Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2011-0105Fonctionnement et Administration Générale - Modalités de restaurations agents affectés au sein des Directions Territoriales - Décision - Autorisation
- N° 2011-0106Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Chargé de mission Commande Artistique - Autorisation de recourir à un agent contractuel - Décision
- N° 2011-0107Fonctionnement et Administration Générale - Poste de responsable de la cellule de coordination du projet eau et assainissement à l'Inspection Générale et Audit - Autorisation de recourir à un agent contractuel - Décision
- N° 2011-0108Fonctionnement et Administration Générale - Régime de travail de l'unité sécurité de l'Hôtel Communautaire - Mise en place de mesures d'amélioration de son fonctionnement - Adoption d'un règlement intérieur - Décision
- N° 2011-0109Sans Commission - LGV SEA - Convention de financement et de réalisation du tronçon central Tours-Bordeaux et protocole d'accord relatif a la branche Bordeaux Espagne - approbation, autorisation de financement, conduite des études et procédures pour…
- N° 2011-0110Fonctionnement et Administration Générale - Régie d'exploitation des restaurants du personnel et des élus communautaires. Avenant n°1 à la convention de groupement de commande - Autorisation
- N° 2011-0111Développement Durable - Valorisation de l'activité agricole - Validation du Périmètre de Protection des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (PEANP) sur la vallée des Jalles
- N° 2011-0112Développement Durable - Participation au programme "Plan de Conservation des berges à Angéliques des Estuaires - Phase 4" du Conservatoire Botanique National Sud Atlantique
- N° 2011-0113Transports et Déplacements - Mise à disposition par la Communauté urbaine de la base de données - de l'Enquête Ménage Déplacements et par le Conseil général de Gironde - de la base de données de l'Enquête Grand Territoire (EGT) - Conventions de mise…
- N° 2011-0114Transports et Déplacements - BORDEAUX - BEGLES - FLOIRAC - Etude de déplacements dans le cadre de l'opération d'intérêt national de Bordeaux-Euratlantique - Convention constitutive d'un groupement de commandes avec l'EPA de Bordeaux-Euratlantique -…
- N° 2011-0115Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marchés Publics - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Réalisation d'une étude stratégique - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature
- N° 2011-0116Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Renouvellement de la convention de gestion à compter du 1er janvier 2011 - Adoption.
- N° 2011-0117Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Exercice 2011- Budget primitif de la Régie - Présentation
- N° 2011-0118Urbanisme - BLANQUEFORT - Ensemble immobilier bâti situé 20 rue Edmond Blanc - cadastré CO 28 - Cession à la Commune - Décision
- N° 2011-0119Urbanisme - BORDEAUX - Restructuration du dépôt de bus de Lescure - Acquisition de l'immeuble bâti sis 65 Boulevard Antoine Gautier cadastré IW133 - Délibération modificative - Décisions - Autorisation
- N° 2011-0120Urbanisme - CENON - Opération de Renouvellement Urbain du "8 Mai 1945" - Cession à l'OPH Aquitanis des parcelles cadastrées AD 273 et 276 situées angle avenue Roger Schwob et rue Camille Pelletan - Autorisations - Décision
- N° 2011-0121Urbanisme - LORMONT - vente d'une unité foncière communautaire de 2 171 m² à la société CFA Atlantique - Décisions
- N° 2011-0122Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Parcelles BN 19 et BN 20 - appartenant à Monsieur ASENSIO Francisco - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2011-0123Eau et Assainissement - Syndicat du Guâ - Modification -Désignation- Autorisation -
- N° 3_PVA-20110211Procès-verbal du conseil métropolitain du 11 février 2011
- N° 2011-0001Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes - Désignations
- N° 2011-0002Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Coordination de sécurité et protection de la santé en phase conception et réalisation pour les opérations menées par la D.O.V.C.P en matière d'assainissement, voirie, ouvrage d'art,…
- N° 2011-0003Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fourniture de signaux lumineux d'intersection nécessaires à l'équipement à feux des carrefours - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature
- N° 2011-0004Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Bordeaux/le Bouscat Aménagements définitifs de la place Ravesies - Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours d'architecture et ingénierie - Attribution
- N° 2011-0005Finances - GRADIGNAN - Aménagement du carrefour du Prieuré de Cayac - Eclairage public et prestations exécutées par la ville pour le compte de la CUB - Convention - Autorisation