Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0234Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, 140, rue Roustaing - Emprunts principaux de 204.147 Â et 402.344 Â, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2012-0235Finances - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Modification du taux annuel de progressivité de 28 emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations avec la garantie de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation
- N° 2012-0236Finances - BORDEAUX - AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) de 50 places, rue Jean Artus, Pôle…
- N° 2012-0237Finances - BORDEAUX - AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées (EHPA) de 25 places, rue Jean Artus, Pôle Gérontologie "Le…
- N° 2012-0238Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition et amélioration de 27 logements collectifs locatifs situés allée des Pins, résidence "Les Pins" - Emprunts principaux de 754.735 Â et 1.661.049 Â, de type PLUS,…
- N° 2012-0239Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition et amélioration de 3 logements collectifs locatifs situés allée des Pins, résidence "Les Pins" - Emprunts principaux de 83.859 Â et 185.672 Â, de type PLAI, auprès…
- N° 2012-0240Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 3 logements individuels locatifs, allée des Pins - Emprunts principaux de 95.354 Â et 326.104 Â, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2012-0241Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 2 logements individuels locatifs, allée des Pins - Emprunts principaux de 43.326 Â et 146.804 Â, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2012-0242Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 20 logements individuels locatifs, lieu-dit "Castencau", rue Roger Espagnet, tranche 1 - Emprunts principaux de 375.027 Â et 1.196.024 Â…
- N° 2012-0243Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 16 logements collectifs locatifs, lieu-dit "Castencau", rue Roger Espagnet, tranche 2 - Emprunts principaux de 719.386 Â et 1.271.294 Â,…
- N° 2012-0244Finances - SAINT-LOUIS DE MONTFERRAND - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 7 logements collectifs locatifs, lieu-dit "Castencau", rue Roger Espagnet, tranche 2 - Emprunts principaux de 275.124 Â et 472.687 Â, de…
- N° 2012-0245Fonctionnement et Administration Générale - Remise Gracieuse - Décision - Autorisation
- N° 2012-0246Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé du contrôle de l'exécution du contrat de délégation de service public de l'assainissement à la direction de l'eau - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2012-0247Economie, Attractivité et Relations Internationales - Plan de résorption des zones blanches haut débit. Mise en place d'un subventionnement des antennes satellites.
- N° 2012-0248Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aménagement numérique - Création du service public local des réseaux et services de communications électroniques
- N° 2012-0249Sans Commission - Délégation du Conseil au Président- Modification de la délibération n°2010/0750 du 22/10/2010.
- N° 2012-0250Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Location d'engins et de matériels de travaux publics avec chauffeurs pour terrassement et transport de matériel - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0251Fonctionnement et Administration Générale - Marché public - Location et maintenance de copieurs grand format - - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0252Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Acquisition de mobiliers de bureau et d'atelier - Lot n°2 "Mobilier d'atelier et équipements spécifiques" n° 11145Z - Avenant n°1
- N° 2012-0253Fonctionnement et Administration Générale - Projet de mutualisation d'un système d'archivage électronique sécurisé entre la Communauté Urbaine de Bordeaux, le Département de la Gironde, la Région Aquitaine et la Ville de Bordeaux - Convention de…
- N° 2012-0254Infrastructures Routières et Ferroviaires - Charte "Chantiers Propres" - Présentation - Autorisation - Désignation
- N° 2012-0255Développement Durable - Association Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) - Nouvelle adhésion - Année 2012 - Décision - Autorisation - Désignation
- N° 2012-0256Développement Durable - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à la commission inondation du bassin Adour-Garonne - Désignation - Décision
- N° 2012-0257Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec l'association IFAID Aquitaine pour l'envoi d'un volontaire au Mexique - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
- N° 2012-0258Sans Commission - Complexe de la viande - Convention pour la gestion des emprises avec l'EPA Bordeaux Euratlantique - Convention - Décision - Autorisation