Documents du Conseil

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville du Taillan-Médoc - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - Avenant n° 2

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Saint Aubin de Médoc - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - Avenant n° 2

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Saint Médard en Jalles - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - Avenant n° 6

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Convention pour la délivrance de titres de transport pour le déplacement - des personnes convoquées à la Journée Défense et Citoyenneté (JDC) - Convention tripartite - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Ajustement de la clôture des comptes 2010 - Modification de la délibération n°2011/0431 du 24 juin 2011

Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Contribution forfaitaire d'exploitation avec intéressement aux résultats - Avenant n° 3 - Adoption - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - GRADIGNAN - Site Carthon Ferrière - Cession d'un terrain communautaire de - 6 898 m² environ à la Société Autajon Etiquette Atlantique - Annulation de la décision.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - B.G.I - Agence de Développement Economique Bordeaux Gironde Investissement - Programme d'actions 2011 - Modification du montant de la subvention - Avenant n°1 à la convention du 18 avril 2011 -…

Finances - Exercice 2011 - Décision modificative n° 7 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption.

Finances - Suppression de la régie comptable - de recettes et d'avances "Parc des véhicules en dépôt" - Modification de la délibération n° 2010/0750 - du 22 octobre 2010 de délégation du Conseil de Communauté au Président

Finances - Exercice 2011 - Service Public d'Assainissement Non Collectif - décision modificative n°2- Virement de crédits - Adoption

Finances - Régie d'exploitation des restaurants - Décision modificative n°3 - Adoption

Fonctionnement et Administration Générale - Conseil de Développement Durable - Convention avec l'Université Bordeaux 3 portant mise à disposition de Madame Fabienne Brugère pour assurer le mandat de Présidente - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics- Fourniture et mise en place d'un système d'information des Ressources Humaines - Marché n°07088U- Résiliation de plusieurs modules

Finances - Adhésion de la Communauté urbaine de Bordeaux à l'association ALTRO (association logistique transport ouest) - Décision - Autorisation - Désignation

Fonctionnement et Administration Générale - Commande artistique 2eme phase tramway - Etudes artistiques - Sites de Bassens - Carbon Blanc - Bègles - Mérignac - Convention - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Commande artistique 1ère phase tramway - Convention de gestion des oeuvres - Autorisation de signature

Urbanisme - Troisième phase du Tramway de l'agglomération bordelaise-Création de la ligne D-Mise en compatibilité du PLU-Application des articles L123-16 et R123-23 du code de l'urbanisme-Avis-

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Utilisation du surplus de la Taxe Locale d'Equipement pour des opérations de mise en accessibilité d'espaces publics qui relèvent de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision

Développement Durable - Adhésion aux associations 2011 - Décision rectificative concernant l'association AMARIS - Adoption

Développement Durable - Parempuyre - Itinéraire de découverte des espaces naturels - Equipement d'une boucle locale - Fonds de concours 2011- Convention - Décision

Transports et Déplacements - Accord cadre de partenariat - Contrat d'objectif Eco Mobilité CUB / ADEME - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Allée de Boutaut parcelles de terrain nu appartenant à la SNCF - Acquisition - Décision - Autorisation

Urbanisme - PESSAC - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Domaine Unversitaire et la limite de la Commune de CESTAS - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble communautaire sis 86 rue du Petit Cardinal - Cession à l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisation