Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0114Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Conseil d'Administration de l'Université Bordeaux Ségalen - Désignations
- N° 2012-0115Sans Commission - Chambre Régionale des Comptes d'Aquitaine - Rapport d'observations définitives suite à l'enquête relative aux effets de la réforme de la fiscalité directe locale - Débat
- N° 2012-0116Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme Signalisation Routière 2012 - Proposition - Adoption
- N° 2012-0117Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Bordeaux Pont de Pierre - Consolidation des ancrages et peintures des gardes corps - Marché 10269U - Avenant n°1
- N° 2012-0118Infrastructures Routières et Ferroviaires - COMMUNE de BORDEAUX - Projet d'aménagement de voirie rue Lucien Faure - Dossier définitif du projet - Décision
- N° 2012-0119Urbanisme - MERIGNAC - ZAC centre ville - Ilot 4 - Cession d'un terrain communautaire à l'aménageur BMA - Décisions - Autorisation
- N° 2012-0120Urbanisme - TALENCE - ZAC "Centre Ville" - Convention CUB/BMA - Décision
- N° 2012-0121Transports et Déplacements - Tramway - Réseau 2013/2014 - Extension de la ligne C à Bègles - Franchissement des installations ferroviaires (Pont de Birambits) - Convention de financement de travaux connexes avec RFF - Autorisation de Signer
- N° 2012-0122Transports et Déplacements - Développement du réseau de transport en commun - 3ème Phase du tramway de l'agglomération bordelaise-Création d'une ligne de tramway dénommée «Tram-train du Médoc » - Communes de Bordeaux, Bruges et Blanquefort -…
- N° 2012-0123Transports et Déplacements - Parempuyre - Aménagement de la halte ferroviaire de Parempuyre - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté urbaine de Bordeaux - Eclairage public - Convention…
- N° 2012-0124Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux de voirie et d'aménagements urbains - ligne A (Mérignac) - VRD301 - marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2012-0125Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux de voirie et d'aménagements urbains - ligne A (Mérignac) - VRD302 - marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2012-0126Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux de voirie et d'aménagements urbains - lignes B et C - Bordeaux Lac et Claveau - VRD303 - marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2012-0127Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 3ème Phase - Marché de contrôle technique - n°09308U - Prestations supplémentaires - Avenant n°2.
- N° 2012-0128Transports et Déplacements - Marchés publics - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la restructuration et le renouvellement global du système billettique des transports publics de l'agglomération bordelaise - Marché négocié avec mise en concurrence …
- N° 2012-0129Finances - Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine - Versement subvention 2012
- N° 2012-0130Urbanisme - Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés de la ville de Bordeaux - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0131Urbanisme - Le Taillan Médoc - Chemin de Milavy et avenue de Germignan - construction d'une opération de logements sociaux par l'O.P.H. GIRONDE HABITAT - Subvention complémentaire - Décision - Autorisation
- N° 2012-0132Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association du Jumping International de Bordeaux - Organisation de "Jumping l'Expo" du 3 au 5 février 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0133Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - Médecins Sans Frontières - MSF Logistique - Extension - Aide à l'immobilier - Projet de rapport modificatif - Avenant à la Convention - Décision - Modification
- N° 2012-0135Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements individuels locatifs situés avenue Jules Ferry - Emprunts principaux de 534.413 Â et 1.021.126 Â, de type PLAI, auprès de la…
- N° 2012-0136Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs situés avenue du Roy, résidence "Les Rives Blanches" - Emprunts principaux de 160.882 Â et 289.482 Â, de type…
- N° 2012-0137Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs situés avenue du Roy, résidence "Les Rives Blanches" - Emprunts principaux de 42.644 Â et 87.412 Â, de type…
- N° 2012-0138Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs situés avenue de Pinsan, résidence "Le Hameau des Glycines" - Emprunts principaux de 349.213 Â et 244…
- N° 2012-0139Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, résidence "Les Balcons d'Hastignan", 83, rue Alexis Puyo -…