Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2011-0600Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Plan Santé Sécurité pour le service de la collecte des déchets ménagers et assimilés - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l…
- N° 2011-0601Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de la résidence "Cité Maurice Thorez" à Bègles - Convention passée entre SAEMCIB et la Communauté Urbaine - Autorisation - Signature
- N° 2011-0602Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte de la résidence Moulineau à Eysines - Convention passée entre la société Domofrance et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation - Signature
- N° 2011-0603Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association "Croix Rouge Française" - Renouvellement -…
- N° 2011-0604Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Transaction Cub - Ville de Cenon - Rive Droite Energie - Autorisation de signature
- N° 2011-0605Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Protocole transactionnel passé entre la société CITEC et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation de signature
- N° 2011-0606Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Conventions de collecte conteneurs enterrés ou semi enterrés - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2011-0607Transports et Déplacements - Conférence Permanente des Autorités Organisatrice des Transports - de l'agglomération bordelaise - Convention de mises à disposition entre - la Communauté urbaine et l'association « MOUVABLE » - Décision - Autorisation
- N° 2011-0608Transports et Déplacements - Marchés Publics - Extension du réseau Tramway 2013/14 - Réalisation des quais de station - Lignes B (Pessac) et C (Bègles) - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation - (Station 302)
- N° 2011-0609Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Extension de la ligne C - Travaux de réalisation de l'ouvrage de franchissement de la rocade - au niveau du parc des expositions à Bordeaux (OA 301) - Appel d'offres ouvert -…
- N° 2011-0610Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux - Ligne C Bègles - Ouvrage de franchissement des voies ferroviaires (OA 303) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2011-0611Transports et Déplacements - Marchés publics - Extension du réseau de transports en commun en site propre / Tramway - Marché de maîtrise d'Âuvre pour la réalisation du projet tram-train du Médoc - Marché n°09 366 U - Etudes supplémentaires -…
- N° 2011-0612Développement Durable - Université de Bordeaux 3 - Soutien au programme de recherche - Subvention - Approbation
- N° 2011-0613Développement Durable - Thermographie aérienne - Accompagnement Point Info Energie de la Maison de la Promotion Sociale - Prolongement de la mission - Avenant à la convention financière - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
- N° 2011-0614Urbanisme - BORDEAUX - ZAC "Lucien Faure" Convention de mandat CUB/BMA pour la coordination des études pré-opérationnelles et des études nécessaires à la constitution des dossiers de création et de réalisation de la ZAC - Achèvement de la mission -…
- N° 2011-0615Urbanisme - BORDEAUX - ZAC "Coeur de Bastide" - CRAC 2010 - Approbation - Décision
- N° 2011-0616Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Convention Modalis TER/tbc - Approbation - Autorisation
- N° 2011-0617Transports et Déplacements - CUB - Fermeture provisoire d'établissements publics scolaires du secondaire - Transport des élèves vers d'autres établissements scolaires - Décision - Autorisation
- N° 2011-0618Urbanisme - Commune de Bordeaux - Subvention surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration de 8 logements PLUS CD dans le cadre du projet de renouvellement urbain Saint Jean situés à Bordeaux 31, rue de l'Arsenal - Année 2011
- N° 2011-0619Urbanisme - Commune de Bordeaux - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 47 logements PLUS/PLAI dans le cadre du projet de renouvellement urbain Saint Jean situés à Bordeaux 54-58, rue Poujeau - Année 2011
- N° 2011-0620Urbanisme - Opération Programmée d'Amélioration de l'habitat Rénovation Urbaine hôtels meublés de Bordeaux 2011/2016, du Programme National de Requalification - des Quartiers Anciens (PNRQAD) de Bordeaux - Décision
- N° 2011-0621Urbanisme - PLH - Délégation des aides à la pierre - Programme Social Thématique 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0622Urbanisme - ADIL 33 - Programme Local de l'Habitat - Convention d'Objectifs CUB/ADIL - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2011-0623Economie, Attractivité et Relations Internationales - Plan Local de Redynamisation du site de défense de Bordeaux - Approbation
- N° 2011-0624Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Programme d'actions 2010 - Non application de la clause de proratisation - Avenant n°1 - Décision - Autorisation