Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-663Bordeaux Métropole - Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale avec
le PETR du Grand Libournais - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2024-600Contrats de co-développement 6 (2024-2027) - Avenants n°1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2024-682Convention d'entente entre Bordeaux Métropole et la Communauté de Communes Médullienne relative à la gestion du bassin versant de la Jalle de BLANQUEFORT sur la Commune de SALAUNES- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 3_PVA_20241206Procès-verbal du conseil métropolitain du 6 décembre 2024Date de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20241206Ordre du jour du conseil métropolitain du 6 décembre 2024Date de mise en ligne :
- N° 2024-551Tarifs et redevances des services publics pour 2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-548Exercice 2024 - Décision modificative n°2 du budget principal et budgets annexes - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-642Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Actions collectives - Subventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-651BORDEAUX ZAC Bastide Niel - CRAC 2023 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-680Convention annuelle d'objectifs "Territoires de mise en œuvre accélérée
du Plan Logement d'Abord" conclue entre les services de l'Etat, le département de la Gironde et Bordeaux Métropole au titre de l'année 2024 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : - N° 2024-697Ensemble éducatif Jacques Prévert à BEGLES - participation financière de Bordeaux Métropole dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage unique communale pour la ZAC Route de Toulouse et le RI scolaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2024-644RER métropolitain - Poursuite des opérations - Respect du calendrier de mise en œuvre - Diverses conventions (Etudes et réalisation de travaux) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-673BEGLES - Parc des Sœurs de la Charité - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-575MERIGNAC - Fourrière - METPARK - Convention Financière pour l'aménagement de l'extension du site situé impasse Maurice Lévy et 11 bis avenue Gustave Eiffel - Avenant 1 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-574SPA Fourrière - Régie METPARK - Révision de la subvention d'équilibre - Avenant 1 au contrat d'objectifs - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2_CR_20241206Compte rendu du conseil métropolitain du 6 décembre 2024Date de mise en ligne :
- N° 2024-545Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-626Protocole Transactionnel relatif à la délégation de service public de transports urbains 2015 - 2022 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2024-660LE HAILLAN - Zone d'Aménagement Economique "Cinq Chemins". Cession du lot B à la Société CEBIMO - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-544Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-565BORDEAUX - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Réhabilitation de 52 logements collectifs locatifs sociaux situés Résidence Castellane, 1 à 4 square Loupiac - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 414 715 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-557LE HAILLAN - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et construction de 46 logements collectifs locatifs sociaux situés 11 rue de la Morandière - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 6 509 945 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-566BORDEAUX - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Réhabilitation de 72 logements collectifs locatifs sociaux situés Résidence Côte d'Argent, 1 à 12 square Saint-Estèphe - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 676 107 € souscrit auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-558BORDEAUX - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Réhabilitation de 40 logements collectifs locatifs sociaux situés quartier de la Benauge, 1 à 7 rue Recteur Thamin - Emprunts de type PAM d'un montant total de 1 394 721 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-567LE BOUSCAT - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Réhabilitation de 26 logements collectifs locatifs sociaux situés Résidence Orée du Parc, 12 rue Pierre Curie - Emprunt de type PAM d'un montant de 971 517 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :