Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2013-0063Eau et Assainissement - Fonds de Proximité d'Intérêt Communal (FIC) - Propositions de Programmation 2013/2014/2015 de l'Assainissement Eaux Pluviales - Adoption
- N° 2013-0064Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat de la CUB avec des structures de l'économie solidaire - en matière de gestion des déchets - Collecte - Conventions triennales 2013-2015 - Décisions
- N° 2013-0065Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mois de l'Economie Sociale et Solidaire - Prix coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire de la CUB - Subvention de la Communauté urbaine - Décision - Autorisation.
- N° 2013-0066Economie, Attractivité et Relations Internationales - Hauts de Garonne Développement - Programme « S'intégrer dans l'emploi : Parrainage et maîtrise des outils d'accès à l'emploi » - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2013-0067Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat de la CUB avec des structures de l'économie sociale et solidaire en matière de gestion des déchets - Conventions triennales 2012-2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Décisions…
- N° 2013-0068Sans Commission - Motion sur l'achèvement de la mise à 2x3 voies de la rocade
- N° 3_PVA-20130118Procès-verbal du conseil métropolitain du 18 janvier 2013
- N° 2012-0842Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - Contrat de co-développement - fiche action n°1. «Requalification de l'avenue Mirieu de Labarre entre la Place de Courréjean et le Chemin du pas de la Côte». Bilan de la concertation -…
- N° 2012-0843Infrastructures Routières et Ferroviaires - LE TAILLAN MEDOC - Marchés publics - Restructuration de l'Avenue de la Boétie (cimetière - Allée de Curé) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0844Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BLANQUEFORT - Continuité cyclable vers Parempuyre - section 1 : Rue de la Rivière à la limite de commune de Parempuyre - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0845Infrastructures Routières et Ferroviaires - Carbon Blanc/Lormont. Requalification de l'ensemble de l'axe central de Carbon Blanc entre l'avenue Austin Conte et l'avenue de la Gardette à Lormont. - Contrat de co-développement 2012-2014 - Ouverture à…
- N° 2012-0846Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché public - Pose de mobilier urbain de protection des piétons et de stationnement deux roues - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0847Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Travaux de sondages et d'essais pour la reconnaissance des sols - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2012-0848Infrastructures Routières et Ferroviaires - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economies Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - GERTRUDE - Exercice 2011
- N° 2012-0849Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - La réalisation d'un auvent abri voyageurs - lot 2Â : charpente bois, couverture, mobilier du pôle intermodal de Pessac - Marché n°10 233 U - Transaction - Autorisation
- N° 2012-0850Infrastructures Routières et Ferroviaires - Pont Chaban Delmas - Marché n°07 225 U - Avenant N°7
- N° 2012-0851Infrastructures Routières et Ferroviaires - Pont Chaban Delmas - Convention de mise à disposition pour les festivités du passage à l'année 2013
- N° 2012-0852Nouvelle Gouvernance - Partenariat avec les Editions Dominique Carré pour la coédition d'ouvrage - Convention - Décision - Autorisation de signature
- N° 2012-0853Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport des administrateurs - Route des Lasers -
- N° 2012-0854Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport des administrateurs - - S.B.E.P.E.C - Excercice 2011- -
- N° 2012-0855Economie, Attractivité et Relations Internationales - Institut technologique Forêt Cellulose Bois Construction Ameublement (FCBA) - Programme d'extension des locaux - Modification des dispositions de la convention du 29 mai 2009 entre la CUB et le…
- N° 2012-0856Urbanisme - Rapport des administrateurs de Gironde Développement Délibération
- N° 2012-0857Urbanisme - Rapport des administrateurs de InCité
- N° 2012-0858Urbanisme - Rapport des administrateurs de BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - Délibération
- N° 2012-0859Urbanisme - ARC EN REVE - Convention pluriannuelle 2013-2015 - Montant de la subvention annuelle - Décision - Autorisation