Documents du Conseil

Transports et Déplacements - Cenon - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté urbaine de Bordeaux - Eclairage…

Développement Durable - Association Maison de la Promotion Sociale - - Accompagnement du point Info Energie de la Maison de la Promotion Sociale - Subvention de fonctionnement 2012 - Approbation - Décision.

Urbanisme - Bordeaux-ZAC Bastide Niel- - Avenant n°1 au marché subséquent n° 10341U-Décision

Urbanisme - Bordeaux - PAE des Bassins à Flot - Projet de réseau de chaleur privé - Convention-cadre entre la CUB et la société Mixener sur la mise en place d'un réseau de chaleur - Approbation - Autorisation

Développement Durable - Ecocité Bordeaux Plaine de Garonne - Signature de la convention locale

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2012 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau Tbc- Fin de contrat- Solde définitif du protocole transactionnel et quitus de gestion- Approbation- Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - Mission assistance à maîtrise d'ouvrage pour la procédure - de passation au futur mode de gestion du service public des transports urbains - et du transport pour personnes à mobilité réduite - Appel d…

Urbanisme - PLH - Convention d'Objectifs triennale - entre l'Union Régionale pour l'Habitat des Jeunes (URHAJ) - et la Communauté Urbaine de Bordeaux (CUB) - Décision - Autorisation

Urbanisme - PLH - Union Régionale pour l'Habitat des Jeunes (URHAJ) - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2012 - Décision - Autorisation

Urbanisme - Aire de Grands Passages - Modalités administratives de l'accueil et tarification des services - Décision - Autorisation

Urbanisme - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 24 logements individuels financés en PLUS-CD situés Rue de Béguey - Année 2012 - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Villenave d'Ornon- SARL Charcuterie bordelaise - Convention - Aide à l'investissement matériel et immobilier - Décision - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Talence Innovation Sud Développement - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Société Bordelaise des Equipements Publics d'Exposition et de congrés (SBEPEC) - Transformation en Société Publique Locale (SPL) - Modification du capital social et acquisition d'actions par la…

Finances - BORDEAUX - Parc des expositions de Bordeaux Lac - Société Bordelaise des Equipements Publics d'Expositions et de Congrès (S.B.E.P.E.C) - Permis de construire -Taxe d'urbanisme - Demande de remise gracieuse - Décision

Finances - Exercice 2012 - Fiscalité directe locale - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les propriétés non bâties - Adoption

Finances - Fiscalité directe locale - Exercice 2012 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision.

Finances - Exercice 2012 - Décision Modificative n° 2 - Budget Principal et Budgets annexes - Adoption

Finances - Exercice 2012 - Décision modificative n° 4 - Budget Principal et Budget annexe "Déchets ménagers et assimilés" - Adoption

Finances - Exercice 2012 - Budget Annexe Abattoir et Budget Principal - Financement des travaux de libération du site - Décision Modificative n° 3 - Décision - Autorisation

Sans Commission - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 34 logements individuels locatifs situés avenue Jules Ferry - Emprunts principaux de 1.363.296 € et 2.658.188 €, de type PLUS, auprès…

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 19 logements collectifs locatifs, 11, allée de Bel Air - Emprunts principaux de 485.686 € et 1.013.268 €, du type PLUS, auprès de la CDC -…

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, 11, allée de Bel Air - Emprunts principaux de 161.281 € et 331.321 €, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie …

Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements collectifs locatifs, 140, rue Roustaing - Emprunts principaux de 694.455 € et 1.384.196 €, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…