Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-344Commune d'Eysines - Règlement d'intervention "plan piscines" - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-357Rapport d'activité 2023 de la Commission consultative des services publics locaux - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20240607Ordre du jour du conseil métropolitain du 7 juin 2024Date de mise en ligne :
- N° 2024-231Création d'une Société publique locale (SPL) - SPL Copublic - Approbation des statuts et de la prise de participations - Désignation des représentants de la Métropole- Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-240BORDEAUX - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Mise en vente de 81 logements locatifs de la résidence "Les Jardins de Carreire" située à Bordeaux, dans le cadre du dispositif d'accession sociale en Bail Réel Solidaire - Accord sur le maintien de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-232Taxe de séjour - Tarifs 2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-246Affectation des résultats de l'exercice 2023 au budget 2024 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-235LE BOUSCAT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 20 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Terracia", 268-270 av. de la Libération - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 2 837 479 euros auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-256Adhésion à un groupement de commande pour des prestations foncières concernant le domaine de l'eau - Groupement 2 - Intégré partiel - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-273Pont Simone Veil sinistre RTE - Protocole d'accord transactionnel - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-285BORDEAUX - Ilot Dupaty - Prolongement de la rue Emile Peynaud entre la rue Surson et la rue Chantecrit - Lancement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) et à l'arrêté de cessibilité - Enquête publique conjointe -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-288Modification de la signalisation sur les routes départementales entrantes sur Artigues-Près-Bordeaux en lien avec le passage en ville à 30 km/h - Convention de délégation de compétence entre le Département de la Gironde et Bordeaux Métropole -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-284BORDEAUX - Quai de Queyries, quai de Brazza et rue Charles Chaigneau - Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-286BORDEAUX - Requalification de la Place Stalingrad - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Marie RECALDEDate de mise en ligne :
- N° 2024-252So Games - Subvention de fonctionnement 2024 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-304Projet partenarial d'aménagement (PPA) Bordeaux Inno Campus - Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour le projet ' BIC BOX ' - Avenant à la convention 2023 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
- N° 2024-294Digital Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2024 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2024-251Soutien financier à la Fondation Bergonié - Prix Josy Reiffers -Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-249Partenariat avec les deux Plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de Bordeaux Métropole - Mise en place et suivi de la clause d'insertion de la commande publique métropolitaine - Subvention de fonctionnement 2024 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-295Projet STACOPTIM - Adoption de la convention de co-financement avec la Banque des territoires et l'accord de consortium avec les partenaires au projet - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2024-307Politique métropolitaine relative aux groupes scolaires métropolitains et communaux - Modification de la délibération cadre - décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2024-272Cenon - Renouvellement urbain du quartier Palmer, Saraillère, 8 mai 1945 - Convention portant attribution d'une subvention en faveur de la réhabilitation de logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-278MERIGNAC - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) La Glacière Ilot 4 - Cession de terrains entre Bordeaux métropole et la commune de Mérignac - Modification - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-277BORDEAUX - Secteur Claveau - Cession à Aquitanis de reliquats de voirie - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-280SAINT AUBIN DE MEDOC - Constat de carence en logements sociaux au titre de la loi Solidarité et renouvellement urbain (SRU) sur la période triennale 2020-2022 - Délégation du droit de préemption urbain par l'Etat à Bordeaux Métropole - Convention…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :