Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0140Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, résidence "Le Patio des Camélias", 10-14, rue Pierre Arruebo - Emprunts principaux de 233.290 Â et 544.343…
- N° 2012-0141Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs, résidence "Le Patio des Camélias", 10-14, rue Pierre Arruebo - Emprunts principaux de 84.320 Â et 196.745 Â…
- N° 2012-0142Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs situés 381, route de Toulouse, résidence "Le Mozart" - Emprunts principaux de 217.612 Â et 507.761 Â, de…
- N° 2012-0143Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs situés 381, route de Toulouse, résidence "Le Mozart" - Emprunts principaux de 69.217 Â et 161.506 Â, de…
- N° 2012-0144Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 9 logements collectifs locatifs, résidence "Les Jardins de Courréjean", 55, rue du Docteur Schweitzer - Emprunts principaux de 315.245 Â et…
- N° 2012-0145Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 21 logements locatifs, dont 18 collectifs et 3 individuels, situés chemin de Galgon - Emprunts principaux de 706.027 Â et 1.375.432 Â, de…
- N° 2012-0146Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 9 logements locatifs, dont 6 collectifs et 3 individuels, situés chemin de Galgon - Emprunts principaux de 284.935 Â et 541.491 Â, de type…
- N° 2012-0147Finances - BORDEAUX - AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 20 logements collectifs locatifs, rue Jean Artus, résidence "Le Petit Trianon" - Emprunts principaux de 368…
- N° 2012-0148Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière relative à la construction de 19 logements individuels locatifs, résidence "Les Cérillanes II", allée du Pont de la…
- N° 2012-0149Finances - Rétrocession aux communes d'une fraction de la taxe locale d'équipement 2011. Répartition - Autorisation
- N° 2012-0150Finances - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au 6ème Forum Mondial de l'Eau à MARSEILLE - Prise en charge des frais de déplacement - Décision
- N° 2012-0151Finances - Régie d'exploitation des restaurants : Exercice 2012 - Décision modificative n° 1 - Adoption
- N° 2012-0152Fonctionnement et Administration Générale - Comité des oeuvres sociales (COS) : Convention financière (2012) et convention de mise à disposition du personnel (2012-2014) - Autorisation de signature - Décision
- N° 2012-0153Fonctionnement et Administration Générale - Association Sportive et Culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - Subvention de fonctionnement 2012 - Convention financière - Décision - Aurorisation
- N° 2012-0154Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chef de projet informatique-domaine SIG - Direction des Systèmes d'Information - Pôle administration Générale - Recours à un agent contractuel - Autorisation - décision
- N° 2012-0155Economie, Attractivité et Relations Internationales - Transmission de données relatives à l'implantation de l'infrastructure de Boucle locale de télécommunications. Conditions - Signature d'une convention avec le Conseil Régional Aquitaine -…
- N° 2012-0156Economie, Attractivité et Relations Internationales - Transmission de données relatives à l'implantation de l'infrastructure de Boucle locale de télécommunications - conditions - Signature d'une convention avec le Syndicat Mixte Gironde Numérique -…
- N° 2012-0157Urbanisme - Extension de la Gare Saint-Jean dans le cadre de la mise en service de la LGV au printemps 2017
- N° 2012-0158Fonctionnement et Administration Générale - Système d'Information Géographique - Avenant n° 5 à la convention cadastre du 3 avril 1992 - Convention d'échanges de données numériques entre le Département de la Gironde et la Communauté Urbaine de…
- N° 2012-0159Fonctionnement et Administration Générale - Système d'Information Géographique - Convention d'échanges de données numériques entre le Syndicat Intercommunal d'Alimentation en eau potable de Carbon Blanc ( S.I.A.O. ) et la CUB - Décision -…
- N° 2012-0160Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Maintenance, vérification, dépannage et mise en conformité des installations de sécurité incendie de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Lancement - Autorisation -
- N° 2012-0161Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Construction d'un atelier carrosserie/peinture bus et tramways au dépôt Achard à Bordeaux - Concours restreint de maîtrise d'oeuvre - Attribution
- N° 2012-0162Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - Immeuble sis 10 rue Edmond Faulat cadastré BI n° 314 - Cession du lot n° 11 à la Commune d'Ambarès et Lagrave - Autorisations - Décision
- N° 2012-0163Urbanisme - BORDEAUX - Ilot de la Grenouillère - Cession à l'Association Pierre Bienvenu Noailles d'un terrain nu d'environ 4 877 m² - Autorisation
- N° 2012-0164Urbanisme - CENON - Immeuble bâti situé 9 avenue Carnot cadastré AY 182 - Cession à la Commune - Décision