Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0086Economie, Attractivité et Relations Internationales - BRUGES - ZAC Fieuzal - Secteur Lac Lamothe - Rue Pierre Duhaa et rue de Fieuzal - Cession d'un terrain communautaire d'environ 1 700 m² à la SCI Biloba - Décisions
- N° 2012-0087Finances - Exercice 2012 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 1 - Adoption
- N° 2012-0088Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements collectifs locatifs, lot 4, bâtiment D, 98-100, rue des 4 Castéra - Emprunt principal de 2…
- N° 2012-0089Finances - EYSINES - Société Anonyme Coopérative de production d'HLM à capital variable LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, résidence "Parc de Montalieu", 96, rue du Montalieu - Emprunts…
- N° 2012-0090Finances - EYSINES - Société Anonyme Coopérative de production d'HLM à capital variable LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, résidence "Parc de Montalieu", 96, rue du Montalieu - Emprunts…
- N° 2012-0091Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 10 logements individuels locatifs situés rue du Luc - Emprunt principal de 1.191.662 Â, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2012-0092Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 3 logements individuels locatifs situés rue du Luc - Emprunt principal de 501.878 Â, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2012-0093Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Acquisition en VEFA de 10 logements individuels locatifs situés rue du Luc - Emprunt principal de 1.002.695 Â, de type PLS, auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Paris…
- N° 2012-0094Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 50 logements collectifs en location-accession, rue Louis Denis Mallet, résidence "Le Levant" - Emprunt principal de 5.881.289 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2012-0095Finances - FLOIRAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 11 logements individuels locatifs, résidence "Yves du Manoir", rues Paul Gros et Yves du Manoir - Emprunts principaux…
- N° 2012-0096Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 24 logements collectifs en location-accession, avenue du Général Leclerc, résidence "Gaïa" - Emprunt principal de 2.727.674 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2012-0097Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 182 logements étudiants collectifs locatifs, résidence Galilée, avenues de Collegno, Prévost et Schweitzer - Emprunt principal de 4.170.000 Â, du type PLS millésime 2010,…
- N° 2012-0098Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 182 logements étudiants collectifs locatifs, résidence Galilée, avenues de Collegno, Prévost et Schweitzer - Emprunt principal de 227.261 Â, du type PHARE, auprès de la CDC -…
- N° 2012-0099Finances - Désignation d'un membre de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
- N° 2012-0100Fonctionnement et Administration Générale - Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires (UFASEC) - Subventionnement de fonctionnement 2012 - Convention financière 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0101Fonctionnement et Administration Générale - Poste de contrôleur de gestion "aménagement urbain et habitat" à l'Inspection Générale et Audit - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2012-0102Fonctionnement et Administration Générale - Poste d'adjoint au chef du service ouvrages d'art au Pôle de la Proximité - recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2012-0103Fonctionnement et Administration Générale - Recrutement de 30 agents saisonniers supplémentaires en période estivale à la Direction Collecte et Traitement des Déchets - Décision - Autorisation
- N° 2012-0104Economie, Attractivité et Relations Internationales - DSP Inolia -Remise d'infrastructures de télécommunications - Convention avec le Conseil Général de la Gironde - Signature - Autorisation
- N° 2012-0105Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance CUB/OPH Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion pour 2012 - Approbation - Décision
- N° 2012-0106Urbanisme - 3ème phase du Tramway de l'agglomération bordelaise - Tram Train du Médoc - Mise en compatibilité du PLU - Application des articles L123-16 et R123-23 du code de l'urbanisme - Avis
- N° 2012-0107Développement Durable - CBNSA - Participation au programme "Plan de conservation des berges à Angéliques des Estuaires" (Phase 5) du Conservatoire Botanique National Sud Atlantique - Subvention de fonctionnement 2012 - Décision - Convention -…
- N° 2012-0108Urbanisme - BORDEAUX - Acquisition du lot 14 de l'immeuble bâti de la parcelle cadastrée RR 35 sis 120 quai des Chartrons appartenant à Madame RIVIERE Annie - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2012-0109Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble bâti situé 82 avenue du Haillan / rue Gabriel Durand, cadastré IB 159 (p) et 161 (p) - Cession à la S.A. d' H.L.M. CLAIRSIENNE - Décision
- N° 2012-0110Urbanisme - Lancement d'un appel à projet pour la création d'une structure multiservices dédiée à la mobilité durable sur l'agglomération bordelaise - Autorisation Décision