Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2012-0596Nouvelle Gouvernance - Association Compagnie Hors Série - Projet de Pôle de ressources en danses urbaines - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0597Nouvelle Gouvernance - Association Les Grandes Traversées - Organisation de la manifestation Les grandes traversées du 17 au 21 octobre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0598Nouvelle Gouvernance - Association Les Sangliers sont lâchés - Organisation de la manifestation Les Rendez-vous de Terres Neuves du 7 au 29 septembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0599Nouvelle Gouvernance - Ville de Pessac - Organisation de la manifestation Vibrations Urbaines du 26 octobre au 4 novembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0600Nouvelle Gouvernance - Association Festival international du film d'histoire - Organisation du Festival international du film d'histoire du 19 au 26 novembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0601Nouvelle Gouvernance - Ville de Lormont- Organisation des Foulées Littéraires du 30 novembre au 02 décembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0602Nouvelle Gouvernance - Ville d'Eysines - Organisation de la manifestation Les Arts Mêlés du 14 au 16 septembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0603Nouvelle Gouvernance - Association Permanences de la littérature - Organisation du 40ème anniversaire de la revue Art Press en octobre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0604Nouvelle Gouvernance - Ville de Mérignac - Projet de développement d'un pôle métropolitain de la photographie - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0605Nouvelle Gouvernance - Ville de Mérignac - Pôle scientifique et technique - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0606Nouvelle Gouvernance - Ville d'Ambarès et Lagrave - Expérimentation numérique et médiation culturelle - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0607Nouvelle Gouvernance - Association Mascarets - Organisation du Festival Nomades du 21 au 23 septembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0608Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Collecte, transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques reçus sur les Centres de recyclage communautaires - Appel d'offre ouvert - Lancement et autorisation de signature
- N° 2012-0609Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Maîtrise d'oeuvre pour la dépollution du centre de recyclage de Bassens - Action du contrat de co développement 2012 - 2014 (fiche action n° 32) - Validation de l'avant projet, fixation du…
- N° 2012-0610Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Modification de secteurs d'assiette de la taxe, pour une application au 1er janvier 2013 - Décision
- N° 2012-0611Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande des associations "Croix Rouge - délégation du…
- N° 2012-0612Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-Train du Médoc - GC3 TTM : - Ouvrages d'art de franchissement des jalles - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2012-0613Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-Train du Médoc - Consultation STR TTM - réalisation de la ligne Tram-Train du Médoc de la station Cracovie à Bordeaux - jusqu'à la gare de Blanquefort - Travaux d'infrastructures de voies ferrées -…
- N° 2012-0614Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram -Train du Médoc - "GC 2 TTM" : - Ouvrages d'art de franchissement de la rocade et de la piste cyclable - OA4 + OA5 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2012-0615Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram Train du Médoc - Marché "VRD TTM" : - réalisation de la ligne Tram-Train du Médoc de la station Cracovie à Bordeaux - jusqu'à la gare de Blanquefort - Lot 1 : Travaux d'infrastructures - Appel d…
- N° 2012-0616Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Lignes A, B et C - Travaux de revêtements en platelage de la troisième phase du tramway de Bordeaux - REV 302 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0617Transports et Déplacements - Marchés Publics - Mise en place de Terminus Partiels sur le réseau tramway existant - Réalisation de quai de station pour les terminus partiels - Appel d'offres ouvert - (STA304) - Autorisation
- N° 2012-0618Transports et Déplacements - Marchés Publics - Mise en place de Terminus Partiels sur le réseau tramway existant - Marché dit STR304 - Travaux de réalisation d'infrastructures de transport - pour les Terminus partiels ainsi que les aménagements…
- N° 2012-0619Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tramway 3ème phase - SYS302 - Systèmes centraux courants faibles - Marché négocié sans mise en concurrence préalable - Attribution - Autorisation de signer
- N° 2012-0620Transports et Déplacements - Marchés Publics - Equipements du Centre de Maintenance de la Jallère (CDM 302) - - Marché négocié avec mise en concurrence - Autorisation de lancement et de signature