Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0259Economie, Attractivité et Relations Internationales - Salon de l'Agriculture d'Aquitaine du 12 au 21 mai 2012 - Parc des Expositions de Bordeaux Lac - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0260Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitanima - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 12 au 14 mai 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0261Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association AQUIFLOR - Horticulteurs- Création d'une zone d'accueil dans des bâtiments existants - Convention d'aménagement et de concession - Décision - Autorisation
- N° 2012-0262Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association AQUIFLOR - Pépiniéristes - Création d'une zone de vente dans le cadre du MIN - Convention d'aménagement et de concession - Décision - Autorisation
- N° 2012-0263Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Société Provost N Deco- Aménagement et concession d'un emplacement - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0264Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Société Rosedor - Concession d'un emplacement commercial - Convention du 4 avril 2001 - Avenant n°4 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0265Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Société Sicamus - Convention en date du 27 septembre 2000 - Modification de la structure des locaux concédés - Avenant n°6 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0266Urbanisme - AMBES - lieudit Lansac - Acquisition d'un détachement de la parcelle AM 91 appartenant au syndicat de copropriété du Domaine de Beauregard 1 - Autorisation - Décision
- N° 2012-0267Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble communautaire sis 51 quai de Paludate - Résiliation du bail commercial de la SARL FORGET - indemnisation complémentaire - Décision - Autorisation
- N° 2012-0268Urbanisme - BORDEAUX - Ensemble immobilier appartenant à l'ETAT sis 13-15 rue Thiac - Acquisition amiable - Autorisation - Décision
- N° 2012-0269Urbanisme - CENON - immeuble sis 1 rue des Platanes cadastré AM 106 - Mise à disposition et cession à la Commune de Cenon - Autorisations - Décision
- N° 2012-0270Urbanisme - SAINT AUBIN DE MEDOC - Chemin de Marceron - Cession gratuite à la Commune d'une emprise de 119 m² cadastrée BS 34 partie - Autorisation - Décision
- N° 2012-0271Eau et Assainissement - Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies - Analyse comparative des services d'eau potable et d'assainissement collectif portant sur les données des exercices - 2010 à 2014 - Convention - Autorisation
- N° 2012-0272Eau et Assainissement - Marchés Publics - Reconstitution, mise à jour et suivi comptable des inventaires du service de l'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur la base de l'inventaire technique - Appel d'offres ouvert - Attribution…
- N° 2012-0273Eau et Assainissement - Marché Public - Construction de branchements particuliers sur canalisations d'assainissement existantes - Marché n°09114U - Avenant n°1 - Autorisation -
- N° 2012-0274Eau et Assainissement - Programme de recherche OMEGA - Protocole d'accord - Décision - Autorisation-
- N° 2012-0275Eau et Assainissement - Saint-Médard-en- Jalles - Renforcement de la capacité de production du champ captant de Cap de Bos- Demande d'autorisation d'exploitation- Autotrisation - Décision -
- N° 2012-0276Eau et Assainissement - Saint-Médard-en-Jalles - Mesures Hydrogéologiques autour du site de la société SME groupe SAFRAN - Captage d'eau potable - Convention - Autorisation - Décision -
- N° 2012-0277Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mission Locale des Hauts de Garonne - Séminaire "Structures et outils pour l'insertion des jeunes" du 2 au 6 avril 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0278Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX - Association de préfiguration d'une Plateforme du Commerce Equitable en Aquitaine - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2012-0279Economie, Attractivité et Relations Internationales - Cenon - Centre d'information sur les Droits des Femmes et des Familles de la Gironde (CIDFF) - Organisation de la manifestation "Femmes en tête" lors de la Journée Internationale des droits des…
- N° 2012-0280Commissions Réunies - Ressources humaines - Régime indemnitaire de grade - Catégorie C - Revalorisation - Autorisation - Décision
- N° 2012-0169Sans Commission - Modification de la composition des commissions ordinaires - Décision
- N° 2012-0170Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fournitures et services nécessaires à la maintenance et au dépannage du réseau de signalisation lumineuse des carrefours à feux sur le territoire communautaire - Appel d'offres ouvert -…
- N° 2012-0171Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bègles - Accès du Centre Commercial Bègles Rives d'Arcins - Adaptation du Plan de Circulation - Participation financière aux équipements publics exceptionnels au titre de l'article L.332-8 du Code de l…