Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2024-508AMBARES-ET-LAGRAVE - Zac centre-ville - Secteur A - Cession au profit de l'OPH Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-466Projet BORDEAUX Centre ancien : opération d'aménagement - Convention de partenariat pour le financement des études d'assistance à maitrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-509Ambarès-et-Lagrave - Rue Pasteur - Parking de La Gorp - Acquisition à titre gratuit de bien sans maître - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-530Compensation environnementale suite à l'extension de la ligne D du tramway - Signature d'une convention d'Obligations Réelles Environnementales (ORE) entre Bordeaux Métropole et l'Hippodrome du BOUSCAT - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-502BEGLES - Rue Jean Macé - Parcelle AW 622 - VILLENAVE D'ORNON - au Pasten - Parcelle BN 143 -Signature d'un traité d'adhésion à la suite d'une expropriation. Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-529Compensation environnementale suite à l'extension de la ligne D du tramway - Signature d'une convention d'Obligations Réelles Environnementales (ORE) entre Bordeaux Métropole et la Ville du BOUSCAT - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-510Bassens - Bâtiment Innogaronne - Compensation financière de désordres affectant l'immeuble propriété de Bordeaux métropole - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-493TVA applicable aux opérations d'aménagement - reversement à opérer par la SAEML Bordeaux Métropole Aménagement à Bordeaux Métropole au titre des concessions échues. Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-443Etablissement public foncier Nouvelle Aquitaine - Convention n° 33-22-093 multisites d'intervention sur des secteurs de renouvellement urbain - Avenant n° 2 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-484BLANQUEFORT - délaissé de voirie - restitution au propriétaire d'origine - CL77 et 79 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-505BORDEAUX - Quartier du Stade / La Jallère - Arrêt du Bilan de la concertation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2024-430Ecole supérieure des Beaux Arts de BORDEAUX - Subvention annuelle de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-436Economie sociale et solidaire - Feuille de route 2022-2026 - Soutien à France active Nouvelle-Aquitaine en dotation sur outils financiers - Contrat d'apport associatif - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-440Economie sociale et solidaire - Soutien à l'investissement immobilier de la recyclerie de quartier La Récré à BORDEAUX - Convention - Décision - Autorisation.Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-428Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - Université de BORDEAUX - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet immobilier SIREAUCO - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Baptiste MAURINDate de mise en ligne :
- N° 2024-429Contrat de plan Etat Région 2021-2027 - Université de BORDEAUX - Participation financière de Bordeaux Métropole au projet immobilier EVERING - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Baptiste MAURINDate de mise en ligne :
- N° 2024-533Conventions relatives à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension et haute tension aériens pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques - SERFIM - COVAGE INFRA -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2024-435Economie sociale et solidaire - Village du réemploi solidaire Ikos - Aides à l'investissement immobilier de la SAS d'Ikos et aide à l'investissement (immobilisation financière) à la SCIC Ikos - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-535Avenant n°16 à la DSP relative à la conception, la construction, le financement et l'exploitation d'une infrastructure de télécommunications à haut débit - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2024-537Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la Gironde - Programme d'action visant à structurer la filière de l'écoconstruction en partenariat avec l'Opération d'Intérêt Métropolitain Arc rive droite - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2024-531Association Les petits Débrouillards Nouvelle Aquitaine Sud - Subvention pour action spécifique - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2024-425Soutien de Bordeaux Métropole à l'Ecole de la deuxième chance Bordeaux Métropole Aquitaine (E2C BMA) pour l'année 2024. Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-427Université de BORDEAUX - Année 2024 - Subvention de soutien au DEFLE pour réfugiés - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-534Rapport d'activités Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2023 - AvisThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2024-434Economie sociale et solidaire - Soutien métropolitain 2024 en investissement immobilier en faveur de la laiterie artisanale OhLaitLait - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :