Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19203 résultats
- N° 2012-0171Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bègles - Accès du Centre Commercial Bègles Rives d'Arcins - Adaptation du Plan de Circulation - Participation financière aux équipements publics exceptionnels au titre de l'article L.332-8 du Code de l…
- N° 2012-0172Finances - MERIGNAC - Desserte de Mérignac soleil phase 2 - Réalisation d'ouvrages de compétence communale par la CUB - Eclairage public - Participation financière - Décision - Autorisation
- N° 2012-0173Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics Bordeaux - Cenon - Floirac - Bouchon ferroviaire - Construction d'un nouveau passage souterrain piétons Benauge - consécutif à l'élargissement des voies ferroviaires - Marché n° 10 063 U -…
- N° 2012-0174Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Mérignac - Aménagement de l'avenue de la Somme, de l'avenue de Matosinhos, de l'avenue JF. Kennedy et du chemin Pouchon - Augmentation du montant et prolongation du délai d'exécution -…
- N° 2012-0175Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements avril 2012 - Projets de voirie - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2012-0176Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics, fournitures d'émulsions de bitume - 2012/2016 - Appel d'offres ouvert- autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0177Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Exploitation du pont Bacalan Bastide - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence - Autorisation de signature
- N° 2012-0178Infrastructures Routières et Ferroviaires - Transfert complémentaire en propriété de routes départementales à la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0179Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Remise à niveau des routes départementales transférées sur la 1ère, 2ème et 9ème circonscription de voirie - Marché 10204U - Avenant n° 1
- N° 2012-0180Infrastructures Routières et Ferroviaires - BLANQUEFORT - Avenue du XI novembre - Section Port du Roy et Jean Moulin - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0181Nouvelle Gouvernance - Association Centre Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention 2012 - Autorisation - Décision
- N° 2012-0182Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0183Développement Durable - Plan de Protection de l'Atmosphère - Consultation de la Communauté Urbaine de Bordeaux par M. le Préfet - Approbation
- N° 2012-0184Développement Durable - Agence Locale de l'Energie et du Climat - Convention financière 2012 Subvention de fonctionnement - Approbation - Autorisation
- N° 2012-0185Urbanisme - BRUGES - ZAC LES VERGERS DU TASTA - Vente d'un terrain d'une superfice approximative de 3 738 m² représentant l'îlot A6.2 et développant une SHON/surface de plancher de 2 694 m² à la société Domofrance - Décisions - Autorisation
- N° 2012-0186Nouvelle Gouvernance - Association le CREAC - Projets cirque sur le site des Terres Neuves à Bègles - Subvention de la Communauté Urbaine - Autorisation - Convention
- N° 2012-0187Nouvelle Gouvernance - Ville du Haillan - Manifestation Le Haillan Chanté du 23 au 27 mai 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0188Nouvelle Gouvernance - Compagnie Les Marches de l'Eté - Organisation de la manifestation 30'30'' Les rencontres du court - Du 12 au 20 janvier 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0189Nouvelle Gouvernance - Ville de Saint Aubin de Médoc - Manifestation Les Noctambules le 02 juin 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0190Nouvelle Gouvernance - Association des Arts de la parole - Organisation de la manifestation Chahuts du 11 au 18 juin 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0191Nouvelle Gouvernance - EPCC Le Carré-Les Colonnes - Organisation du festival Echappée Belle du 4 au 10 juin 2012 - Subvention de Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0192Nouvelle Gouvernance - Association Escales Littéraires Bordeaux Aquitaine - Organisation de l'Escale du Livre du 27 mars au 1 avril 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0193Nouvelle Gouvernance - Association Grandpiano - Organisation du festival 1,2,3 Musique du 17 au 24 mars 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0194Nouvelle Gouvernance - Association Bordeaux Grands Evènements - Organisation de la Fête du Vin du 28 juin au 1er juillet 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0195Nouvelle Gouvernance - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne les 24 et 25 mars 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation