Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2012-0718Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - Aménagement des espaces emblématiques du centre ville - Place de la 5ème république - modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la CUB - Convention …
- N° 2012-0719Infrastructures Routières et Ferroviaires - TALENCE: Opération de recomposition urbaine du coeur de quartier de Thouars - Programme de travaux d'infrastructures de requalification des voiries et création d'un espace public central paysager-…
- N° 2012-0720Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BASSENS - Aménagement du secteur du parc de l'Europe - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2012-0721Nouvelle Gouvernance - Partenariat avec les Editions Sud-Ouest pour coéditer un ouvrage sur le Pont Bacalan Bastide - Convention de coédition - Décision - Autorisation de signature
- N° 2012-0722Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Avenia - Adhésion 2012 - Décision - Autorisation - Désignation
- N° 2012-0723Sans Commission - CENTRE D'ORIENTATION SOCIALE (COS) - MOUS Résorption de l'habitat précaire (squats occupés par des populations marginalisées) sur l'agglomération bordelaise - Phase 3 - Subvention - Exercice 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0724Urbanisme - CENON ZAC PONT ROUGE - AVENANT N°1 au traité de concession d'aménagement.Approbation.
- N° 2012-0725Urbanisme - BRUGES- ZAC Les Vergers du Tasta - Désignation d'un architecte et d'un paysagiste coordonnateurs- Décision - Autorisation
- N° 2012-0726Nouvelle Gouvernance - Coordination nationale des conseils de développement - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
- N° 2012-0727Sans Commission - Expérimentation de locaux de pré-collecte mutualisés - Mise en place d'une tarification pour leur accès - Décision - Autorisation
- N° 2012-0728Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Demande de subvention au Conseil Général pour la création d'écopoints - Autorisation de principe
- N° 2012-0729Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Demande de subvention au Conseil Général pour l'acquisition de mobiliers enterrés de grande capacité pour la collecte des déchets ménagers - Autorisation de principe
- N° 2012-0730Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Programme d'actions du Programme Local de Prévention des Déchets - Sollicitation d'une aide financière auprès de l'ADEME et signature de la convention de partenariat avec l'ADEME au titre de l'année 2 -…
- N° 2012-0731Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway 3ème Phase - Marché de travaux préliminaires et communs aux déviations de réseaux - n°11213 U - PRELIM 301 - lot 3 - Avenant n°1
- N° 2012-0732Transports et Déplacements - Marchés Publics - Maîtrise d'Âuvre pour la réalisation du Tram-Train du Médoc - Marché n°09 366 U - Etudes supplémentaires et validation avant projet - Avenant n°2
- N° 2012-0733Transports et Déplacements - Développement du réseau de transport en commun - 3e phase du tramway - Extension de la ligne C du tramway de l'agglomération bordelaise - Liaison Bègles «Terre Sud» / Villenave d'Ornon extra rocade - Bilan de la…
- N° 2012-0734Développement Durable - Demande de labellisation Cit'ergie. Autorisation. Décision
- N° 2012-0735Développement Durable - Bordeaux Euratlantique - Réseau de chaleur alimenté par l'unité d'incinération des ordures ménagères de Bègles - Constitution d'un groupement de commande pour la réalisation d'un marché de maîtrise d'oeuvre et désignation d…
- N° 2012-0736Sans Commission - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Convention pour l'aménagement et l'animation d'une Maison du Projet pour le projet urbain des Bassins à Flot - Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2012-0737Urbanisme - Bordeaux - PAE des Bassins à flot - Cession de terrains à la société Apollonia - Principe de cession des sous-îlots B7a et b - Cession du sous-îlot B7a - Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2012-0738Urbanisme - BORDEAUX - ZAC de la Berge du Lac/ GINKO - Convention d'indemnisation de surcoût lié à la présence d'ouvrage enterré - Approbation - Autorisation
- N° 2012-0739Economie, Attractivité et Relations Internationales - CENON - ZFU - Lotissement d'Activités Diverses Jean Zay II - Résolution de la vente à la SCI JEAN ZAY 08 - Décisions
- N° 2012-0740Economie, Attractivité et Relations Internationales - SAS MEDA Manufacturing - Aide à l'investissement matériel - Aide de minimis - Décision - Autorisation
- N° 2012-0741Finances - Exercice 2012 - Décision Modificative n° 12 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2012-0742Finances - BLANQUEFORT - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 30 logements en location-accession, dont 12 collectifs et 18 individuels, résidence "Saint-Ahon" - Emprunt principal de 3.500.492 Â - Garantie - Autorisation