Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2011-0471Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bordeaux - Opération de restructuration du groupe scolaire Albert Le Grand - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0472Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bordeaux - PNRQAD - Opération de reconversion de l'îlot des Remparts et de l'îlot Lentillac - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 3_PVA-20110624Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 juin 2011
- N° 2011-0317Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture de matériaux de voirie (liants hydrauliques, éléments préfabriqués en béton, fontes, enrobés à froid) 2011/2015 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement de signature
- N° 2011-0318Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, Mai 2011 - Voirie d'intérêt communautaire prévue - aux contrats de co-développement 2009-2011 - Approbation
- N° 2011-0319Infrastructures Routières et Ferroviaires - Lormont - Avenue de Paris - Convention de participation financière pour la réalisation d'équipements publics exceptionnels passée avec Immobilière Castorama - prolongation du délai - Avenant n°1
- N° 2011-0320Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme signalisation routière 2011 - - Proposition - Adoption
- N° 2011-0321Infrastructures Routières et Ferroviaires - MARCHES PUBLICS - SAINT MEDARD EN JALLES - Avenue du Haillan (Feydit - Bourdelle) - Rénovation Générale - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0322Nouvelle Gouvernance - Club de la Presse de Bordeaux - Subvention - Régularisation au titre de l'année 2010 - Attribution au titre de l'année 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0323Nouvelle Gouvernance - Association Centre Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention 2011 - Autorisation - Décision
- N° 2011-0324Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Association Transtech Aquitaine - Subvention de la Communauté Urbaine pour la manifestation Innov Pro le 6 octobre 2011 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0325Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Unitec - Subvention de fonctionnement 2011 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0326Urbanisme - BASSENS Secteur gare et Centre Bourg - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - APPROBATION -AUTORISATION
- N° 2011-0327Urbanisme - CAMPUS - Convention de groupement de commandes - Décisions - Désignations-Autorisation
- N° 2011-0328Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - secteur de Geles Renouille - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L111-10 du code de l'urbanisme - Approbation - Autorisation
- N° 2011-0329Economie, Attractivité et Relations Internationales - POPSU II - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux au programme de recherche "Plate-forme d'observations des projets et stratégies urbaines" - versement d'une subvention - Décision -…
- N° 2011-0330Infrastructures Routières et Ferroviaires - Franchissement Jean-Jacques Bosc - Arrêt du dossier définitif du projet
- N° 2011-0331Infrastructures Routières et Ferroviaires - Franchissement Jean-Jacques Bosc - Décision de faire
- N° 2011-0332Nouvelle Gouvernance - Ville de Bègles - Fête de la morue du 27 au 29 mai 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision- Autorisation
- N° 2011-0333Nouvelle Gouvernance - EPCC Le Carré-Les Colonnes - Organisation du festival Echappée Belle du 7 au 12 juin 2011 - Subvention de Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0334Nouvelle Gouvernance - Association Les Grandes Traversées - Organisation du Festival des Grandes Traversées du 30 juin au 2 juillet 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0335Nouvelle Gouvernance - Association des Arts de la parole - Organisation de la manifestation Chahuts du 14 au 18 juin 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0336Nouvelle Gouvernance - Association Musiques de Nuit Diffusion - Organisation du festival des Hauts de Garonne du 23 juin au 8 juillet 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0337Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Renouvellement du système de gestion de pesée des ordures ménagères: fourniture et maintenance des logiciels - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0338Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Protocole Transactionnel RFF - ADYAL- CUB. - Conclusion - Autorisation de signature