Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-438Economie sociale et solidaire - Ville de BORDEAUX - 2024-2025 - Subvention en vue de l'organisation du forum mondial de l'économie sociale et solidaire (GSEF) -Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-426Aides à la production et la conception d'œuvres de fiction, documentaire et d'animation - Subvention de fonctionnement - Convention - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2024-437Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire (CRESS) et Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement pour l'action spécifique ESS et artisanat - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-439Emmaüs - Année 2024 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-532Adhésion au RIPE (Réseaux IP européens) NCC (Network coordination centre) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2024-424Pôle industriel d'excellence alimentaire - MIN de Bordeaux Brienne - Appel à manifestation d'intérêt (AMI) Tiers investisseur - Clôture de l'AMI - Protocole d'accord préliminaire - AdoptionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-431SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Zone d'aménagement économique ' Galaxie 4 ' - Compte rendu financier et d'activités (CRFA) 2023 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-540Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) - Subvention de fonctionnement 2024 - Démarche d'Ecologie industrielle et territoriale en faveur du réemploi et du recyclage des matériaux du BTP - Convention - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2024-468RER Métropolitain - Financement des renforts de circulation RER Métropolitain prévus au Service Annuel 2024 et Convention cadre de financement des renforts de circulation du RER Métropolitain
Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2024-469BORDEAUX - Carrefour Chaigneau - Souricière - Convention de financement pour la réalisation des études APO (Avant-Projet et Projet) d'élargissement du pont rail de Chaigneau par la SNCF - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-519MERIGNAC - Réalisation de voies réservées aux transports en commun et au covoiturage, et d'une piste cyclable ou voie verte le long de la RD106 / Avenue de l'Argonne - Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-518BORDEAUX - Aménagement des allées de Tourny - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-470Financement des travaux de mise à 2x3 voies de la rocade - Avenant - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-521BRUGES - Aménagement de la rue du Réduit, entre les rues Adrien Allard et Jean Jaurès - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-471Financement des études pour l'amélioration du fonctionnement du quadrant Nord-Est de la rocade de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-517AMBARES-ET-LAGRAVE - Travaux de création d'un rond-point avenue de Saint-Loubès et d'aménagement de la rue de la Commanderie des Templiers - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-520SAINT MEDARD EN JALLES - MERIGNAC - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Requalification des avenues de Mazeau, Touban et Pagnot - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-523Signature de la convention pluriannuelle 2025-2027 relative à l'animation des sites Natura 2000 "Réseau hydrographique des Jalles de SAINT-MEDARD et d'EYSINES", "Marais du Bec d'AMBES", "Marais de BRUGES, BLANQUEFORT et PAREMPUYRE" et "Marais de…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-450Présentation du Rapport Annuel du Délégataire (RAD) 2023 des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines - Information au ConseilThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-461Règlements d'intervention financiers du dispositif ‘MaRénov Bordeaux Métropole'
pour les copropriétés et les logements individuels - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne : - N° 2024-524PESSAC - Printemps du Bourgailh 2024 - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention de fonctionnement 2024 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-451Présentation du Rapport d'Activité de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole 2023 des services publics de l'Eau, Eau industrielle, et SPANC - Information au ConseilThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-460Mission UE 100 villes climatiquement neutres en carbone et intelligentes d'ici 2030 - Contrat climatique (Climate city contract) - Décision - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-526Projet Recol'Terra - Signature de convention de financement France 2030 ' Démonstrateurs territoriaux des transitions agricoles et alimentaires ' - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-459Règlement d'intervention pour la création d'un fonds de soutien financier aux particuliers pour le changement de leur appareil de chauffage au bois peu performant, dit "Fonds air bois" - Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :