Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2012-0743Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, "Ilot Dupaty", 25, cours Edouard Vaillant - Emprunts principaux de 301.351 Â et 507.511 Â, du type PLAI, auprès de la…
- N° 2012-0744Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 29 logements collectifs locatifs, "Ilot Dupaty", 25, cours Edouard Vaillant - Emprunts principaux de 1.236.716 Â et 1.801.312 Â, du type PLUS, auprès de…
- N° 2012-0745Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Charge foncière et construction de 26 logements collectifs locatifs, rue Mandron/rue Schuman - Emprunts principaux de 292.131 Â et 2.865.927 Â, de type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2012-0746Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, rue Mandron/rue Schuman - Emprunts principaux de 53.270 Â et 522.604 Â, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie …
- N° 2012-0747Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Charge foncière et construction de 12 logements collectifs locatifs, 11 à 17, rue Saint-James - Emprunts principaux de 100.708 Â et 1.523.701 Â, de type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2012-0748Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte InCité - Charge foncière et construction de 6 logements collectifs locatifs, 11 à 17, rue Saint-James - Emprunts principaux de 22.701 Â et 343.473 Â, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie …
- N° 2012-0749Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte ADOMA - Réhabilitation de 10 logements situés au 1er étage du bâtiment ancien de la résidence sociale "Médoc", 151, cours du Médoc - Emprunt principal de 180.000 Â, du type Réhabilitation,…
- N° 2012-0750Finances - Taxes et participations d'urbanisme - admission en non-valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.
- N° 2012-0751Finances - Régie d'exploitation des restaurants du personnel et des élus communautaires - Décision modificative n°2 - Adoption
- N° 2012-0752Finances - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux aux Journées des Communautés Urbaines 2012 - Prise en charge aux frais réels - Décision
- N° 2012-0753Sans Commission - Marchés publics - Télésurveillance et maintenance des installations anti-intrusion sur les sites de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0754Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Exploitation, entretien et maintenance des installations de chauffage et de climatisation des bâtiments de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation.
- N° 2012-0755Fonctionnement et Administration Générale - Nouvelles modalités de calcul de la redevance pour le remisage des véhicules à domicile. Autorisation.
- N° 2012-0756Fonctionnement et Administration Générale - Système d'Information Géographique - Convention d'échanges de données numériques entre le Syndicat Départemental d'Energie Electrique de la Gironde (SDEEG) et la CUB - Décision - Autorisation
- N° 2012-0757Fonctionnement et Administration Générale - Régie d'exploitation des restaurants du personnel et des élus communautaires. Avenant n°2 à la convention de groupement de commande - Autorisation
- N° 2012-0758Urbanisme - A'URBA - Organisation de la 33éme rencontre nationale des agences d'urbanisme les 19, 20 et 21 novembre 2012 au Rocher de Palmer à Cenon - Subvention de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation
- N° 2012-0759Développement Durable - Association "Programme Autoproduction et DEveloppement Social (PADES)" - Diagnostic communautaire sur les jardins partagés - Subvention de fonctionnement 2012 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0760Sans Commission - Politique Vélo de la CUB - Validation des études et des principes de programmation
- N° 2012-0761Sans Commission - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'association "Rue de l'Avenir" - Décision - Autorisation - Désignation
- N° 2012-0762Economie, Attractivité et Relations Internationales - Economie numérique - Contrat de co-développement - Ville de Bordeaux - Soutien à l'économie numérique et créative - NODE - Subvention de la CUB - Année 2012 - Décision
- N° 2012-0763Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Adeiso - Programme d'actions 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0764Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association AEC - Adhésion - Programme d'actions 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0765Urbanisme - BORDEAUX - EURATLANTIQUE - Cession à l'Etablissement Public d'Aménagement de biens acquis par la Communauté Urbaine de Bordeaux dans le périmètre de l'Opération d'Intérêt National - Remboursement d'indemnités d'éviction - Autorisation -…
- N° 2012-0766Urbanisme - CENON - ZAC MAIRIE PONT ROUGE - Secteur A - Cession de biens communautaires bâtis et non bâtis à l'OPH AQUITANIS - Confirmation de la délibération du 28.09.2012 - Décision
- N° 2012-0767Urbanisme - LORMONT - Propriété de Monsieur et Madame DIRIK située rue Sourbes - Acquisition - Decision - Autorisation