Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2011-0910Fonctionnement et Administration Générale - Recours à des compétences extérieures sous forme de vacation - Décision
- N° 2011-0911Fonctionnement et Administration Générale - Accord cadre Prestations de formation en intra pour les besoins de la Communauté Urbaine de Bordeaux : lot 2 "management", lot 4 "affaires juridiques", lot 7 "informatique et systèmes d'information", lot 9…
- N° 2011-0912Fonctionnement et Administration Générale - Modélisation en 3D de l'Agglomération - Point d'avancement et modalités de diffusion des données -
- N° 2011-0913Fonctionnement et Administration Générale - Marché n° 10344U - Travaux de mise en place de panneaux photovoltaïques sur les batiments communautaires - Avenant n° 1 -
- N° 2011-0914Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Gestion financière et comptable- Maintenance progiciels Sédit Marianne et prestations associées - Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence - Autorisation de signature -
- N° 2011-0915Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Refonte du système d'information financier SIF de la CUB - Dialogue compétitif - Autorisation
- N° 2011-0916Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein de Conseil pour l'année 2012 - Approbation
- N° 2011-0917Fonctionnement et Administration Générale - Location d'appartements de la Résidence VIVALDI à Fabrèges - Tarifs - Autorisation - Approbation
- N° 2011-0918Fonctionnement et Administration Générale - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud Ouest (S.P.A.) - Refuge pour les animaux - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0919Fonctionnement et Administration Générale - Tarifs des Parcs Cimetières applicables à partir du 1er janvier 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0920Fonctionnement et Administration Générale - Régie des Restaurants - Fixation des tarifs et participations 2012 - Adoption
- N° 2011-0921Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bordeaux - Restructuration îlot Paul Louis Lande - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation
- N° 2011-0922Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bordeaux Projet de Cité Municipale - Bilan de la concertation - Constatation- Approbation -
- N° 2011-0923Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Synagogue de Bordeaux - Construction de locaux pédagogiques- Bilan de la concertation - Constatation- Approbation -
- N° 2011-0924Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bordeaux - Restructuration central téléphonique rue Louis Liard - Bilan de la concertation - Constatation- Approbation -
- N° 2011-0925Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bordeaux - EHPAD Villa Pia - Bilan de la concertation - Constatation- Approbation -
- N° 2011-0926Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bouliac - Opération d'habitat secteur Belle Etoile - Bilan de la concertation - Constatation- Approbation -
- N° 2011-0927Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Bouliac - Opération d'habitat quartier des Hirondelles - Bilan de la concertation - Constatation- Approbation -
- N° 2011-0928Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux -Villenave d'Ornon - Projet de Pôle d'équipements Leysotte/Picqué - Bilan de la concertation - Constatation- Approbation -
- N° 2011-0929Sans Commission - Projets Nature - Proposition d'un dispositif communautaire d'aide financière et technique aux porteurs de projets - Décision
- N° 2011-0930Développement Durable - Convention - cadre d'objectifs entre la Chambre d'Agriculture de la Gironde et la Communauté Urbaine de Bordeaux pour le développement économique de l'espace agricole communautaire - Décision - Approbation
- N° 2011-0931Développement Durable - Programme d'actions 2011 entre la Chambre d'Agriculture de la Gironde et la Communauté Urbaine de Bordeaux - "Enquête sur les exploitations agricoles sur le territoire communautaire" - Subvention de fonctionnement 2011 -…
- N° 2011-0932Développement Durable - FRCIVAM - Soutien spécifique à l'installation d'exploitants agricoles sur la Communauté Urbaine de Bordeaux avec l'action de "couveuse agricole" - Subvention de fonctionnement 2011 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2011-0933Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - Implantation des abris voyageurs Clear Channel - Création de nouveaux arrêts hors des phases du marché de mise à disposition d'abris voyageurs et de services d…
- N° 2011-0934Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Quais rive gauche - Autorisation d'occupation temporaire (AOT) délivrée à la ville de BORDEAUX - Autorisation - Décision