Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 3_PVA-20120928Procès-verbal du conseil métropolitain du 28 septembre 2012
- N° 2012-0452Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements Juin 2012 - Projets de voirie- Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2012-0453Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - - Travaux courants de voirie 2013 - 2017 - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0454Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - Contrat de co-développement - fiche action n°1. «Requalification de l'avenue Mirieu de Labarre entre la Place de Courréjean et le Chemin du pas de la Côte». Ouverture de la…
- N° 2012-0455Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Domaine Universitaire et la limite de commune avec Cestas - Section Domaine Universitaire / Avenue du Pontet - Marché lot 1 voirie n° 10 210 U - Travaux…
- N° 2012-0456Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC- Aménagement des espaces emblématiques du centre ville- Place de la 5° république- Avenant n°2- Marché n°11164U - lot 1 infrastructures : groupement Fayat TP - Autorisation
- N° 2012-0457Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché public- Travaux d'infrastructures, mobiliers urbains, éclairage public et espaces verts sur voies diverses du centre ville de Pessac (hors espaces emblématiques) - Appel d'offres- Autorisation
- N° 2012-0458Infrastructures Routières et Ferroviaires - Pessac - Aménagement d'une liaison cyclable entre le domaine universitaire et la limite de commune de Cestas - Section Domaine Universitaire / Avenue du Pontet -Marché lot 2 passage inférieur avenue de…
- N° 2012-0459Infrastructures Routières et Ferroviaires - TALENCE - Opération de recomposition urbaine du "Coeur de quartier" de Thouars : programme de travaux d'infrastructures de requalification des voiries et création d'un espace public central paysager :…
- N° 2012-0460Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Projet d'aménagement d'une voie nouvelle reliant les rues Surson et Chantecrit dans l'îlot Dupaty - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2012-0461Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Aménagement de voirie de desserte permettant une liaison bus pour le futur pont Bacalan Bastide - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale -…
- N° 2012-0462Infrastructures Routières et Ferroviaires - Cenon - Aménagement de voirie de desserte permettant une liaison bus pour le futur pont Bacalan bastide - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Eclairage…
- N° 2012-0463Infrastructures Routières et Ferroviaires - Lormont - Aménagement de voirie de desserte permettant une liaison bus pour le futur pont Bacalan Bastide - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Eclairage…
- N° 2012-0464Nouvelle Gouvernance - Association "Club de la presse" de Bordeaux - Subvention 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0465Nouvelle Gouvernance - Coproduction d'émissions sur TV7 Bordeaux relatives aux compétences de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Proposition de convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0466Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité AGRIMIP Sud-Ouest Innovation - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Représentation de la Communauté Urbaine - Désignation -Décisions…
- N° 2012-0467Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest - Programme d'investissements pour la pépinière Ecoparc - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2012-0468Economie, Attractivité et Relations Internationales - Forum Nouvelle Economie Durable NEED 2012 - 13 septembre 2012 - Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0469Développement Durable - Association ACIDD - Organisation de la 10ème édition de l'Université d'été de la Communication pour le Développement Durable.
- N° 2012-0470Urbanisme - Marchés publics- Prestataire pour l'évaluation durable des projets d'aménagement et de développement urbain - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature
- N° 2012-0471Urbanisme - CENON - PAE CAMILLE PELLETAN - Lancement de l'accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - Autorisation
- N° 2012-0472Urbanisme - LE HAILLAN centre bourg - Modification du Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décision - Autorisation
- N° 2012-0473Urbanisme - BEGLES - Secteur "place du 14 juillet " - Instauration d'un périmètre de prise en considération
- N° 2012-0474Commissions Réunies - Grande salle de spectacles - Définition du projet - Prise d'une compétence spécifique
- N° 2012-0475Nouvelle Gouvernance - Association Parallèles Attitudes Diffusion - Organisation du Festival Ouvre la Voix du 7 au 9 septembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation