Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2011-0683Urbanisme - Bordeaux - Conclusion avec la Ville de Bordeaux d'un bail emphytéotique portant sur les terrains devant accueillir le "Nouveau stade" - Autorisation - Décision
- N° 2011-0685Urbanisme - BASSENS - Quai Alfred de Vial - Cession au GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX des parcelles communautaires cadastrées AP 387, 389, 391, 393, 394, 397 et des droits indivis sur les parcelles AP 386, 392, 396 - Confirmation de la délibération…
- N° 2011-0686Urbanisme - BEGLES - Immeuble communautaire sis 14 rue de Solferino - Résiliation de bail de la SARL CHARCUTERIE BORDELAISE - Indemnisation - Décision Autorisations
- N° 2011-0687Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Immeuble communautaire sis 18/20 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Cession à la SARL CHARCUTERIE BORDELAISE - Décision - Autorisations
- N° 2011-0688Urbanisme - TALENCE - Immeuble bâti situé 13 rue Pierre Curie, cadastré AM 165 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision
- N° 2011-0689Urbanisme - BEGLES - immeuble bâti situé 83 bis cours Victor hugo - cadastré AB 500 - cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2011-0690Urbanisme - BEGLES - Immeuble bâti situé 67-69 rue Léon Gambetta - cadastré AL 39 et 40 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2011-0691Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - Immeuble sis 46 rue des Blandats - cession à l'OPH Aquitanis - Autorisations - Décision
- N° 2011-0692Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble sis 23 rue du Vélodrome appartenant à M. et Mme Christian BORT - Acquisition à l'amiable - Acquisition - Décision
- N° 2011-0693Eau et Assainissement - Association Scientifique des Techniques de l'Eau et de l'Environnement - Journées techniques les 5 et 6 octobre 2011- Subvention de fonctionnement exceptionnelle 2011 - Décision -
- N° 2011-0694Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - IXème programme de travaux - Opération n° 6 : Etude globale pour le franchissement piscicole - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention…
- N° 2011-0695Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - IXème programme de travaux - Opération n° 8 : Reprofilage digue Moulin Blanc/Moulin Noir - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention -…
- N° 2011-0696Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - IXème programme de travaux - Opération n° 3 : remplacement et automatisation de l'écluse Bonneau - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux -…
- N° 2011-0697Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - IXème programme de travaux - Opération n° 7 : Réparation des digues et la restauration des berges de la Jalle des Sables à Eysines - Participation financière de la…
- N° 2011-0698Eau et Assainissement - Lutte contre les nuisibles - Convention d'intervention sur l'ensemble du territoire communautaire - Décision - Autorisation
- N° 2011-0699Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Approbation du zonage de l'assainissement de la Cub - Décision - Adoption -
- N° 2011-0700Eau et Assainissement - Marchés publics - Sécurisation des rejets de la station d'épuration Cantinolle - Appels d'Offres - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0701Eau et Assainissement - Marchés publics - Hydrocurage et inspection télévisuelle des réseaux d'assainissement - Marchés à bons de commande - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature
- N° 3_PVA-20110923Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 septembre 2011
- N° 2011-0501Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Pose, maintenance et nettoyage des matériels de signalisation de direction - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2011-0502Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BRUGES SIM Bordeaux Frêt - Aménagement d'un giratoire, allée de la Réserve / Rue de Fieuzal - Appel d'offres Ouvert - Autorisation de lancement et signature
- N° 2011-0503Infrastructures Routières et Ferroviaires - Parempuyre - Requalification de la rue des Palus entre la rue d'Olives et l'avenue de Labarde - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0504Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES-ET-LAGRAVE - Contrat de co-développement - Fiche action 18 - Desserte de projets de construction de logements sociaux : opération Gironde Habitat de Michaëlis - Voie nouvelle entre la rue Léon Blum…
- N° 2011-0505Infrastructures Routières et Ferroviaires - CENON - Contrat de co-développement - Fiche action 45 - Réalisation d'un parvis avec la création d'une voie pompiers et d'un stationnement minute à l'intersection de l'avenue Jean Jaurès et de la rue…
- N° 2011-0506Infrastructures Routières et Ferroviaires - LORMONT - Aménagement du parvis de la mairie à l'angle des rues Dupin et Carbon-Blanc - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de…