Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-630Convention de partenariat tripartite entre Bordeaux Métropole, la Ville de BORDEAUX et l'Association des Pollinariums Sentinelles de France, pour la création et le suivi d'un pollinarium au jardin botanique de BORDEAUX - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-591REP - Convention relative à la prise en charge des huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles collectées dans le cadre du service public de gestion des déchets avec l'éco-organisme CYCLEVIA - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-632Approbation définitive du Plan Climat Air Energie Territorial 2022-2028 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-576Mise à jour du Label "Autopartage - Bordeaux Métropole" - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-683Partenariat - étude de "recherche-action" sur les représentations et l'exploitation de données des activités de logistique urbaine sur la métropole bordelaise - Kedge - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne :
- N° 2024-687Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Association Unis-Cité 2024/2025 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-624Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels des délégataires et de la régie - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - Année 2023 - Information au Conseil.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2024-685BRUGES - Allées de Boutaut et Boulevard Chaban Delmas - modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Bordeaux Métropole - Éclairage public - Participation financière - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-684BORDEAUX - Allées de Boutaut et Boulevard Marcel Dassault - modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Bordeaux Métropole - Éclairage public - Participation financière - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-625Lescure-Protocole transactionnel concernant le retrait d'un concours de maîtrise d'œuvre - Edeis - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : - N° 2024-577Comité des Mobilités de Gironde - Convention de financement relative à la réalisation d'un diagnostic prospectif des mobilités à 2040 et 2050 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-686Aménagement en faveur des transports en commun et des modes actifs quai Carriet - Commune de Lormont - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-597Cycle 9 de mutualisation - Avenants aux conventions de création de services communs et aux contrats d'engagement - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2024-598Rapport d'avancement de la mutualisation 2023 - Information au Conseil
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne : - N° 2024-647Arkéa Arena - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2023 de la société SENSO - Information au ConseilThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-646Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2023 de la société Stade Bordeaux Atlantique (SBA) - Information au ConseilThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-599Mutualisation - Révisions du niveau de services 2023-2024 et remboursements entre communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2024-648Association Hippodrome Bordeaux - LE BOUSCAT - Hippodrome - Subvention d'équipement pour des travaux d'amélioration - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-663Bordeaux Métropole - Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale avec
le PETR du Grand Libournais - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2024-600Contrats de co-développement 6 (2024-2027) - Avenants n°1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2024-682Convention d'entente entre Bordeaux Métropole et la Communauté de Communes Médullienne relative à la gestion du bassin versant de la Jalle de BLANQUEFORT sur la Commune de SALAUNES- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 3_PVA_20241206Procès-verbal du conseil métropolitain du 6 décembre 2024Date de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20241206Ordre du jour du conseil métropolitain du 6 décembre 2024Date de mise en ligne :
- N° 2024-551Tarifs et redevances des services publics pour 2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-548Exercice 2024 - Décision modificative n°2 du budget principal et budgets annexes - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :