Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0412Finances - FONDS DE PROXIMITE - Affectation du produit de la Taxe Locale d'Equipement collectée en 2011 au Fonds d'Intérêt Communal 2012 et de sa partie supplémentaire à la réalisation de travaux de mise en conformité de la voie et de l'espace…
- N° 2012-0413Finances - Exercice 2012 - Budget principal et Budgets annexes - Décision Modificative n° 5 - Adoption.
- N° 2012-0414Finances - Exercice 2012 - Gestion de la Dette - Instruments de couverture du risque de taux - Autorisation.
- N° 2012-0415Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 41 logements collectifs locatifs, résidence "Le Naudet Sofap Terrain B", rue de Naudet - Emprunts principaux de 757.673 Â et 1.689.358 Â, du type…
- N° 2012-0416Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 7 logements collectifs locatifs, résidence "Le Naudet Sofap Terrain B", rue de Naudet - Emprunts principaux de 181.388 Â et 307.917 Â, du type PLAI,…
- N° 2012-0417Finances - LE TAILLAN MEDOC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 10 logements individuels locatifs, chemin du Chai, résidence "Le Chemin du Chai 2" - Emprunts principaux de 519.589 Â et 844.262 Â, de type…
- N° 2012-0418Finances - LE TAILLAN MEDOC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 4 logements individuels locatifs, chemin du Chai, résidence "Le Chemin du Chai 2" - Emprunts principaux de 195.539 Â et 316.834 Â, de type…
- N° 2012-0419Finances - Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) détermination de la répartition du prélèvement entre la Communauté urbaine de Bordeaux et ses communes membres, évolution de l'enveloppe consacrée à la Dotation…
- N° 2012-0420Finances - Adhésions aux associations 2012 - Délibération cadre - Décision
- N° 2012-0421Fonctionnement et Administration Générale - Caisse de Secours et d'Entraide des Sapeurs-pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 11 relatif au versement de la subvention 2012 - Autorisation
- N° 2012-0422Fonctionnement et Administration Générale - Poste d'Animateur d'outils internet (webmaster) - Direction de la communication - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2012-0423Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marchés Publics - Maîtrise d'Âuvre pour la construction et le suivi des travaux de réalisation d'infrastructures de télécommunications électroniques en vue de résorber les zones actuellement mal…
- N° 2012-0424Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport INOLIA portant sur l'éxécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2011
- N° 2012-0425Economie, Attractivité et Relations Internationales - Délégation de service public - réseau Métropolitain haut débit de télécommunication INOLIA - Autorisation de signature de l'avenant 7
- N° 2012-0426Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Floirac ZAC des quais - Construction d'un groupe scolaire - Mission de contrôle technique - Avenant n° 1 - Autorisation.
- N° 2012-0427Urbanisme - Gradignan - Reconstruction du centre pénitentiaire - Déclaration de projet - Mise en compatibilité du PLU - Approbation
- N° 2012-0428Développement Durable - Association Ligue pour la Protection des Oiseaux Délégation Aquitaine (LPO) - Ajout d'un module Frelon asiatique sur la base de données Faune Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2012 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0429Développement Durable - Association Observatoire Régional de l'Environnement Poitou-Charentes - "ORE Poitou-Charentes" - - Projet de Réseau Biodiversité Gironde - Subvention de fonctionnement 2012 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0430Transports et Déplacements - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation Rapports annuels « Stationnement » année 2011
- N° 2012-0431Développement Durable - Plans de Prévention du Risque Technologique - PPRT de FORESA, SIMOREP et Cie et DPA concernant les communes de Bassens, Ambarès et Lagrave et Saint Louis de Montferrand - Mesures foncières - Conventions de financement et d…
- N° 2012-0432Transports et Déplacements - Sensibilisation à l'écomobilité - Subvention à l'association "Le Réseau Mille-Pattes" - Convention - Décision - Autorisation de signature
- N° 2012-0433Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie du MIN de Bordeaux Brienne - Compte financier de l'exercice 2011- Balance générale - Bilan Compte de résultats - Communication
- N° 2012-0434Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux- Brienne - Indemnisation accordée à la Communauté Urbaine par le Tribunal Administratif - Avenant n°1 à la convention de gestion du 21 mars 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0435Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir - Rapport d'activité et compte financier 2011 - Adoption
- N° 2012-0436Urbanisme - BEGLES - Tramway phase 3 ligne C - ORU Yves Farge-Terres Neuves - Acquisition des emprises appartenant à la SAEMCIB