Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2012-0571
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - CARBON - BLANC - Requalification de l'entrée de ville nord est avenue A. Conte/rue V. Hugo - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine…
  • N° 2012-0572
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - TALENCE: Opération de recomposition urbaine du « Coeur de quartier » de Thouars: programme de travaux d'infrastructures de requalification des voiries et création d'un espace public paysager- Dossier…
  • N° 2012-0573
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - GRADIGNAN - Aménagement des espaces publics emblématiques du centre-ville. Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation -
  • N° 2012-0574
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - MARCHES PUBLICS - EYSINES - Restructuration de l'avenue du Taillan (Dumont-Rocade) et création d'un carrefour giratoire avenue de l'Hippodrome (fiche action 0006 - réf. C021620003) - Appel d'offres ouvert …
  • N° 2012-0575
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - MARCHES PUBLICS - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Aménagement général de la route de Germignan - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature -
  • N° 2012-0576
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - LE HAILLAN - Requalification de l'avenue de Venteille - section comprise entre le début de la section urbanisée et la rue Hustin - (fiche action 0001 - réf. C022000001) - Appel d'offres ouvert -…
  • N° 2012-0577
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - LE BOUSCAT - Aménagement du Boulevard du Maréchal Lyautey et mise en séparatif du réseau d'assainissement (fiches action 0008 - réf. C020690008 et 0009 - réf. C02069028) - Appel d'offres…
  • N° 2012-0578
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BLANQUEFORT - Aménagement du Boulevard Alcide Lançon - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
  • N° 2012-0579
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Adaptation de logiciels de régulation et micro-régulation des carrefours à feux - dans le cadre de la gestion centralisée de la circulation - Marché négocié sans mise en concurrence -…
  • N° 2012-0580
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux à "l'Association Française de Génie Civil" - Décision - Autorisation - Désignation
  • N° 2012-0581
    Nouvelle Gouvernance - Partenariat avec la Fédération des Radios Associatives de Gironde (FEDERA 33) pour la coproduction d'émissions radiodiffusées et la diffusion de campagnes de communication - Convention - Décision - Autorisation de signature
  • N° 2012-0582
    Nouvelle Gouvernance - 1ère édition du salon européen du MCO aéronautique de défense, ADS SHOW Europe du 25 au 27 septembre 2012 - Organisation d'un stand commun Cub-Conseil Régional d'Aquitaine - Modalités de participation des collectivités -…
  • N° 2012-0583
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitaine Développement Innovation - Désignation d'un élu communautaire au conseil de surveillance - Décision
  • N° 2012-0584
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Construction Durable et Performance Energétique en Aquitaine (CDPEA) - Adhésion 2012 - Décision - Autorisation - Désignation
  • N° 2012-0585
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Aéronautique, Espace et Systèmes embarqués - Association Aerospace Valley - Programme d'actions 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2012-0586
    Développement Durable - Maison de la Nature et de l'Environnement Bordeaux-Aquitaine - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
  • N° 2012-0587
    Urbanisme - Projet de Chaire Gilles DELEUZE "Métropole, nature, démocratie" - Subvention à la Fondation Bordeaux Université - Décision - Autorisation
  • N° 2012-0588
    Urbanisme - 50 000 logements autour des axes de transports collectifs - Convention de partenariat relative au déploiement des activités de la société RENAULT RETAIL GROUP sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Approbation -…
  • N° 2012-0589
    Urbanisme - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Eysines pour le financement du groupe scolaire Gabriel Moussa -Décision- Autorisation
  • N° 2012-0590
    Urbanisme - LORMONT - ZAC Quai Chaigneau Bichon - CRAC 2011 - Autorisation
  • N° 2012-0591
    Urbanisme - MARCHES PUBLICS - EYSINES - Contrat Urbain de Cohésion Sociale CUCS Grand Caillou - Requalification de la place du Rouaillou - lot 1 - et de la rue des Treytins - lot 2 - fiche action n° 3 - réf. C021620006 - Autorisation de lancement et…
  • N° 2012-0592
    Urbanisme - BLANQUEFORT - Aménagement des espaces publics du centre ville Place de L'Eglise - Fiche action 0001 réf. C020560011 - Diagnostic archéologique - Convention - Autorisation
  • N° 2012-0593
    Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-développement 2012/2014 - Adaptations des contrats - Autorisation
  • N° 2012-0594
    Nouvelle Gouvernance - Association Semer le doute - Organisation du Festival international du film indépendant du 2 au 7 octobre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2012-0595
    Nouvelle Gouvernance - Association Novembre@bordeaux - Organisation de la manifestation Novart du 15 au 30 novembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation