Documents du Conseil

Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 8 logements collectifs en location-accession, rue Alcide Lambert, résidence "La Gravette" - Emprunt principal de 1.345…

Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 5 logements individuels en location-accession, rue Victurnien Vergnaud - Emprunt principal de 976.630 €, de type PSLA,…

Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 3 logements individuels en location-accession, rue Alphonse de Lamartine, résidence "Montigny" - Emprunt principal de…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs, 15, chemin Touton - Emprunts principaux de 67.821 € et 160.038 €, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 5 logements collectifs locatifs, 15, chemin Touton - Emprunts principaux de 149.213 € et 277.638 €, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…

Finances - Régie d'exploitation des restaurants du personnel et des élus communautaires - Décision modificative n°4 - Adoption

Fonctionnement et Administration Générale - Partenariat de formation professionnelle territorialisée entre le CNFPT délégation régionale Aquitaine et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention cadre portant sur les exercices 2013-2014 - Décisions

Infrastructures Routières et Ferroviaires - LGV SEA : convention relative au financement des travaux d'élargissement du pont Coty prévus dans le cadre du protocole d'Ambarès-et-Lagrave indice 2

Sans Commission - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2013 - Modification - Approbation

Urbanisme - Marchés Publics - construction du bâtiment des jardiniers - parc Saint Michel, quai Sainte Croix à Bordeaux - lot 9 - marché n° 09321U : électricité, chauffage, VMC - Transaction - Autorisation

Urbanisme - Marchés Publics - Aménagement des quais - construction de la maison des jardiniers - Parc Saint-Michel quai Sainte Croix - Zone de la Batellerie - Marché n°09 320 U lot 6 - Transaction - Autorisation

Urbanisme - Marchés Publics - Aménagement des quais - construction de la maison des jardiniers - Parc Saint-Michel quai Sainte Croix - Zone de la Batellerie - Marché n°09 117 U lot 7 - Transaction - Autorisation

Transports et Déplacements - Lancement de la création d'un modèle multimodal multipartenarial des déplacements - Convention de groupement de commandes entre l'Etat, la Région Aquitaine, le Département de la Gironde et la Communauté urbaine de…

Développement Durable - Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) - Programme d'activités 2013-2014 entre la Communauté urbaine de Bordeaux et le CEPRI - Subvention de fonctionnement 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Ouverture des données communautaires : bilan de l'expérimentation réalisée et perspectives

Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux-Brienne - Exercice 2013 - Budget Primitif de la Régie - Adoption

Urbanisme - PESSAC - Immeuble bâti sis 30 avenue Gustave Eiffel appartenant à la SCI CONFLANS - Acquisitions - Décision

Urbanisme - AMBARES et LAGRAVE - Immeuble bâti sis 10 rue Edmond Faulat cadastré BI 314 - Cession du lot de copropriété n° 10 à la Commune - Décision - Autorisation

Urbanisme - Location d'un terrain à usage de parking sis rue Gustave Eiffel à Bègles cadastré BL n° 1 - Décisions

Eau et Assainissement - Mise en service de l'installation de cogénération d'électricité à partir du biogaz produit sur la station d'épuration de Louis Fargue à Bordeaux - Contrat de vente d'électricité à Electricité de France- Autorisation- Décision

Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Modalités d'incitation à la mise en conformité en matière d'assainissement des immeubles non-conformes déversant des Eaux usées domestiques ou assimilées domestiques - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Service Public d'Assainissement Collectif- Modification du Contrat d'adhésion pour le déversement des matières de vidange sur la station d'épuration Clos de Hilde à Bègles- Adoption - Décisions - Autorisations -

Eau et Assainissement - Eau Potable - Adoption des nouveaux statuts du Syndicat Mixte d'Etudes pour la Gestion de la Ressource en Eau de la Gironde (SMEGREG) - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Ressources de substitution pour l'alimentation en eau potable - Décision - Autorisation