Documents du Conseil

Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 20 logements individuels locatifs, lieu-dit "La Ricodonne", rue Max Linder, résidence "Tison de Barès", tranche 2 - Emprunts principaux de 759.680…

Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 6 logements individuels locatifs, lieu-dit "La Ricodonne", rue Max Linder, résidence "Tison de Barès", tranche 2 - Emprunts principaux de 206.767…

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 5 logements collectifs locatifs, ORU des Terres Neuves, îlot C, bâtiment C3, allée des Pruniers - Emprunts…

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 22 logements collectifs locatifs, ORU des Terres Neuves, îlot C, bâtiment C3, allée des Pruniers - Emprunts…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 11 logements collectifs locatifs, ZAC "La Berge du Lac", Ilot A2.5 - Emprunts principaux de 129.624 € et 830.067 €, de type PLAI, auprès de la CDC -…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 45 logements collectifs locatifs, ZAC "La Berge du Lac", Ilot A2.5 - Emprunts principaux de 699.230 € et 4.662.589 €, de type PLUS, auprès de la CDC -…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Acquisition d'un immeuble permettant la réalisation d'un foyer soleil, résidence sociale pour jeunes travailleurs, de 32 logements collectifs pour 37 places et situé 64, rue Paul Louis…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte ADOMA - Réhabilitation des étages 2 et 3 de la résidence sociale "Médoc", 151, cours du Médoc - Emprunt principal de 470.000 €, du type Réhabilitation, auprès de la CDC - Garantie à hauteur de…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Amélioration de la performance énergétique des 360 logements collectifs locatifs de la résidence "Port de la Lune", rue Joseph Brunet - Emprunt principal de 3.401.986 €, du type Eco prêt…

Finances - CARBON-BLANC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 5 logements individuels locatifs, 124, avenue Jean de La Fontaine - Emprunts principaux de 175.974 € et 343.537 €, du type PLAI, auprès de la CDC -…

Finances - CARBON-BLANC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 10 logements individuels locatifs, 124, avenue Jean de La Fontaine - Emprunts principaux de 397.209 € et 799.571 €, du type PLUS, auprès de la CDC -…

Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 57 logements collectifs locatifs, ZAC des Quais, îlot N1B - Emprunts principaux de 983.636 € et 5.340.813 €, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie …

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, "Domaine de la Tour de Veyrines", 278, avenue Aristide Briand - Emprunts principaux de 264.276 € et 490.219 €, du type…

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs, "Domaine de la Tour de Veyrines", 278, avenue Aristide Briand - Emprunts principaux de 68.803 € et 162.773 €, du type…

Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements collectifs locatifs, "Etoile des Graves", 15 et 17, rue Félix Faure - Emprunts principaux de 382.428 € et 1.106.791 €, du type PLUS,…

Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, "Etoile des Graves", 15 et 17, rue Félix Faure - Emprunts principaux de 149.754 € et 510.395 €, du type PLAI, auprès…

Finances - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs, 51, rue Jean Duperrier, résidence "Gabachot" - Emprunts principaux de 345.176 € et 920.000 €,…

Finances - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs, 51, rue Jean Duperrier, résidence "Gabachot" - Emprunts principaux de 59.784 € et 160.000 €, de…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Amélioration de la performance énergétique des 88 logements collectifs locatifs de la résidence "Trigan", rue Fernand Soors - Emprunt principal de 1.232.000 €, du type Eco prêt…

Finances - Fiscalité professionnelle unique - Attributions de compensation 2011 - Intégration des majorations induites par l'article 57 de la loi S.R.U. - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Convention d'Objectifs Cub - Caisse des Dépôts et Consignations 2011-2014 - Autorisations de signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Amélioration des conditions de fonctionnement de la rocade de la métropole bordelaise et de ses principaux accès sur le périmètre de la Communauté urbaine de Bordeaux - Protocole et Convention - Décision -…

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction bâtiments et moyens - Fournitures administratives et petits équipements de bureau - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Eysines-Projet de centre de recyclage-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Lormont-Secteur Génicart Bois Fleuri-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-