Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2011-0811Finances - TIPI - Service de paiement des TItres Par carte bancaire sur Internet - Convention avec la DGFiP - Adhésion à l'application des TItres Payables sur Internet - Ajout d'un contrat / produit supplémentaire pour l'application TIPI -…
- N° 2011-0812Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 6 logements collectifs locatifs, ORU des Terres Neuves, îlot C, bâtiment C3, allée des Pruniers - Emprunt…
- N° 2011-0813Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un immeuble sis 20, cours de l'Yser/7, rue de Bègles, comprenant 1 logement collectif locatif - Emprunts principaux de 33.199 Â et 77.463 Â, du type PLAI,…
- N° 2011-0814Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un immeuble sis 20, cours de l'Yser/7, rue de Bègles, comprenant 3 logements collectifs locatifs - Emprunts principaux de 151.158 Â et 353.204 Â, du type PLUS,…
- N° 2011-0815Finances - FLOIRAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 36 logements collectifs locatifs, résidence "Les Rives de Gravette", avenue de la Libération - Emprunts principaux de…
- N° 2011-0816Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs situés rue de la Croix de Monjous - Emprunts principaux de 93.837 Â et 218.952 Â , de type PLAI, auprès de la CDC -…
- N° 2011-0817Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs situés rue de la Croix de Monjous - Emprunts principaux de 279.038 Â et 651.090 Â , de type PLUS, auprès de la CDC…
- N° 2011-0818Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des 379 logements collectifs locatifs de la résidence "François Rabelais" située quartier "Génicart", rue Ronsard - Emprunt principal de 3.589.242 Â - Garantie -…
- N° 2011-0819Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 54 logements locatifs, dont 8 individuels et 46 collectifs, quartier Génicart 2, secteur Nord, rue Michel Montaigne - Emprunts principaux de 1.034.587 Â et 5…
- N° 2011-0820Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 12 logements individuels locatifs, quartier Génicart 2, secteur Nord, rue Michel Montaigne - Emprunts principaux de 275.319 Â et 1.493.394 Â, de type PLS,…
- N° 2011-0821Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 4 bâtiments, soit 160 logements collectifs locatifs, de la résidence "Arago II" située avenue de la Châtaigneraie - Emprunt principal de 2.186.296 Â -…
- N° 2011-0822Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 8 bâtiments, soit 358 logements collectifs locatifs, de la résidence "Arago I" située avenue de la Châtaigneraie - Emprunt principal de 4.149.710 Â -…
- N° 2011-0823Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation et de résidentialisation des résidences "Arago I" et "Arago II" situées avenue de la Châtaigneraie - Emprunt principal de 18.767.853 Â, de type PLUS, auprès de la CDC …
- N° 2011-0824Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 22 logements locatifs, dont 14 individuels et 8 collectifs, route de Saint-Médard et allée de la…
- N° 2011-0825Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 2 logements individuels locatifs, route de Saint-Médard et allée de la Croix Vieille, résidence …
- N° 2011-0826Finances - TALENCE - Société Nationale Immobilière (SNI) - Construction de 6 logements collectifs locatifs, résidence Santillane, rue de Trémeuge - Emprunt principal de 413.764 Â, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0827Finances - TALENCE - Société Nationale Immobilière (SNI) - Construction de 23 logements collectifs locatifs, résidence Santillane, rue de Trémeuge - Emprunt principal de 2.230.921 Â, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2011-0828Finances - Régie d'exploitation des restaurants - Décision modificative n°4 - Adoption
- N° 2011-0829Finances - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux aux Journées des Communautés Urbaines 2011 - prise en charge des frais de déplacement -
- N° 2011-0830Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Fourniture et mise en place d'un système d'information des Ressources Humaines - Marché n°07088U - Protocole d'accord - Autorisation
- N° 2011-0831Fonctionnement et Administration Générale - Marché public de fournitures. Habillement du personnel communautaire. Fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle - protection des mains. Programmes 2011, 2012, 2013…
- N° 2011-0832Infrastructures Routières et Ferroviaires - LGV SEA - Avenant à la convention de financement des études APS de la ligne Tours-Angoulême - Décision - Autorisation
- N° 2011-0833Fonctionnement et Administration Générale - LE HAILLAN - Extension du cimetière communal - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation
- N° 2011-0834Fonctionnement et Administration Générale - Ecole Maternelle Lac III - Transfert en pleine propriété à la Commune de Bordeaux - Convention - Autorisation
- N° 2011-0835Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Marché de fourniture de pièces détachées et réparation de boîtes de vitesse de marque ALLISON - marché 07016R - Réclamation - Protocole - Autorisation