Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0621Transports et Déplacements - Travaux d'espaces verts du Tram-Train du Médoc et Terminus Partiels - (VERT 312) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0622Transports et Déplacements - Construction du tramway de la 3ème phase - Extensions des lignes A, B et C - Travaux de déplacement et de protection des réseaux - Convention avec ERDF - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2012-0623Transports et Déplacements - Bègles - Aménagement de voirie du tramway 3ème phase - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Eclairage public - Subvention d'équipement sous forme de fonds de concours -…
- N° 2012-0624Transports et Déplacements - PESSAC - Tramway Phase 3 - Extension de la ligne B à Pessac entre Bougnard et Pessac Alouette - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Eclairage public - Subvention d…
- N° 2012-0625Transports et Déplacements - Marchés Publics - Etude de faisabilité d'une tarification intermodale et multimodale - Marché n°04212 U - Transaction - Autorisation
- N° 2012-0626Développement Durable - Association Centre Régional d'Eco-Energie d'Aquitaine - CREAQ - Subvention de fonctionnement 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0627Urbanisme - Marchés Publics - BORDEAUX ZAC Bastide Niel - Assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation et la gestion de la desserte énergétique du quartier Bastide Niel
- N° 2012-0628Transports et Déplacements - Marchés Publics - Bassens - Carbon Blanc - Création d'un couloir bus et d'une voie verte - - Confirmation de décision de faire - Décision de faire - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0629Transports et Déplacements - Transports scolaires - Conventions de délégation partielle de compétence - pour l'organisation des circuits avec les organisateurs secondaires - - Adoption - Autorisation
- N° 2012-0630Urbanisme - Commune de Bordeaux - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 70 logements collectifs financés en PLUS CD situés rue Lucien Faure - Année 2012
- N° 2012-0631Urbanisme - Commune de Lormont - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 34 logements collectifs situés résidence Edouard Herriot - Année 2012
- N° 2012-0632Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Bordeaux Aquitaine Pionnières - Création d'un incubateur au féminin Bordeaux Aquitaine - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0633Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX - Bastide Niel - Projet Darwin - Création d'une pépinière d'entreprises dédiée aux métiers de l'économie verte et du développement durable - Subvention - Convention - Décision -…
- N° 2012-0634Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Gironde Convention Bureau (B.G.C.B) - Programme d'actions 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0635Economie, Attractivité et Relations Internationales - Centre Entreprise Communication Avancée (CECA) - Organisation de la 18ème Université Hommes/Entreprises les 29 et 30 août 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2012-0636Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association "Ronde des Quartiers de Bordeaux" - Organisation de la manifestation "Marché du Bon Goût d'Aquitaine" du 12 au 14 octobre 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0637Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitec 2013 - Salon Aquitec du 14 au 16 février 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0638Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Organisation du Salon Meli Mel'arts 1 et 2 décembre 2012 à Cenon - Contrat de co-développement 2012-2014 (FAn°38) Contrat N° C021190091 -Subvention -…
- N° 2012-0639Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Bordeaux Games - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0640Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0641Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Réseau Entreprendre Aquitaine - Programme d'actions 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0642Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - Lotissement Saint-Exupéry - Vente d'un terrain de 9 910 m2 à BPCE Assurances - DECISIONS
- N° 2012-0643Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions 2012 - Contrat de co-développement 2012-2014 (FAn°37) - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0644Economie, Attractivité et Relations Internationales - VILLENAVE D'ORNON - ZAC Madère - rue Freyssinet - Cession d'un terrain communautaire de 1557 m² environ à la SCI EB - Décisions
- N° 2012-0645Finances - Exercice 2012 - Décision modificative n°11 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption.