Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2011-0339Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Accord cadre de partenariat passé entre la Communauté Urbaine et l'ADEME pour la mise en oeuvre d'un Programme local de prévention des déchets- Autorisation- Signature- Sollicitation d'une aide financière…
- N° 2011-0340Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande des centres de l'association "Emmaüs 33" - Renouvellement -…
- N° 2011-0341Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Travaux d'aménagements paysagers de la zone nord et de la lisière sud de la colline du Bourgailh à Pessac - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 1
- N° 2011-0342Transports et Déplacements - Réseau Communautaire de 3 lignes de tramway (A,B,C) - Commission d'Indemnisation Amiable du Préjudice Commercial - pouvant résulter des travaux du tramway Phase 2 - Bilan au 31 décembre 2010 - Communication
- N° 2011-0343Transports et Déplacements - Marchés Publics - Extension du réseau Tramway 2013/14 - Réalisation des quais de station - Lignes A (Mérignac), B (Bordeaux Claveau) et C (Bordeaux Lac) - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation - …
- N° 2011-0344Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun 3ème Phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Tram Train du Médoc - Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) -…
- N° 2011-0345Développement Durable - Agence Locale de l'Energie - Convention financière 2011 - Subvention de fonctionnement - Approbation - Autorisation
- N° 2011-0346Transports et Déplacements - Convention de financement partenarial de l'évolution du système de billettique - du réseau Tbc pour la mise en oeuvre de nouveaux produits Modalis - Décision - Approbation - Autorisation
- N° 2011-0347Transports et Déplacements - Réseau tbc - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0348Urbanisme - Commune de Pessac - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 18 logements (5 collectifs et 13 individuels) financés en PLUS-CD situés Avenue du Bourgailh - Année 2011 - Décision
- N° 2011-0349Urbanisme - Commune d'Eysines - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 24 logements collectifs financés en PLUS-CD situés « Allée de la Clide » rue Montalieu - Année 2011
- N° 2011-0350Urbanisme - Commune de Bordeaux - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration d'un logement en PLAI (opération en diffus) situé 16 Rue Préville - Année 2011
- N° 2011-0351Urbanisme - Commune de Bordeaux - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration d'un logement en PLAI (opération en diffus) situé 13 Cité Peyronneaud - Année 2011
- N° 2011-0352Urbanisme - Commune de Bordeaux - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration d'un logement en PLAI (opération en diffus) situé 10 Rue Camille Flammarion - Année 2011
- N° 2011-0353Urbanisme - Avis sur la révision du Schéma Départemental des Gens du Voyage
- N° 2011-0354Economie, Attractivité et Relations Internationales - Blanquefort Ecoparc - Avenant à la convention de cession d'un terrain de 64 162 m² à la Société FIRST SOLAR Inc. - Décisions
- N° 2011-0355Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association INNOVALIS Aquitaine - Programme "Promotion du design en Aquitaine 2011" - Décision - Autorisation
- N° 2011-0356Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Bordeaux Games - Subvention de fonctionnement 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0357Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - Secteur St-Exupéry - Cession d'un terrain communautaire de 7 625 m2 à la Société REAUMUR - Annulation de la décision.
- N° 2011-0358Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Talence Innovation Sud Développement - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0359Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Maison des Arts & des Créateurs de Mode - - MOD'ARTS 2011 3ème édition - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0360Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0361Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Projet de Centre Culturel et Touristique du Vin - - - Modification du bénéficiaire de la subvention d'investissement - - Subvention de fonctionnement pour l'année 2011 à l'association…
- N° 2011-0362Finances - Exercice 2011 - Décision modificative n° 3 - Budget Principal et Budget annexe "Déchets ménagers et assimilés" - Adoption.
- N° 2011-0363Finances - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Refinancement auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou Charentes de 10 prêts initialement souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Emprunt principal de 2.538.230,79 Â -…