Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0290Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Aerospace Valley - Convention triennale 2012 - 2014 - Autorisation
- N° 2012-0291Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest - Salon UAV Show 26 & 27 septembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision.
- N° 2012-0292Economie, Attractivité et Relations Internationales - Congrès et Expositions de Bordeaux - Aéro Defence Support (ADS) Show Europe - 25, 26 et 27 septembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2012-0293Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Unitec - INNOVAday - 24 mai 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2012-0294Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Unitec - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision.
- N° 2012-0295Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat Communauté urbaine de Bordeaux - Cap Sciences - Montant de la subvention annuelle pour 2012 - Convention pluriannuelle 2012-2014 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0296Urbanisme - Marchés publics - Elaboration de stratégies urbaines opérationnelles en vue de la production de 50 000 logement nouveaux sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux (27 communes, 710 000 habitants, 55 000 ha), en lien avec les…
- N° 2012-0297Urbanisme - BRUGES ZAC les Vergers du Tasta - Mission architecte urbaniste coordonnateur - Marché n°03 219U - Avenant N°2 - Autorisation
- N° 2012-0298Urbanisme - Convention cadre entre Arc-En-Rêve Centre d'Architecture et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Montant de la subvention 2012 - Décision
- N° 2012-0299Urbanisme - Marchés Publics - LORMONT - rénovation urbaine du quartier Génicart - Travaux d'aménagement de la rue Montaigne - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0300Nouvelle Gouvernance - Association Sauvons la Passerelle Eiffel - Projet de mise en lumière de la passerelle - Subvention de la communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0301Nouvelle Gouvernance - Convention cadre de coopération avec l'INSEE et réalisation d'une étude sur les perspectives démographiques de la communauté urbaine de Bordeaux - Approbation
- N° 2012-0302Nouvelle Gouvernance - Ville de Bègles - Fête de la morue du 1er au 3 juin 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0303Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Maintenance des ponts roulants de la Direction Collecte et Traitement des Déchets: réparation et fourniture de pièces - Appel d'offres ouvert - Lancement et autorisation de signature
- N° 2012-0304Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Convention triennale CMA33 / CUB relative à la gestion des déchets professionnels - - Solde de la subvention 2011 et fixation de la subvention 2012- Approbation
- N° 2012-0305Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - 3e Phase du tramway - Extension de la Ligne C du tramway - Liaison Bègles «Terre Sud» / Villenave d'Ornon extra rocade - Ouverture de la concertation - Décision -…
- N° 2012-0306Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Bordeaux - Systèmes Tramways - (SYS301) - Marché négocié avec mise en concurrence - Autorisation
- N° 2012-0307Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réalisation des bâtiments atelier, d'exploitation et station-service du Centre de Maintenance de la Jallère (CDM 301) - Marché négocié avec mise en concurrence - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0308Transports et Déplacements - Marchés Publics - Maîtrise d'Âuvre pour l'extension du réseau des Transports en Commun en Site Propre - Marché n° 08 308 U - Etudes supplémentaires - Avenant n°4
- N° 2012-0309Transports et Déplacements - Construction du tramway 3ème Phase - Création de la ligne de tramway dénommée "Tram-train du Médoc" - Déviation de réseaux - Etudes préalables au déplacement des réseaux - Protocole d'accord - Approbation - Autorisation…
- N° 2012-0310Urbanisme - Opération d'aménagement "Bordeaux Euratlantique" - Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux sur le dossier de la ZAC Bordeaux Saint-Jean Belcier - Application de l'article L.311.1, al 3 du Code de l'Urbanisme - Avis
- N° 2012-0311Transports et Déplacements - Poursuite de la démarche de développement de l'interopérabilité - Approbation de la nouvelle charte d'interopérabilité des systèmes billettiques sur le territoire de la Région Aquitaine
- N° 2012-0312Urbanisme - PLH - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la CUB pour 2012 - Décision-Autorisation
- N° 2012-0313Urbanisme - Parc privé de logements existants de l'agglomération - Approbation de la participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - du Contrat Local d'Engagement dans le cadre du Fonds d'Aide - à la Rénovation Thermique - Décision -…
- N° 2012-0314Urbanisme - Mérignac - Attribution d'une subvention pour une étude - de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine Sociale (2ème phase - tranche conditionnelle) - sur le secteur de Bellevue - "Libération du site et relogement des gens du voyage sédentarisés" année…