Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2011-0632Economie, Attractivité et Relations Internationales - Congrès et Expositions de Bordeaux - INTERFIBRES 2011 - 6, 7 et 8 septembre 2011 au Palais des congrès de Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2011-0633Economie, Attractivité et Relations Internationales - Congrès et Expositions de Bordeaux - European Defence Meetings 2011 - 23 et 24 novembre 2011 au Parc des Expositions de Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention -…
- N° 2011-0634Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - ZAC Mermoz - Avenue de la Forêt - Cession d'un terrain communautaire d'environ 7 345 m² à la Société Arom Invest - Décisions
- N° 2011-0635Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - Carrefour de l'avenue de la Forêt et de la Rue Mermoz - Cession d'un terrain communautaire d'environ 3 042 m² à la société Rouzes Océan - Décisions.
- N° 2011-0636Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Jumping International de Bordeaux - Organisation de "Jumping l'Expo" du 4 au 6 février 2011 - Subvention - Convention - Confirmation - Autorisation
- N° 2011-0637Economie, Attractivité et Relations Internationales - Compagnie des Commissaires-Enquêteurs de Bordeaux Aquitaine - Congrès du 26 au 28 mai 2011- Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0638Economie, Attractivité et Relations Internationales - A.D.E.M - Organisation du Decastar les 17 et 18 septembre 2011 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0639Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions 2011 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0640Finances - Versement transport - Transmission d'informations aux autorités organisatrices des transports urbains - Décision - Autorisation
- N° 2011-0641Finances - Exercice 2011 - Décision modificative n° 6 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2011-0642Finances - LGV - SEA - Protocole d'intention relatif au financement de la Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique entre Tours et Bordeaux à intervenir entre la Région Aquitaine, le Conseil Général de la Gironde, la Communauté Urbaine de…
- N° 2011-0643Finances - BORDEAUX - Association Caisse d'Encouragement Missionnaire (ACEM) - Construction de 26 nouvelles places d'accueil à l'EHPAD "Le Sablonat", 9, boulevard Albert 1er - Emprunt principal de 3.922.046,70 Â, du type PLS, auprès du Crédit…
- N° 2011-0644Finances - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Compactage de 11 emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification des caractéristiques financières - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0645Finances - Fiscalité professionnelle unique - Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) - Modulation du tarif de la taxe - Application d'un coefficient multiplicateur à compter de 2012 - Décision
- N° 2011-0646Finances - Fiscalité professionnelle unique - Cotisation foncière des entreprises - Cotisation minimum - Décision
- N° 2011-0647Finances - Taxes et participations d'urbanisme- Admission en non valeur-Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998
- N° 2011-0648Fonctionnement et Administration Générale - Ressources humaines : plan d'adaptation des effectifs - - - Décision - Autorisation
- N° 2011-0649Fonctionnement et Administration Générale - Poste de "Chargé de mission Qualité/ tarification" - Direction des Transports et de la Mobilité Durable - Pôle Mobilité - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2011-0650Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé de mission relations internationales à la direction générale des services - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2011-0651Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé de mission co-développement à la mission co-développement au Pôle de la Proximité - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2011-0652Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chef de projet Tram Train à la direction des Grands travaux et Investissements de Déplacement au pôle Mobilité - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2011-0653Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Chargé de missions Projets économiques - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2011-0654Fonctionnement et Administration Générale - Poste d'urbaniste chargé d'études et d'opérations à la direction de l'urbanisme - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2011-0655Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé de missions - Direction des entreprises et de l'attractivié - Recours à un contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2011-0656Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Contrôleur de gestion , délégation de service public thématique "Eau-Assainissement" - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision