Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0315Urbanisme - Bordeaux - Plan Campus - Opération de démolition-reconstruction Léo Saignat - Projet de convention Domofrance/CUB/Etat - Décision - Autorisation
- N° 2012-0316Urbanisme - PLH- PACT Habitat et Développement de la Gironde - Convention triennale CUB/CG33/Ville de Bordeaux - Décision-Autorisation
- N° 2012-0317Urbanisme - Programmation 2012 - 2014 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Décision
- N° 2012-0318Urbanisme - PLH - Délégation des aides à la pierre - Parc privé - Programme d'action 2012 - Conditionnalités et modalités d'octroi des aides propres de la CUB - Décision - Autorisation
- N° 2012-0319Urbanisme - Aires de Grands Passages - Financement de la mission de coordination départementale - des grands passages estivaux des Gens du Voyage - année 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0320Finances - Bordeaux - Ligue de Football d'Aquitaine - Organisation de l'assemblée fédérale d'été de la Fédération Française de Football du 25 au 27 mai 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0321Economie, Attractivité et Relations Internationales - PESSAC - Société SQLI - Création d'un centre national de services - Subvention de la Communauté Urbaine - Avenant à la Convention du 17/03/2009 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0322Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Damode - Concept - Organisation de la 4ème édition du Petit Salon de la Mode du 11 au 13 mai 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0323Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Désignation.
- N° 2012-0324Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association A.D.E.M - Organisation du 36ème Décastar les 15 et 16 septembre 2012 à Talence - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0325Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle CREAHd (Construction Ressources Environnement Aménagement et Habitat durables) - Programme d'actions 2012 Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention Décision Autorisation
- N° 2012-0326Economie, Attractivité et Relations Internationales - Règlements d'intervention à vocation économique (aides aux entreprises, manifestations à vocation économique, outils d'aide à la création d'entreprises, soutien au commerce de proximité) -…
- N° 2012-0327Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 16 logements collectifs locatifs, résidence "La Villa Techeney", 17, avenue de Techeney - Emprunts principaux de 629.000 Â et 1.217.000 Â…
- N° 2012-0328Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, résidence "La Villa Techeney", 17, avenue de Techeney - Emprunts principaux de 251.461 Â et 508.000 Â,…
- N° 2012-0329Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA d'un logement collectif locatif, résidence "Le Patio du Roi", - 112-114, boulevard Albert 1er - Emprunts principaux de 24.760 Â et 39.830 Â, du type PLAI,…
- N° 2012-0330Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs, résidence "Le Patio du Roi", - 112-114, boulevard Albert 1er - Emprunts principaux de 207.325 Â et 297.703 Â, du type…
- N° 2012-0331Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 18 logements collectifs locatifs, résidence "Hôtel de Lussy", 192-206, avenue de la République - Emprunt principal de 729.230 Â, du type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2012-0332Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition-amélioration de 8 logements collectifs locatifs, 16, rue Georges Mandel - Emprunts complémentaires de 37.774 Â et 58.560 Â, du type PRUCD, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2012-0333Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 21 logements collectifs locatifs, 5, rue Achard/2 et 4, rue Blanqui, 3ème tranche - Emprunts principaux de 499.726 Â et 2.182.311 Â, de type PLUS, auprès…
- N° 2012-0334Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des bâtiments A, B, C et G, soit 141 logements collectifs locatifs, et des bâtiments E et F, soit 36 logements collectifs locatifs, de la résidence "Jean…
- N° 2012-0335Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation et de résidentialisation de la résidence "Jean Descas" située 4 à 32, rue Jean Descas - Emprunt principal de 781.886 Â, de type Réhabilitation, auprès de la CDC -…
- N° 2012-0336Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des tours 16, 17 et 18, soit 387 logements collectifs locatifs, de la résidence "Saint-Hilaire" - Emprunt principal de 2.343.149 Â, de type Eco Prêt LS…
- N° 2012-0337Finances - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Charge foncière et construction de 30 logements locatifs, dont 22 collectifs et 8 individuels, rue Jules Ferry, résidence "Lamartine" - Emprunts principaux de 800.000…
- N° 2012-0338Finances - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Charge foncière et construction de 7 logements locatifs, dont 5 collectifs et 2 individuels, rue Jules Ferry, résidence "Lamartine" - Emprunts principaux de 190.000 Â…
- N° 2012-0339Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Aménagement d'un foyer soleil EMMAUS composé de 10 chalets individuels d'urgence et de 14 logements collectifs, avenue du Maréchal Leclerc, rue Diderot/place Mozart et 12, rue Léon Jouhaux -…