Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2012-0111
    Eau et Assainissement - Service Public de l'Eau Potable - Exercice 2010- Bilan des 61 engagements - Information- Communication- Montant des pénalités et bonus applicables - Décision - Autorisation
  • N° 2012-0112
    Eau et Assainissement - Syndicat du Guâ - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation - Décision -
  • N° 2012-0113
    Sans Commission - Motion sur la situation de COFINOGA
  • N° 3_PVA-20120217
    Procès-verbal du conseil métropolitain du 17 février 2012
  • N° 2012-0001
    Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein des instances de l'association Aerospace Valley - Désignation
  • N° 2012-0010
    Commissions Réunies - La démarche de co-développement : présentation des contrats 2012-2014- autorisation
  • N° 2012-0002
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - AMBARES - Aménagement des rues des Goboles et de Bassens - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2012-0003
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - CARBON BLANC - contrat de codéveloppement 2009/2011 - Requalification de l'entrée de ville nord est avenue A. Conte/rue V. Hugo - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2012-0004
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - MARCHES PUBLICS - BLANQUEFORT - Requalification de l'avenue du XI Novembre - section Port du Roy et Jean Moulin - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2012-0005
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - MERIGNAC - Aménagement de l'avenue de la Forêt entre l'avenue de Magudas et la rue Lionel Terray - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
  • N° 2012-0006
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Pessac - Aménagement des espaces emblématiques du centre ville - Place de la vème République - - Marché de maîtrise d'oeuvre - 08338U - Avenant n°2 -Augmentation de sa rémunération et engagement du maître…
  • N° 2012-0007
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité d'Intérêt Communal (FIC) - Propositions de Programmation 2012/2013/2014 de la voirie de proximité - Adoption
  • N° 2012-0008
    Finances - Association "La mémoire de Bordeaux, de la Communauté Urbaine et de ses communes - Centre de documentation et de recherche " - Subvention 2012 - Décision - Autorisation
  • N° 2012-0009
    Urbanisme - CENON - secteur Camille Pelletan - Validation des études pré-opérationnelles - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) - Décision -
  • N° 2012-0011
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2013/2014 - Fabrication et travaux d'installation et de mise en œuvre des mobiliers de station (MOB301) - Marché négocié - Autorisation de signature
  • N° 2012-0012
    Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun 3ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Tram-train du Médoc - Convention relative au financement des études et travaux connexes - Décision - Autorisation
  • N° 2012-0013
    Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Enquête Fraude 2011 - Convention de prise en charge financière par la société Kéolis Bordeaux - Décision - Autorisation
  • N° 2012-0014
    Urbanisme - Blanquefort - Contribution au financement d'une Maîtrise d'Ouvrage Urbaine - et Sociale (phase 1) en vue de la résorption de sites d'habitat précaire et insalubre - Décision - Autorisation
  • N° 2012-0015
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Transport Fluviomaritime - Création d'un terminal portuaire combiné sur le Site de Grattequina sur les communes de Blanquefort et Parempuyre - Participation de la Communauté Urbaine - Convention…
  • N° 2012-0016
    Finances - Exercice 2011 - Décision Modificative n° 10 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
  • N° 2012-0017
    Finances - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux en 2011 - Décision
  • N° 2012-0018
    Finances - EXERCICE 2011 - Admissions en non-valeur - Décision
  • N° 2012-0019
    Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs, résidence "Le Broustey", rue du Broustey - Emprunts principaux de 249.404 € et 505.247 €, du type…
  • N° 2012-0020
    Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements individuels locatifs, résidence "Le Broustey", rue du Broustey - Emprunts principaux de 643.877 € et 1.227.525 €, du…
  • N° 2012-0021
    Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements individuels locatifs, résidence "Domaine de l'Estey", avenue Jules Ferry et rue Jean Prat - Emprunts principaux de 515.493…