Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2011-0557Urbanisme - CENON - Immeuble sis 20 - 22 avenue Carnot - impasse Henri Barbusse - cessions entre copropriétaires : Communauté Urbaine de Bordeaux BOISSEAU et VIGURI - Autorisation - Décision
- N° 2011-0558Urbanisme - PESSAC - Tramway - phase 3 ligne B - Indemnisation de la SARL KOURO INFO VIDEO pour résiliation de bail commercial et libération des lieux qu'elle occupe 6 avenue du Haut Lévêque - Autorisation - Décisions.
- N° 2011-0559Urbanisme - MERIGNAC - avenue du Docteur Fernand Grosse - Régularisation de domanialité - Echange parcellaire sans soulte entre la SA d'HLM Mésolia Habitat et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisations
- N° 2011-0560Commissions Réunies - Gestion des services publics de l'eau et de l'assainissement - Orientation - Création de postes - Décision
- N° 2011-0561Commissions Réunies - Choix du mode de gestion du service public de l'assainissement
- N° 2011-0562Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitaine Active - Programme d'actions 2011 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0563Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien à la manifestation "Solidari'Quais" dans le cadre de la Quinzaine du commerce équitable, Bordeaux les 20-21 mai 2011 - Subvention à l'association Bellibulle - Convention - Décision -…
- N° 2011-0564Sans Commission - Bâtiment du Pôle d'échanges multimodal de Pessac centre - Association syndicale libre - Désignation d'un représentant de la Communauté urbaine
- N° 3_PVA-20110708Procès-verbal du conseil métropolitain du 8 juillet 2011
- N° 2011-0473Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Pessac - Opération écoquartier de l'Artigon - Réalisation d'une liaison cyclable - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0474Transports et Déplacements - Présentation du rapport "Stationnement" année 2010
- N° 2011-0475Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie Autonome du M.I.N - Compte financier de l'exercice 2010 - - Section investissements - Section exploitation - Balance générale - - Bilan - Compte de résultat - Communication
- N° 2011-0476Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir- Rapport d'activité et compte financier 2010 - Adoption
- N° 2011-0477Urbanisme - FLOIRAC - Opération de rénovation urbaine du Bas Floirac - Protocole d'échange foncier Gironde Habitat CUB - Décisions
- N° 2011-0478Urbanisme - MERIGNAC - Tramway Phase 3 Ligne A. Acquisition des emprises sur les parcelles appartenant aux consorts ATTIE sises avenue des Frères Robinson. Indemnisation - Autorisations
- N° 2011-0479Urbanisme - MERIGNAC - Tramway phase 3 ligne A - Indemnisation de Madame NORTIER pour résiliation de bail commercial et libération des lieux qu'elle occupe 15 place Charles de Gaulle - Autorisation - Décisions
- N° 2011-0480Urbanisme - MERIGNAC - Tramway Phase 3 Ligne A, Indemnisation de Monsieur Lionel PERINELLE pour résiliation de bail professionnel et libération des locaux qu'il occupe 15 place Charles de Gaulle - Autorisation - Décisions
- N° 2011-0481Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble bâti situé 85 avenue du Stade, cadastré AE 6 et 8 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision
- N° 2011-0482Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble non bâti sis à l'angle des avenues de Peychotte et des Eyquems - Rétrocession à la SCICV SANGOL 2 - Modification de la délibération communautaire n° 2010/0035 - Décision
- N° 2011-0483Urbanisme - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation du service public - Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2010 - Tableau récapitulatif des cessions d'immeubles avec coût historique -…
- N° 2011-0484Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Rapport annuel 2010 - Communication
- N° 2011-0485Eau et Assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - année 2010 - Présentation
- N° 2011-0486Eau et Assainissement - Marchés publics - Ambarès-Bassens-Saint-Louis de Montferrand - Alimentation en eau industrielle de la presqu'île d'Ambès - Marché n° 00322U avenant n° 5 - Autorisation
- N° 2011-0487Eau et Assainissement - Service Public d'assainissement Non Collectif - Modification du personnel de la Régie - Désignation - Autorisation
- N° 2011-0488Eau et Assainissement - Service public de l'Eau Industrielle - Modification du personnel - Désignation - Autorisation -