Documents du Conseil

Finances - Projet de budget Supplémentaire 2011 - Examen - Décisions - Adoption

Finances - FONDS DE PROXIMITE - - Affectation du produit de la Taxe Locale d'Equipement (TLE) collectée en 2010 au Fonds d'Intérêt Communal 2011 et de sa partie supplémentaire à la réalisation de travaux de mise en conformité de la voirie et de l…

Finances - Parc Cimetière Rive Gauche - Disparition de numéraire à la régie de recettes et d'avances - Recouvrement des sommes dues - Mise en jeu de la responsabilité du Régisseur - Autorisation

Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation thermique sur 212 logements collectifs locatifs, résidence "Verlaine", rues Paul Verlaine, Paul Valéry et Pauline Kergomard - Emprunt principal de 2.968.000 €, du…

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 18 logements collectifs en location-accession, rue du Moulineau, résidence "Le Square" - Emprunt principal de 1.915.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 24 logements en location-accession, dont 14 collectifs, rue du Moulineau, résidence "Fenêtres sur Parc", et 10 individuels, rue du Moulineau, résidence "L'Orée du Bois" -…

Finances - LE TAILLAN MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 23 logements collectifs en location-accession, rue de la Maison des Jeunes, résidence "Le Patio" - Emprunt principal de 2.054.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Exercice 2011 - Décision modificative n°2 - Adoption

Finances - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage dans le cadre de l'ouverture du capital de la Société Aéroportuaire de Bordeaux-Mérignac (SADBM) - Convention de financement - décision - autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Contrat d'assurance "assurance des risques environnementaux" - Appel d'offres ouvert - Autorisation - Décision

Finances - Comité des Oeuvres Sociales. Solde des subventions 2010 : non proratisation. Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP Haut Débit Inolia - Mise à disposition du Délégataire d'un local technique haut débit dans la ZAC du Centre Ville à Mérignac

Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP INOLIA - Convention de codéveloppement des réseaux de communications électroniques signée avec le Syndicat Mixte Gironde Numérique - Avenant n°1 - Signature - Modification - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marché Public de fournitures courantes et services - - Marché d'entretien et de maintenance des ascenseurs, monte-charges et escalators des bâtiments communautaires- - - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Mérignac - Projet de City Stade Capeyron - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations

Urbanisme - Révision simplifiée du PLU - Saint Médard En Jalles - Opération d'aménagement Le Bourdieu - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Gradignan - Opération d'habitat en centre ville - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Mérignac - Mise aux normes d'une déchetterie industrielle - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Organisation d'un séminaire thématique AIVP à Bordeaux - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2011 - - Décision modificative n°1 - Adoption

Urbanisme - Marchés Publics - FLOIRAC rénovation urbaine du quartier Libération - Création de la première phase de la rue Coluche et de l'assainissement de la rue Yves du Manoir - Marché n°10324U - Avenant n°1 avec la société Novello - Décision -…

Urbanisme - Marchés Publics - FLOIRAC - Rénovation urbaine du quartier Libération - Création de la première phase de la rue Coluche et de l'assainissement de la rue Yves du Manoir - marché n°10325U - Avenant n°1 avec la société EIFFAGE - Décision -…

Urbanisme - Appel à projet "Des quartiers vers l'emploi : une nouvelle mobilité" - Attribution des fonds - Année 2011 - Décision - Autorisation

Urbanisme - Eysines - Projet urbain du quartier prioritaire du Grand Caillou - - Hauts de l'Hippodrome - Décision - Autorisation

Urbanisme - BLANQUEFORT - Création d'une voie nouvelle - Acquisition d'une emprise rue du Dehez d'une contenance de 8 701 m² appartenant à l'OPH Aquitanis - Autorisations - Décisions