Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2012-0885Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Aquitaine Développement Innovation (ADI) - Manifestation « Escales du Design » des 13, 14 et 15 décembre 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0886Sans Commission - Bordeaux - Projet de construction du Centre Culturel et Touristique du Vin - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2012-2014 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0887Finances - Fixation des Tarifs des Services Publics pour 2013 - Adoption - Décision
- N° 2012-0888Finances - Projet de Budget Primitif pour l'exercice 2013 - Adoption.
- N° 2012-0889Finances - Budgets des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2013 - Octroi de subventions par le budget Principal - Autorisation
- N° 2012-0890Finances - Exercice 2012 - Décision modificative n°14 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2012-0891Finances - Contrats de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2013 - Décision
- N° 2012-0892Finances - Exercice 2012 - Admissions en non-valeur - Décision
- N° 2012-0893Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs situés avenue Jean Monnet - Emprunts principaux de 432.332 Â et 994.742 Â, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie …
- N° 2012-0894Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs situés avenue Jean Monnet - Emprunts principaux de 145.503 Â et 334.782 Â, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2012-0895Finances - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, Domaine "Les Narcisses", rue de Landegrand - Emprunts principaux de 66.775 Â et 125.691 Â, du type PLAI, auprès de…
- N° 2012-0896Finances - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, Domaine "Les Narcisses", rue de Landegrand - Emprunts principaux de 329.711 Â et 646.517 Â, du type PLUS, auprès…
- N° 2012-0897Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs, résidence Kelheim, avenue Pierre Mendès-France, ZAC du Centre Ville - Emprunts principaux de 45.625 Â et 313.701 Â,…
- N° 2012-0898Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, résidence Kelheim, avenue Pierre Mendès-France, ZAC du Centre Ville - Emprunts principaux de 370.382 Â et 2.597.461…
- N° 2012-0899Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, résidence Kelheim, avenue Pierre Mendès-France, ZAC du Centre Ville - Emprunts principaux de 134.151 Â et 489.516 Â…
- N° 2012-0900Finances - BORDEAUX - AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Travaux de réhabilitation de 723 logements collectifs locatifs de la résidence "Les Aubiers", rue Jacques Thibaud - Emprunt principal de 9.725…
- N° 2012-0901Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 28 logements locatifs, dont 18 collectifs et 10 individuels, quartier "Arago", secteur Sud, avenue de la Châtaigneraie - Emprunts principaux de 647.359 Â et 2…
- N° 2012-0902Finances - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 20 logements locatifs, dont 4 collectifs et 16 individuels, chemin des Vignes/route de Mounic - Emprunts principaux de 774.701 Â et 2.019.792 Â…
- N° 2012-0903Finances - Régime de Fiscalité Professionnelle Unique - Dotation de Croissance et de Solidarité (DCCS) 2013 - Décision
- N° 2012-0904Finances - Régie d'exploitation des restaurants du personnel et des élus communautaires - Décision modificative n°3 - Adoption
- N° 2012-0905Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Construction de la 1ère phase du tramway - Marché MRV.01 (matériel roulant et voies) n° 00246U - Règlement amiable des modalités d'exécution financière du jugement n° 0800308 rendu par le…
- N° 2012-0906Fonctionnement et Administration Générale - Participation de la CUB au financement de la protection sociale complémentaire des agents- Cahier des Charges- Approbation- Autorisation
- N° 2012-0907Fonctionnement et Administration Générale - Participation de la cub au dispositif des emplois d'avenir - décision
- N° 2012-0908Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chargé du contrôle de l'exécution du contrat de délégation de service public de l'assainissement
- N° 2012-0909Fonctionnement et Administration Générale - Poste de chef de projet référent logistique urbaine à la direction de la stratégie et études de déplacement - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision