Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2011-0657Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Directeur de Territoire - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2011-0658Fonctionnement et Administration Générale - Filière culturelle - Instauration du Régime indemnitaire de grade des attachés de conservation du patrimoine - Catégorie A - Décision
- N° 2011-0659Fonctionnement et Administration Générale - Marché 10244R. Habillement du personnel communautaire. Fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle. Protection des mains. Programmes 2010 à 2013. Avenant n°1
- N° 2011-0660Economie, Attractivité et Relations Internationales - Contrat de DSP pour la conception, la construction, le financement et l'exploitation d'une infrastructure de télécommunication Haut Débit entre Inolia et la Communauté Urbaine de Bordeaux …
- N° 2011-0661Infrastructures Routières et Ferroviaires - LGV GPSO - Concertation préalable sur le projet d'aménagement de la ligne Bordeaux-Sète (sortie sud de Bordeaux) - approbation, autorisation
- N° 2011-0662Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration du crématorium de Mérignac Pessac - Procédure de conception réalisation Appel d'offres restreint - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0663Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux dans les bâtiments et sites communautaires - Maintenance, réparations et mises en conformité - Appel d'offres - Autorisation -
- N° 2011-0664Fonctionnement et Administration Générale - Marché public de prestations intellectuelles- Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour les opérations de travaux sur l'ensemble des bâtiments de la Communauté Urbaine de Bordeaux - AUTORISATION de lancement…
- N° 2011-0665Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux dans les bâtiments communautaires, maintenance, réparation et mises en conformité- relance du lot 3 plomberie suite à déclaration sans suite - autorisation de signature
- N° 2011-0666Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Système d'Information géographique - Maintenance des progiciels STAR APIC et prestations complémentaires associées - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence -…
- N° 2011-0667Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance CUB/OPH Aquitanis - Compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2010 - Approbation - Décision
- N° 2011-0668Développement Durable - Bordeaux - Aménagement du Parc aux Angéliques - Phase 3 - Fonds de concours - Décision - Convention
- N° 2011-0669Développement Durable - Villenave d'Ornon - Plan Garonne - Plan d'actions pour la préservation des zones humides de la vallée de l'Eau Blanche - Fonds de concours 2011 - Décision - Convention
- N° 2011-0670Développement Durable - Projet apicole de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Mise à disposition ou de prêt des expositions "Abeille, sentinelle de l'environnement" - Décision - Convention
- N° 2011-0671Infrastructures Routières et Ferroviaires - Convention de partenariat entre la Communauté urbaine de Bordeaux et la MACIF - Proposition - Adoption
- N° 2011-0672Transports et Déplacements - Gestion Fourrière Automobile par la Régie PARCUB - Prorogation du délai d'utilisation du terrain situé au 51 quai du Maroc à Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2011-0673Transports et Déplacements - Club des entreprises d'Artigues près Bordeaux - Mise en place d'un Plan de Déplacement Inter-Entreprises - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Attribution - Autorisation
- N° 2011-0674Transports et Déplacements - Association Vélo Cité - Subvention de fonctionnement 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0675Développement Durable - GRADIGNAN - Itinéraire de découverte des espaces naturels - Réalisation d'un cheminement doux permettant de relier la boucle verte dans la vallée de l'Eau Bourde - Fonds de concours - Décision - Convention
- N° 2011-0676Développement Durable - PESSAC - Création d'une liaison douce le long de la rocade entre la forêt du Bourgailh et le quartier de la Châtaigneraie - Fonds de concours 2011 - Décision - Convention
- N° 2011-0677Finances - Adhésion à l'Association des Maires de Gironde - - Décision - Autorisation - Désignation
- N° 2011-0678Economie, Attractivité et Relations Internationales - Projet de coopération entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Etat du Guanajuato (Mexique) - Autorisation - Décision
- N° 2011-0680Commissions Réunies - Cessation de l'exploitation des activités poursuivie au sein du Complexe de la viande - Décision - Autorisation
- N° 2011-0681Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir - Création d'une prestation NORMABEV Veaux - Autorisation - Adoption
- N° 2011-0682Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir - Remise de la médaille du travail échelon argent - Attribution d'une gratification - Autorisation - Adoption.