Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18810 résultats
- N° 2011-0463Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Gestion des identités numériques - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0464Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Mérignac - Projet d'aire de grands passages secteur Marchegay - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations
- N° 2011-0465Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Eysines secteur du Pinsan - Projet de jardin des loisirs - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0466Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Talence - Complexe sportif deThouars - Projet de couverture de terrains de tennis - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0467Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Talence - Déplacement de l'ETSM (école talençaise de sports motorisés) - ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0468Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Saint Aubin de médoc - Projet de centre technique municipal - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations
- N° 2011-0469Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Mérignac - Recomposition coeur d'îlot résidence Yser - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations
- N° 2011-0470Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Lormont - Projet d'extension de la maison des sports des Iris - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0471Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bordeaux - Opération de restructuration du groupe scolaire Albert Le Grand - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 2011-0472Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bordeaux - PNRQAD - Opération de reconversion de l'îlot des Remparts et de l'îlot Lentillac - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations -
- N° 3_PVA-20110624Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 juin 2011
- N° 2011-0317Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture de matériaux de voirie (liants hydrauliques, éléments préfabriqués en béton, fontes, enrobés à froid) 2011/2015 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement de signature
- N° 2011-0318Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, Mai 2011 - Voirie d'intérêt communautaire prévue - aux contrats de co-développement 2009-2011 - Approbation
- N° 2011-0319Infrastructures Routières et Ferroviaires - Lormont - Avenue de Paris - Convention de participation financière pour la réalisation d'équipements publics exceptionnels passée avec Immobilière Castorama - prolongation du délai - Avenant n°1
- N° 2011-0320Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme signalisation routière 2011 - - Proposition - Adoption
- N° 2011-0321Infrastructures Routières et Ferroviaires - MARCHES PUBLICS - SAINT MEDARD EN JALLES - Avenue du Haillan (Feydit - Bourdelle) - Rénovation Générale - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2011-0322Nouvelle Gouvernance - Club de la Presse de Bordeaux - Subvention - Régularisation au titre de l'année 2010 - Attribution au titre de l'année 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0323Nouvelle Gouvernance - Association Centre Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention 2011 - Autorisation - Décision
- N° 2011-0324Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Association Transtech Aquitaine - Subvention de la Communauté Urbaine pour la manifestation Innov Pro le 6 octobre 2011 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0325Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Unitec - Subvention de fonctionnement 2011 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0326Urbanisme - BASSENS Secteur gare et Centre Bourg - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L.111-10 du Code de l'Urbanisme - APPROBATION -AUTORISATION
- N° 2011-0327Urbanisme - CAMPUS - Convention de groupement de commandes - Décisions - Désignations-Autorisation
- N° 2011-0328Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - secteur de Geles Renouille - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L111-10 du code de l'urbanisme - Approbation - Autorisation
- N° 2011-0329Economie, Attractivité et Relations Internationales - POPSU II - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux au programme de recherche "Plate-forme d'observations des projets et stratégies urbaines" - versement d'une subvention - Décision -…
- N° 2011-0330Infrastructures Routières et Ferroviaires - Franchissement Jean-Jacques Bosc - Arrêt du dossier définitif du projet