Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0111Eau et Assainissement - Service Public de l'Eau Potable - Exercice 2010- Bilan des 61 engagements - Information- Communication- Montant des pénalités et bonus applicables - Décision - Autorisation
- N° 2012-0112Eau et Assainissement - Syndicat du Guâ - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation - Décision -
- N° 2012-0113Sans Commission - Motion sur la situation de COFINOGA
- N° 3_PVA-20120217Procès-verbal du conseil métropolitain du 17 février 2012
- N° 2012-0001Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein des instances de l'association Aerospace Valley - Désignation
- N° 2012-0010Commissions Réunies - La démarche de co-développement : présentation des contrats 2012-2014- autorisation
- N° 2012-0002Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - AMBARES - Aménagement des rues des Goboles et de Bassens - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0003Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - CARBON BLANC - contrat de codéveloppement 2009/2011 - Requalification de l'entrée de ville nord est avenue A. Conte/rue V. Hugo - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0004Infrastructures Routières et Ferroviaires - MARCHES PUBLICS - BLANQUEFORT - Requalification de l'avenue du XI Novembre - section Port du Roy et Jean Moulin - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0005Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - MERIGNAC - Aménagement de l'avenue de la Forêt entre l'avenue de Magudas et la rue Lionel Terray - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0006Infrastructures Routières et Ferroviaires - Pessac - Aménagement des espaces emblématiques du centre ville - Place de la vème République - - Marché de maîtrise d'oeuvre - 08338U - Avenant n°2 -Augmentation de sa rémunération et engagement du maître…
- N° 2012-0007Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité d'Intérêt Communal (FIC) - Propositions de Programmation 2012/2013/2014 de la voirie de proximité - Adoption
- N° 2012-0008Finances - Association "La mémoire de Bordeaux, de la Communauté Urbaine et de ses communes - Centre de documentation et de recherche " - Subvention 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0009Urbanisme - CENON - secteur Camille Pelletan - Validation des études pré-opérationnelles - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) - Décision -
- N° 2012-0011Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2013/2014 - Fabrication et travaux d'installation et de mise en Âuvre des mobiliers de station (MOB301) - Marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2012-0012Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun 3ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Tram-train du Médoc - Convention relative au financement des études et travaux connexes - Décision - Autorisation
- N° 2012-0013Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Enquête Fraude 2011 - Convention de prise en charge financière par la société Kéolis Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2012-0014Urbanisme - Blanquefort - Contribution au financement d'une Maîtrise d'Ouvrage Urbaine - et Sociale (phase 1) en vue de la résorption de sites d'habitat précaire et insalubre - Décision - Autorisation
- N° 2012-0015Economie, Attractivité et Relations Internationales - Transport Fluviomaritime - Création d'un terminal portuaire combiné sur le Site de Grattequina sur les communes de Blanquefort et Parempuyre - Participation de la Communauté Urbaine - Convention…
- N° 2012-0016Finances - Exercice 2011 - Décision Modificative n° 10 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2012-0017Finances - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux en 2011 - Décision
- N° 2012-0018Finances - EXERCICE 2011 - Admissions en non-valeur - Décision
- N° 2012-0019Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs, résidence "Le Broustey", rue du Broustey - Emprunts principaux de 249.404 Â et 505.247 Â, du type…
- N° 2012-0020Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements individuels locatifs, résidence "Le Broustey", rue du Broustey - Emprunts principaux de 643.877 Â et 1.227.525 Â, du…
- N° 2012-0021Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements individuels locatifs, résidence "Domaine de l'Estey", avenue Jules Ferry et rue Jean Prat - Emprunts principaux de 515.493…