - Emprunt principal de 3.159.306 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0280Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 29 logements collectifs locatifs, résidence "Victoria", avenue de Bourranville - Emprunts principaux de 292.350 Â et 1.941.915 Â, de type PLAI, auprès de…
- N° 2011-0281Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 69 logements collectifs locatifs, résidence "Victoria", avenue de Bourranville - Emprunts principaux de 832.741 Â et 5.775.455 Â, de type PLUS, auprès de…
- N° 2011-0282Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 8 logements individuels locatifs, 86, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts principaux de 356.453 Â et…
- N° 2011-0283Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 3 logements individuels locatifs, 86, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts principaux de 124.041 Â et…